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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
68f1d90a9abd0e067a2193a5
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Greffier lors des débats : Mme Caroline VAN-HULST. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 16 Octobre 2025.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162efbd8fe037d2cb4a05bd
12 mai 2010
12 mai 2010
siège social est [Adresse 2] lui même pris en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 1] représenté par la SCP GAULTIER - KISTNER, avoués à la Cour assisté de Maître Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce33
9 octobre 2008
9 octobre 2008
GRECE représentée par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour assistée de Maître Caroline A..., avocat au barreau de Paris, substituant Maître Alain B...
Source officielle16e chambre
6349008763d497adffda4352
13 octobre 2022
13 octobre 2022
. & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 147 - N° du dossier 20208577 - Représentant : Me Véronique BOLLANI de la SCP FORESTIER & HINFRAY, Plaidant, avocat au barreau de
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0d1fc25a97f0381f4bde
27 janvier 2015
27 janvier 2015
11/18177 Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 Juin 2008 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2002030126 APPELANTS Monsieur [D] [C] [Adresse 6] [Adresse 6] Représenté par Me Caroline
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
61629bb0eaaf44d62f53e82f
30 mai 2013
30 mai 2013
Monsieur [K] [T] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par la SCP IFL Avocats en la personne de Me Catherine BELFAYOL BROQUET, avocats au barreau de PARIS (toque : P0042) Assisté de Me Caroline
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162c5151e6e0556734908a0
7 mars 2013
7 mars 2013
au barreau de PARIS (toque : C0730) INTIMES Monsieur [E], [D] [Y] et Madame [G] [U] épouse [Y] [Adresse 1] [Localité 4] Représentés par la SCP NABOUDET - HATET en la personne de Me Caroline
Source officielle1re chambre 1re section
615e0e4fc25a97f0381f54c6
22 mai 2014
22 mai 2014
] [Localité 2] Représentant : SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD, LEXAVOUE PARIS VERSAILLES Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1250424 Plaidant par Me Caroline
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01736_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Sa zone d’implantation se situe au sud de la forêt d’Eawy, laquelle appartient au Pays de Bray, caractérisé par sa boutonnière, ses espaces humides et bocagers et son relief marqué, le périmètre d’étude
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02213_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - et les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit 1.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6360ca3e3c369c7f74996ea8
27 octobre 2022
27 octobre 2022
V-B7F-CEKP6 Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 juillet 2021-Juge de l'exécution de CRETEIL-RG n° 21/04504 APPELANT Monsieur [C] [Z] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Caroline
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
627df7730d41e0057d43e210
12 mai 2022
12 mai 2022
suivant déclaration d'appel du 12 juin 2019 APPELANT : [P] [Z] né le [Date naissance 3] 1952 à [Localité 7] de nationalité Française demeurant [Adresse 5] (ESPAGNE) Représenté par Me Eric FOREST
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02468_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Aux termes de l'article L. 151-9 du code de l'urbanisme : " Le règlement délimite les zones urbaines ou à urbaniser et les zones naturelles ou agricoles et forestières à protéger () ".
Source officielle8ème chambre
642e63e5826f3a04f5216867
5 avril 2023
5 avril 2023
[R] [B] [Adresse 3] [Localité 1] (bénéficiaire d'une aide juridictionnelle totale numéro 2021/14781 du 20/05/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Lyon) Représenté par Me Caroline
Source officielle2e chambre sociale
63bfb3085e2fbe7c900437cc
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Jean-Pierre MASIA, Président Madame Caroline CHICLET, Conseiller Mme Isabelle MARTINEZ, Conseillère qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6788a228b815c30a4df70b3e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Localité 10] RIVE DROITE, SAS immatriculée au RCS de paris sous le numéro 582 098 026 C/O Société FONCIA [Localité 10] RIVE DROITE [Adresse 2] [Localité 7] Représenté par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6163a6141d97f2f687d91391
7 octobre 2010
7 octobre 2010
LE CHEF DE SERVICE COMPTABLE DU SERVICE DES IMPOTS DES ENTREPRISES CENTRALISATEUR DE [Localité 5] '[Localité 4]' ayant ses bureaux [Adresse 2] représenté par la SCP Pascale NABOUDET-VOGEL - Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d163
16 avril 2009
16 avril 2009
avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 8 avril 2009, en audience non publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain COSTANT, Président Madame Caroline
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01023_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
B A a réalisé, au cours de l'année 2012, une opération de cession concernant notamment un droit de chasse sur le domaine de Piche, propriété appartenant au groupement forestier Compagnie des Landes située
Source officielle1ère Chambre
642d14f7cb8fa004f57da400
4 avril 2023
4 avril 2023
[F] [G] [Localité 5] [Localité 2] et Mme [E] [P] [Localité 5] [Localité 2] tous représentés par Maître Caroline MEYER, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Maître Michaël CUNIN de la SELARL
Source officiellePage 4 sur 7