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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chbre des Aff. Familiales
677f67ac8c38f76f78303375
8 janvier 2025
8 janvier 2025
[P] [Z] né le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Murielle CHABOUD de la SARL CHABOUD-CARFANTAN, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE
Source officielleCh. Sociale -Section B
66878cd805d6f7f678d49156
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Prud'hommes - Formation paritaire de GRENOBLE, décision attaquée en date du 23 Janvier 2024, enregistrée sous le n°24/00453 suivant déclaration d'appel du 25 Janvier 2024 Nous, Frédéric BLANC, conseiller charché
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162af1c9547460d26ddb6d1
6 décembre 2012
6 décembre 2012
d'un hôtel particulier situé [Adresse 17]), donné à bail selon acte sous seing privé en date du 1er avril 1988 à la SA Salon Kléber, aux droits de laquelle se trouve désormais la société SA POTEL & CHABOT
Source officielleChbre des Aff. Familiales
6710aa4bbe64d7e510244f42
16 octobre 2024
16 octobre 2024
[H], [U], [S] [T] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 25] de nationalité Française [Adresse 15] [Localité 17] représenté par Me Murielle CHABOUD de la SARL CHABOUD-CARFANTAN, avocat au barreau
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6162af159547460d26ddb67a
19 mars 2013
19 mars 2013
Le 31 octobre 2007, la totalité des actions de la société Bongrain Gastronomie, holding des activités de traiteur du groupe Bongrain, comptant au nombre de ses filiales la société Potel & Chabot, a été
Source officielle1ère Chambre
64a50ca1b8594705dbfccae5
3 juillet 2023
3 juillet 2023
, Greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Madame CUNIN-WEBER, Président, et par Monsieur CHAOUCH, Greffier;
Source officielle2ème Chambre
64bb73530d42fcd969e7cf27
21 juillet 2023
21 juillet 2023
IN EXTENSO ILE DE FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me CHABOT - Me LE COULS-BOUVET RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL
Source officielle1ere Chambre
62848ffa498a54057d102dc1
17 mai 2022
17 mai 2022
[N] [V] né le 19 octobre 1970 de nationalité française 2270 La Haute Plaine Le Thomas Route de Saint Léger 05260 CHABOTTES représenté par Me Nicolas WIERZBINSKI, avocat au barreau de HAUTES-ALPES
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90969
2 septembre 2013
2 septembre 2013
connaissance que lors des débats prud'homaux ; qu'ainsi, la commande Oliveira doit être commissionnée dans sa totalité, puisque ce n'est pas lui qui a accordé une ristourne à ce client ; que la commande Chabot
Source officielle6e Chambre B
615e0dbcc25a97f0381f4f36
20 janvier 2015
20 janvier 2015
Rôle N° 14/03694 [T] [S] [I] [K] C/ [P] [Y] épouse [K] AJP du 25/06/2014 Grosse délivrée le : à :SCP BADIE SIMON THIBAUD JUSTON Me BOULFIZA CHABOUB
Source officielle9e Chambre B
615e0e6ac25a97f0381f563a
20 février 2014
20 février 2014
2014 N°2014/ Rôle N° 12/01532 [P] [G] C/ [Q] [C] SARL DGBG Grosse délivrée le : à : Me François GOMBERT, avocat au barreau de MARSEILLE Me Houria BOULFIZA-CHABOUB
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
62b2b11ebdaff078c0376e3f
10 mai 2022
10 mai 2022
6], [Adresse 2] Allemagne Représentée par Me Sandra NOYELLE, avocat au barreau de PARIS, toque : E0213 INTIMEE La SCP LMBE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Margaux CHABOUTE
Source officielle1ère Chambre
64a50ca3b8594705dbfccaeb
3 juillet 2023
3 juillet 2023
, Greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Madame CUNIN-WEBER, Président, et par Monsieur CHAOUCH, Greffier ; EXPOSÉ DU LITIGE [J] [R] veuve
Source officielle1ère Chambre
64b8d0bba5d4a205dbc5ce2e
19 juillet 2023
19 juillet 2023
CUNIN-WEBER, Président de Chambre, chargée du rapport, Monsieur Jean-Louis FIRON, Conseiller, Madame Mélina BUQUANT, Conseiller, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Monsieur Abdel Karim CHAOUCH
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6a167ec0cdc6046d471100fe
26 mai 2026
26 mai 2026
Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Monsieur [A] [S] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Charlotte CHABOSY substituant Me Rudy ALBINA, avocat au barreau
Source officielleChambre 2-4
5fcaa31371e2bb99b3704634
8 juillet 2020
8 juillet 2020
A-R N° 2020/ 131 Rôle N° RG 17/19292 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBMC2 [M] [S] C/ [C] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Houria BOULFIZA-CHABOUB
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b28
30 septembre 2014
30 septembre 2014
moitié les années paires, seconde moitié les années impaires, - précisé que si un jour férié précède au suit une période d'hébergement le droit d'accueil y sera étendu, - dit que le père viendra charcher
Source officielle1ère Chambre
656ecc7c7f82528318777365
2 octobre 2023
2 octobre 2023
CUNIN-WEBER, Président de Chambre, chargée du rapport, Monsieur Jean-Louis FIRON, Conseiller, Madame Mélina BUQUANT, Conseiller, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Monsieur Abdel Karim CHAOUCH
Source officielleService des Référés
62c67c46ca9bf263790307be
6 juillet 2022
6 juillet 2022
[K], la SCP notariale Chabot Sicard [L] Bulteau Brosset et M. [X] en paiement de diverses sommes et en nullité de la vente.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b7bd3db21cbdd891de
2 novembre 2006
2 novembre 2006
Me Nathalie CHEKROUN, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me Corinne LE SAINT, Avocat audit Barreau ASSIGNÉ EN INTERVENTION DÉFENDEUR à la requête IV - Mme Solange ROBERT DE E... épouse DE CHABOT
Source officiellePage 4 sur 6