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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre des Taxes

644cb52056c9f0d0f8b6f196

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

représenté ET : DEFENDEUR Maître [X] [M], avocat au barreau de Grenoble [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne DEBATS : A l'audience publique du 29 mars 2023 tenue par Olivier CALLEC

Source officielle

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CA

Service des Référés

64b8d0ada5d4a205dbc5ce03

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Marine FARDEAU, avocat au barreau de GRENOBLE substituant Me Jean POLLARD de la SELARL CABINET JP, avocat au barreau de VALENCE DEBATS : A l'audience publique du 21 juin 2023 tenue par Olivier CALLEC

Source officielle
CA

Service des Référés

68de07231bc19e7640ea3ebb

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

de la SELARL CDMF AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me Vincent DELHOMME, avocat au barreau de GRENOBLE DEBATS : A l'audience publique du 03 septembre 2025 tenue par Olivier CALLEC

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

69ef179dcdc6046d47af98c7

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

A l'examen : calme, posé, soucieux, réticence partielle. Décrit un vécu de préjudice financier qu'il a étiré à 200 000 euros, sur vécu de spoliation d''uvres adressées aux maisons d'édition.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

69d9d79fcdc6046d47d8cd3b

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Le certificat de situation établi le 7 avril 2026 par le Dr [G] suggère le maintien de la mesure d'hospitalisation complète et indique : 'Ce jour, la patiente est calme, un peu sédatée par les traitement

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6a167e2acdc6046d4710d1d9

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Elle est calme, ne présente aucun trouble instinctuel ou du comportement et le sevrage aux toxiques ne présente pas de complications.

Source officielle
CA

Chambre sociale

66a33c3a02a12a235bae6e56

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

[K] [C], - Condamné la SASU Garage de la Calle à verser à M.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

652a306f7ed1ea8318112491

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

sous les palettes, la seule consigne qui lui était donnée était de vérifier les cales et de les replacer le cas échéant.

Source officielle
CA

Service des Référés

651fa555c601f0831899171f

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

2] [Localité 4] représentée par Me Olivier PONCHON DE SAINT-ANDRE de la SELARL FORTENSIS, avocat au barreau de LYON DEBATS : A l'audience publique du 06 septembre 2023 tenue par Olivier CALLEC

Source officielle
CA

Service des Référés

651fa555c601f08318991723

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

LIGAS-RAYMOND - JB PETIT, avocat au barreau de GRENOBLE substituant Me Guillaume ROSSI de la SELAS AGIS, avocat au barreau de LYON DEBATS : A l'audience publique du 06 septembre 2023 tenue par Olivier CALLEC

Source officielle
CA

Service des Référés

64ed8a671750dbd9693ff42b

Appel

28 août 2023

28 août 2023

signée par Olivier CALLEC, conseiller délégué par le premier président et par Fabien OEUVRAY, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

627ca6a34781dc057dee7964

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

HUBERT CALLEC copie exécutoire le 11/05/2022 à Me MESUREUR SELARL DORE LDS/IL/MR COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

Source officielle
CA

Service des Référés

65321aac9e4ea48318f5abe9

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS C O U R D ' A P P E L D E G R E N O B L E JURIDICTION DU PREMIER PRESIDENT ORDONNANCE DU 13 OCTOBRE 2023 Le 13 octobre 2023, Nous, Olivier CALLEC

Source officielle
CA

Service des Référés

651fa555c601f08318991721

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Céline PALACCI de la SCP SCP JOUANNEAU-PALACCI, avocat au barreau de VALENCE DEBATS : A l'audience publique du 06 septembre 2023 tenue par Olivier CALLEC

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CA

Service des Référés

64a66043bbd03a05db965237

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

PHILIPPOT, avocat au barreau de GRENOBLE substituant Me Franck MILLIAS de la SELARL BGLM, avocat au barreau de HAUTES-ALPES DEBATS : A l'audience publique du 07 juin 2023 tenue par Olivier CALLEC

Source officielle
CA

Service des Référés

64b8d0aea5d4a205dbc5ce07

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

de l'ordonnance au greffe de la cour, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile signée par Olivier CALLEC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbebd3db21cbdd94599

Appel

21 février 2019

21 février 2019

sous astreinte l'ensemble des livrables pour les marchés des villes de Périgueux, Vannes, Limoges, de l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse, de la communauté d'agglomération de Limoges Métropole (CALM

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6260f9576d9e13277d6e399d

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

des Ebisoires 78370 Plaisir Représenté par Me Nicolas BORDACAHAR, avocat au barreau de PARIS, toque : D1833 INTIMES Monsieur [U] [C] es qualité de Mandataire Liquidateur de la société CAVE CANEM

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca84bd3db21cbdd8b3f6

Appel

12 février 2008

12 février 2008

La durée de la manoeuvre de mise en eau a été évaluée à 3 h 00, le KALLISTE devant sortir de la cale dès l'ouverture de la porte.

Source officielle
CA

Service des Référés

65321aac9e4ea48318f5abe5

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

française [Adresse 6] [Localité 3] représenté par Me Sylvia RIZZI de la SCP SYLVIA RIZZI, avocat au barreau de GRENOBLE DEBATS : A l'audience publique du 27 septembre 2023 tenue par Olivier CALLEC

Source officielle