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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
6316e4e6dd8d194f138d4d39
5 septembre 2022
Le certificat médical initial du SMUR en date du 17 mai 2017 fait état d'un « syndrome coronarien aigu avec arrêt cardio respiratoire récupéré ».
Cour d'Appel
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20 avril 2011
des cas, les arrêts cardiaques ont une cause qui peut être une cardiomyopathie déclenchée le plus souvent par le stress, l'asthénie, le surmenage professionnel, et estimant qu'en l'espèce, l'arrêt cardio-vasculaire
4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01885_20230704
4 juillet 2023
Le docteur G, chirurgien cardio-pédiatre de l'hôpital américain de Reims, atteste que l'état de santé de E " nécessite un suivi régulier dans un service de cardiologie pédiatrique et congénitale, spécialité
2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03271_20231130
30 novembre 2023
D est praticien hospitalier à temps plein au sein du service de chirurgie thoracique et cardio-vasculaire du centre hospitalier universitaire de Reims depuis le 1er juillet 2013.
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28 mai 2008
La société CARADOR SALAISE a interjeté appel de ce jugement par déclaration du 13 avril 2007.
Avis
CADA:20164907
15 décembre 2016
refus opposé par le directeur de la caisse autonome de retraite des chirurgiens-dentistes et des sages-femmes à sa demande de communication des documents suivants : 1) les arrêtés de création de la CARCDSF
Chambre Sociale
65ab76a636bfc00008d68e4f
19 janvier 2024
En l'espèce, il est constant que [O] [B] a eu un arrêt cardio-respiratoire à 13h05, le 11 septembre 2019, alors qu'il se trouvait dans le restaurant d'entreprise en train de prendre son repas.
Pôle 4 - Chambre 13
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12 mai 2022
BARREAU DE L'ESSONNE EN QUALITÉ DE REPRÉSENTANT DE L'ORDRE Palais de Justice [Localité 2] Représentés par Me Martial JEAN de la SELARL NABONNE-BEMMER-JEAN, avocat au barreau D'ESSONNE et Me Laurent CARUSO
627df9430d41e0057d43e611
6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02614_20230224
24 février 2023
a été brutalement victime d'un arrêt cardio-respiratoire de cause anoxique. Des tentatives pour le réanimer ont été engagées, qui ont conduit à la reprise du rythme cardiaque à 23h48.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
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10 janvier 2023
Néanmoins ces associations sont faibles et bien inférieures aux facteurs de risques cardio-vasculaires classiques (tabacs, hypertension artérielle, hypercholestérolémie...).
6878871de2f36c9774d808c8
8 juillet 2025
[M] présentait des facteurs de risques cardio-vasculaires importants, ainsi qu'un tableau douloureux thoracique bien suspect d'une angine de poitrine qui s'était manifestée deux jours avant l'accident
4ème Chambre
DCA_23VE02064_20251112
12 novembre 2025
ordonner, avant dire-droit, une expertise par un cardiologue aux fins de l’examiner, de prendre connaissance de son entier dossier médical et de se prononcer sur l’imputabilité au service de son accident cardio-vasculaire
6253ca61bd3db21cbdd8ade0
28 mars 2008
en qualité de maçon par la société MANPOWER depuis le début de la journée (à 7h 30 mn) sur un chantier de la société M.C.A., décédait à l'âge de 54 ans sur son lieu de travail à la suite d'un arrêt cardio
Chambre Commerciale
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11 août 2023
La société Isolation du Domaine Français réplique que la société Caldeo échoue à rapporter la preuve de ce qu'elle aurait acquiescé au jugement entrepris.
Chambre 4-6
6a210f3dcdc6046d4709bb24
3 juin 2026
Dans cet avis du 20 novembre, le médecin du travail constate votre inaptitude au poste de carrossier peintre.
6253cd70bd3db21cbdd935c7
29 mars 2016
Dire que l'incompétence soulevée par Carraro n'a pas été énoncée avant toute défense au fond. . Condamner Carraro et FINAID à le garantir de toute condamnation. .
Pôle 1 - Chambre 5
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19 janvier 2023
juin 2022 suite au viol dont elle a été victime le 1er janvier 2020, faisant valoir que sa comparution devant la cour a profondément affecté son équilibre psychologique ; - d'autre part, de problèmes cardio-vasculaire
1ère chambre
662b43ccfe25450008314940
25 avril 2024
Par déclaration du 26 septembre 2022, le Gie Caldéo a interjeté appel de cette décision.
1re chambre 1re section
63be641113ef607c90ab685b
, - Condamné in solidum la société Caliso, aujourd'hui dénommée Gomes construction, et la société Financo aux dépens, - Condamné in solidum la société Caliso, aujourd'hui dénommée Gomes construction,
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