CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

848 résultats pour « Cardso »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6316e4e6dd8d194f138d4d39

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

Le certificat médical initial du SMUR en date du 17 mai 2017 fait état d'un « syndrome coronarien aigu avec arrêt cardio respiratoire récupéré ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdfbd3db21cbdd8e836

Appel

20 avril 2011

20 avril 2011

des cas, les arrêts cardiaques ont une cause qui peut être une cardiomyopathie déclenchée le plus souvent par le stress, l'asthénie, le surmenage professionnel, et estimant qu'en l'espèce, l'arrêt cardio-vasculaire

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01885_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Le docteur G, chirurgien cardio-pédiatre de l'hôpital américain de Reims, atteste que l'état de santé de E " nécessite un suivi régulier dans un service de cardiologie pédiatrique et congénitale, spécialité

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC03271_20231130

Admin. Appel

30 novembre 2023

30 novembre 2023

D est praticien hospitalier à temps plein au sein du service de chirurgie thoracique et cardio-vasculaire du centre hospitalier universitaire de Reims depuis le 1er juillet 2013.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbc6

Appel

28 mai 2008

28 mai 2008

La société CARADOR SALAISE a interjeté appel de ce jugement par déclaration du 13 avril 2007.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164907

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

refus opposé par le directeur de la caisse autonome de retraite des chirurgiens-dentistes et des sages-femmes à sa demande de communication des documents suivants : 1) les arrêtés de création de la CARCDSF

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65ab76a636bfc00008d68e4f

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

En l'espèce, il est constant que [O] [B] a eu un arrêt cardio-respiratoire à 13h05, le 11 septembre 2019, alors qu'il se trouvait dans le restaurant d'entreprise en train de prendre son repas.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

627df9430d41e0057d43e60b

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

BARREAU DE L'ESSONNE EN QUALITÉ DE REPRÉSENTANT DE L'ORDRE Palais de Justice [Localité 2] Représentés par Me Martial JEAN de la SELARL NABONNE-BEMMER-JEAN, avocat au barreau D'ESSONNE et Me Laurent CARUSO

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

627df9430d41e0057d43e611

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

BARREAU DE L'ESSONNE EN QUALITÉ DE REPRÉSENTANT DE L'ORDRE Palais de Justice [Localité 2] Représentés par Me Martial JEAN de la SELARL NABONNE-BEMMER-JEAN, avocat au barreau D'ESSONNE et Me Laurent CARUSO

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02614_20230224

Admin. Appel

24 février 2023

24 février 2023

a été brutalement victime d'un arrêt cardio-respiratoire de cause anoxique. Des tentatives pour le réanimer ont été engagées, qui ont conduit à la reprise du rythme cardiaque à 23h48.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

63be639313ef607c90ab659f

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Néanmoins ces associations sont faibles et bien inférieures aux facteurs de risques cardio-vasculaires classiques (tabacs, hypertension artérielle, hypercholestérolémie...).

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6878871de2f36c9774d808c8

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[M] présentait des facteurs de risques cardio-vasculaires importants, ainsi qu'un tableau douloureux thoracique bien suspect d'une angine de poitrine qui s'était manifestée deux jours avant l'accident

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE02064_20251112

Admin. Appel

12 novembre 2025

12 novembre 2025

ordonner, avant dire-droit, une expertise par un cardiologue aux fins de l’examiner, de prendre connaissance de son entier dossier médical et de se prononcer sur l’imputabilité au service de son accident cardio-vasculaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca61bd3db21cbdd8ade0

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

en qualité de maçon par la société MANPOWER depuis le début de la journée (à 7h 30 mn) sur un chantier de la société M.C.A., décédait à l'âge de 54 ans sur son lieu de travail à la suite d'un arrêt cardio

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

64d721173f645ad96951bab2

Appel

11 août 2023

11 août 2023

La société Isolation du Domaine Français réplique que la société Caldeo échoue à rapporter la preuve de ce qu'elle aurait acquiescé au jugement entrepris.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a210f3dcdc6046d4709bb24

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Dans cet avis du 20 novembre, le médecin du travail constate votre inaptitude au poste de carrossier peintre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935c7

Appel

29 mars 2016

29 mars 2016

Dire que l'incompétence soulevée par Carraro n'a pas été énoncée avant toute défense au fond. . Condamner Carraro et FINAID à le garantir de toute condamnation. .

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

63ca43099066fd7c90fc275a

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

juin 2022 suite au viol dont elle a été victime le 1er janvier 2020, faisant valoir que sa comparution devant la cour a profondément affecté son équilibre psychologique ; - d'autre part, de problèmes cardio-vasculaire

Source officielle
CA

1ère chambre

662b43ccfe25450008314940

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Par déclaration du 26 septembre 2022, le Gie Caldéo a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

63be641113ef607c90ab685b

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

, - Condamné in solidum la société Caliso, aujourd'hui dénommée Gomes construction, et la société Financo aux dépens, - Condamné in solidum la société Caliso, aujourd'hui dénommée Gomes construction,

Source officielle

Page 4 sur 43

← PrécédentSuivant →