CRÉDIT LYONNAIS [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Pierre BUISSON, avocat au barreau de LYON, toque : 140 * * * * * * Date de clôture de l'instruction : 23 Mars 2021 Date

Jugement rendu le 03 Juillet 2015 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° Chambre : 03 N° RG : 14/03810 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Paul BUISSON

************************************************************************* DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [M] [P] [Adresse 7] [Localité 3] (Suisse) Représentant : Me Anne-Sophie CHEVILLARD-BUISSON

WOLTACH Me MICHEL Me BUISSON Sté KPMG FIDUCIAIRE Y... général TCBLOIS ARRÊT du : 06 AVRIL 2006 No : No RG : 05/02050 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Commerce de BLOIS en date du 08 Juillet

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association SEPANSO Dordogne, l'association pour la protection de la vallée du Buisson (APVB), M. B C et M.

Maître Gérald BUISSON pris en sa qualité de Syndic en charge de la liquidation des biens de Monsieur Paul X..., 26, avenue de verdun - 41000 BLOIS représenté par Me Estelle GARNIER, avoué à la Cour ayant

membre de la SCP LITTNER- BIBARD, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE INTIMEE : Madame [P] [E] née le 13 Mai 1955 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Georges BUISSON

Celui-ci déclarait avoir vu les deux jeunes sur un scooter rouge qu'ils avaient ensuite abandonné dans un buisson derrière la mairie, ce que vérifiaient alors les services de police.

postulant, toque : 2052 Et ayant pour avocat plaidant l'AARPI BELVAL & SABOS, avocat au barreau de DUNKERQUE INTIMÉE : SA CRÉDIT LYONNAIS [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Pierre BUISSON

Les Jardins de Montfleury-83000 TOULON COMPARANTE-assistée de Me Joël FRUGIER, avocat au barreau de LIMOGES ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE (ALSEA), demeurant 27, Rue Ferdinand Buisson

domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée et assistée par: Me Blaise GUICHON, avocat au barreau de PARIS, toque : D0573 PARTIE INTERVENANTE : SCI DU CHEMIN DU BUISSON

X... soutient, en ce qui concerne le chantier du PAC du Buisson à Beaucouzé que la société TPPL n'a pas mis sur ce chantier les moyens nécessaires en hommes et en matériels, ce qui l'a obligé à intervenir

La société Bustours, représentée par la Selarl MJ Alpes, ès qualité a diligenté une mesure de saisie-vente à l'encontre de la SCI [J].

25/00519 - N° Portalis DBVF-V-B7J-GVDP APPELANT : Monsieur [E] [K] de nationalité Française né le 13 Novembre 1969 domicilié : [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Georges BUISSON

Représenté par Me Catherine LABUSSIERE BUISSON, avocat au barreau de PARIS, toque : A0785 Madame Delphine E... épouse D... demeurant...

de l'ASSOCIATION BUISSON ET ASSOCIES, avocat au barreau de VAL D'OISE Me Vincent LECOURT, avocat au barreau de VAL D'OISE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE SEPT JANVIER

Madame [W] [C] née le 15 Août 1971 à [Localité 4] [Adresse 2] [Adresse 2] Madame [O] [C] épouse [E] née le 06 Février 1977 à [Localité 7] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentées par Me Georges BUISSON

Représentée par Me Anne-Laure VIEUDRIN, avocat au barreau de MACON INTIMES : Monsieur [I] [Z] [T] né le 13 Janvier 1969 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Georges BUISSON

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 11 OCTOBRE 2012 N° 2012/ 646 Rôle N° 11/14930 [Z] [Z] SELU [L] [L] C/ SARL BUISSON'S IMMO

D'AIX-EN-PROVENCE Chambres sociales Antenne des Milles [Adresse 2] CS 90545 [Localité 1] Chambre 4-4 N° RG 24/01724 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMR2K Ordonnance n° 2024/M Mme Béatrice Jocelyne BUISSON