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6 626 résultats pour « Bourjon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fd91857b8acbbb3e2f70b7d

Appel

12 juin 2020

12 juin 2020

représentée par Me Grégory KUZMA, avocat au barreau de LYON INTIMÉE URSSAF BOURGOGNE venant aux droits de l'URSSAF de l'YONNE [...] [...] représentée par M.

Source officielle

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CA

Ch. Sociale -Section B

5fca71b13a47785d9aa91558

Appel

15 octobre 2020

15 octobre 2020

Sociale -Section B ARRÊT DU JEUDI 15 OCTOBRE 2020 Appel d'une décision (N° RG F 16/00183) rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOURGOIN JALLIEU en date du 19 février 2018

Source officielle
CA

5ème Chambre

6960ba76cdc6046d47b8d453

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

: JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE [Localité 2] ------------------------------------------------------------------------------------------ APPELANTS [I] [Y] Représenté par Me Sylvie BOURJON

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

64422a08d2fa6fd0f80405dd

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

: CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NANTES ------------------------------------------------------------------------------------------ APPELANT [T] [Y] Représenté par Me Sylvie BOURJON

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

616359d91416be03751aa42a

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

BOURBON prise ne la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Me Johann SULTAN, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX03198_20250114

Admin. Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 26 décembre 2023, la société IARDT Prudence Créole et la société Bourbon Bikes, représentées par la SAS Bourbon Avocats, demandent à la cour

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6811b6f044bf0d1935aefa2c

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

LABO PHOTO DE BOURBON immatriculée au RCS de Saint-Denis (La Réunion), prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 2] [Localité 4

Source officielle
CA

9e Chambre A

60352998f063125452928830

Appel

10 juin 2016

10 juin 2016

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 10 JUIN 2016 N°2016/407 Rôle N° 14/07247 [A] [W] C/ Sas BOURBON OFFSHORE SURF BOURBON MANAGEMENT SAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd93288

Appel

26 avril 2016

26 avril 2016

Ces documents ont été communiqués à la SA Glaces de Bourbon dans le cadre de la présente instance, le 20 avril 2015, puis une nouvelle fois en cause d'appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd3bd3db21cbdd949f7

Appel

27 août 2020

27 août 2020

BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS CHALEZEULE [...] [...]

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60366a730862aa0b9b68dac5

Appel

27 octobre 2015

27 octobre 2015

NATURE en cours de formation, a demandé l'enregistrement du signe verbal BOURBON NATURE destiné à distinguer les produits suivants : 'parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23PA00874_20231207

Admin. Appel

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Par une délibération du 17 juillet 2020, le conseil municipal des Chapelles-Bourbon (Seine-et-Marne) a approuvé le plan local d'urbanisme de la commune. M.

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

6780bc887876e75543d1c6ca

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Par acte de commissaire de justice en date du 14 octobre 2024, le S.D.C Principal du Hameau Bourbon 1 sis [Adresse 3] a fait assigner le S.D.C Secondaire Les Villas de Bourbon et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89e0b

Appel

5 février 2008

5 février 2008

La Bourbonne et intimés par M.

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fd9111d3a0807ab30181839

Appel

23 juin 2020

23 juin 2020

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 23 JUIN 2020 Appel d'un Jugement (N° R.G. 16/00104) rendu par le Tribunal de Grande Instance de BOURGOIN

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20163761

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

en matière de baux d'immeuble ou de locaux à usage industriel, commercial et industriel en date du 30 octobre 2014, précisant que Madame X est propriétaire de la totalité de l'immeuble situé 19 rue Bourbon

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6350e51f42150aadff23dd5e

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

, avocat au barreau de Rouen Madame [L] [H] Représentant : Me Vincent BOURDON, avocat au barreau de Rouen Madame [D] [H] Représentant : Me Vincent BOURDON, avocat au barreau de Rouen Monsieur [V]

Source officielle
CA

Chambre Sociale

5fde4c53f118dc290856b65d

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

SUR L OGNON représentée par Me Fabrice Y..., avocat au barreau de BESANCON INTIMEE Société BOURBON AUTOMATIVE PLASTICS CHALEZEULE , Rue du Valset - [...]

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

601364aa23651eb1fe9a018c

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

AUTOMOTIVE PLASTICS SAINT-MARCELLIN de ses demandes ; 'CONDAMNÉ la SAS BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS SAINT-MARCELLIN aux dépens.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT01289_20230929

Admin. Appel

29 septembre 2023

29 septembre 2023

A l'issue de la procédure de consultation, la société Bourbon Offshore Surf a été informée que son offre avait été retenue.

Source officielle