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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
6274bcc12799a9057d5dd12e
5 mai 2022
5 mai 2022
[T] a fait assigner la société Déménagements Henri Bresson devant le tribunal d'instance de Saint-Etienne.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945b8
25 avril 2019
25 avril 2019
Maître BREION assignée à domicile n'a pas comparu. Le présent arrêt sera donc rendu par défaut.
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
6162e07b1120e9a89a34a5fb
13 juillet 2012
13 juillet 2012
Aux termes de ses dernières conclusions, la société Nest A/S, intimée, poursuivant le rejet de toutes les demandes de la société Raoul Breton et de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6871efa057f38d6b27c2760b
11 juillet 2025
11 juillet 2025
EDITIONS RAOUL BRETON, prise en la personne de son directeur général unique, M.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66975e8d92a5b3e8ade13e3a
16 juillet 2024
16 juillet 2024
de toutes ses demandes, - condamné la société Brezillon à payer à Mme [B] la somme de 900 euros au titre de l'application de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné la société Brezillon
Source officielle1re chambre civile
627b555776c5d9057df8000b
10 mai 2022
10 mai 2022
[T] à payer 106 324,40 euros à la SCI Breton d'Amblans avec 10 000 euros en dommages-intérêts, ajoutant 5 000 euros pour les seuls frais irrépétibles de la société.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
MHCS Société SCEV QUATRE F S.A.S. CHAMPAGNE BERNARD BREUZONc/S.A
64a50cf9b8594705dbfccc77
4 juillet 2023
4 juillet 2023
CHAMPAGNE BERNARD BREUZON c/ S.A. SAFER GRAND EST Société SCEV QUATRE F S.C.S. MHCS S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fbde
2 octobre 2012
2 octobre 2012
né le 04 Avril 1965 à VANNES (56000) ... 56350 SAINT JEAN LA POTERIE ayant pour avocats postulants la SCP BREBION CHAUDET, et pour avocat plaidant, Me Yann NOTHUMB, INTIMÉE : Madame Sandra
Source officielle1ère Chambre
603606a74b7a3b6baa945d5d
12 janvier 2016
12 janvier 2016
l'issue des débats **** APPELANTS : Monsieur [S] [H] [M] [U] né le [Date naissance 2] 1951 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Jean-david CHAUDET de la SCP BREBION
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86c1a
4 décembre 2003
4 décembre 2003
APPELANTS: Monsieur Robert X... 1 rue du Bel Air 93140 BONDY représenté par la SCP CHAUDET & BREBION, avoués assisté de Me CASTEL, avocat Madame Mireille BRET Y... épouse X... 1 rue du Bel Air 93140
Source officielleCour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86cba
26 novembre 2003
26 novembre 2003
44000 NANTES représentée par la SCP CASTRES COLLEU & PEROT, avoués assistée de Me Fathi BENBRAHIM, avocat INTIMES : Monsieur Jacques A... 10 rue Sarrazin 44000 NANTES représenté par la SCP CHAUDET & BREBION
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6358cdeec40aa805a7864d74
25 octobre 2022
25 octobre 2022
3ème Chambre Commerciale ARRÊT N°525 N° RG 20/00626 - N° Portalis DBVL-V-B7E-QNTX SARL IMMOBILIER ANCIENNEMENT IDRA REALISATION SARL IDRA REAL C/ SAS PRESTIA - SOCIETE BRETONNE
Source officielleCour d'Appel
6253c90dbd3db21cbdd87196
27 mai 2004
27 mai 2004
ZA G... 56370 SARZEAU représenté par la SCP CHAUDET & BREBION, avoués assisté de Me Yann CHELIN, avocat Monsieur A...
Source officielleChambre Sociale
62873341c1d4e9057d612f26
17 mai 2022
17 mai 2022
17 MAI 2022 Arrêt n° ChR/NB/NS Dossier N° RG 19/02342 - N° Portalis DBVU-V-B7D-FKXL [ZA] [T] / SARL POISSONNERIE DU BRETHON Gérant Monsieur [O] [NV] Arrêt rendu ce DIX SEPT MAI DEUX
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
616307f65a67331bacec3c11
22 mars 2012
22 mars 2012
Par acte du 13 janvier 2009, la SARL PROMENS a fait assigner en paiement la SA BERNOT BRETON.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b7e
3 décembre 2015
3 décembre 2015
.- CS 20019 92521 NEUILLY SUR SEINE non comparant INTIMEES Société BREZILLON 128 Rue de Beauvais 60280 MARGNY LES COMPIEGNE représentée par Me Tanguy DECAUP, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd9411a
6 septembre 2018
6 septembre 2018
Ordonnance n° 57 --------------------------- 06 Septembre 2018 --------------------------- No RG 18/00052 --------------------------- SARL LES ATELIERS BRETONS SOLIDAIRES C/ SARL FDA --
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901ba
29 janvier 2013
29 janvier 2013
née le 23 Novembre 1958 à LAIGLE (61000) ... 14000 CAEN Rep/ assistant : la SCP BREBION CHAUDET, Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/ assistant : Me LEVREL, Plaidant (avocats au barreau
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT02888_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
; 3°) d'annuler la décision née le 17 avril 2024 du maire de Saint-Brévin-Les-Pins ; 4°) de mettre à la charge de la commune de Saint-Brévin-Les-Pins le versement de la somme de 2 000 euros sur le
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT01235_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
2016 par lequel le maire de Saint-Brevin-les-Pins a délivré à M.
Source officiellePage 4 sur 132
PHARMACIE BREBION
29/07/2026
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BREBION, Norbert, Michel
Autre jugement et ordonnance — Ouvre la procédure de redressement - Date de cessation des paiements : 02 Avril 2026 - (insolvabilité notoire) , RCS : NON INSCRIT Mandataire : SELARL MJ EST, prise en la personne de Me Nicolas SAVARY, 36 rue Paul Cézanne - Immeuble Le Trident - BP 1057 - 68051 MULHOUSE cedex Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire. Ce délai est augmenté de deux mois pour les créanciers domicilié
26/07/2026
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ATELIER D'ARCHITECTURE BREBION ET HUPIN
22/07/2026
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SARL DE FAMILLE BREBION
26/06/2026
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BREBION, Morgan, Yves, Daniel
23/06/2026
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