Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_21PA05560_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
En outre, la SCI Chalet Raiatea soutient, sans être contredite, ne pas être l'unique usagère du ponton et du portique en cause.
Source officielle1ère Chambre
6688de0b676b73dd81b96cca
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La société Cornillon Electricité a conclu au fond le 22 mai 2023 et la Sci Chalet 1839 le 18 août 2023.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY03865_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
D C et le syndicat des copropriétaires de la copropriété Chalets de Solaise) dans les visas et vise à l'article 3 du dispositif tous les requérants.
Source officielleCour d'Appel
6253ca49bd3db21cbdd8a911
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Benoît Y... et Mme Nathalie Y... ont commandé trois chalets à la SARL CMIL en vue de locations saisonnières ; Le bon de commande comprenait la prise en charge du transport et du grutage, un ensemble de
Source officielle1re Chambre A
615e0e32c25a97f0381f5349
16 septembre 2014
16 septembre 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 16 SEPTEMBRE 2014 O.B N° 2014/ Rôle N° 13/18114 [N] [B] C/ SCI DU CHALET Grosse délivrée
Source officielle3ème chambre
627b563e76c5d9057df80326
10 mai 2022
10 mai 2022
Cette décision n'a pas été contestée par la SA HLM des Chalets. M.
Source officielle1ère Chambre
6597abbaade3490008c312ba
4 janvier 2024
4 janvier 2024
COUR D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ORDONNANCE du 04 janvier 2024 Dossier : N° RG 23/03295 - N° Portalis DBVV-V-B7H-IWZB Affaire : SDC DE LA RESIDENCE LES GRANDS CHALETS
Source officielleAvis
CADA:20160813
31 mars 2016
31 mars 2016
Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 23 février 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Chailly-en-Bière à sa demande
Source officielleCour d'Appel
6253ca99bd3db21cbdd8b814
2 mai 2008
2 mai 2008
CHALETS DE FRANCE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social : Z.
Source officielle3ème chambre
6711fb017603bf88a1884c27
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Il n'est pas inéquitable de laisser à la charge de la SA HLM Les Chalets les frais non compris dans les dépens.
Source officielle1ère Chambre
6901af40748a422ad953cba2
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Juliette de ses demandes reconventionnelles ; - Débouter la société Chalets Juliette de toutes ses demandes fins et conclusions ; - Condamner la société Chalets Juliette à lui payer la somme de
Source officielle2ème Chambre
653b58f3502b828318c4e36b
26 octobre 2023
26 octobre 2023
, avocat postulant au barreau d'ALBERTVILLE et la SELARL BALESTAS GRANDGONNET MURIDI & ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de GRENOBLE Intimé Syndicat des copropriétaires des immeubles LES CHALETS
Source officielle1ere Chambre Section 1
63cf84aca6687f7c904cbb71
17 janvier 2023
17 janvier 2023
HLM DES CHALETS C/ [X] [Y] [B] [N] épouse [Y] S.A.R.L. GENIE THERMIQUE VENTILATION SANITAIRE Société SMABTP S.A.S.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02254_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Sur le désistement partiel du syndicat des copropriétaires de l'immeuble " Chalets de Solaise " et de M. et Mme B : 3.
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af25
2 mai 2008
2 mai 2008
CHALETS DE FRANCE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social : Z.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03093_20260224
24 février 2026
24 février 2026
, dénommé chalet A et la construction d’un chalet à usage d’habitation individuelle, dénommé chalet B.
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8e2
17 septembre 2008
17 septembre 2008
- SARL LE CHALET, dont le siège social est Chalet PECLET, 39220 PREMANON, RCS LONS LE SAUNIER 404399966, représentée par sa Gérante en exercice, Valérie E...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
66a33c2002a12a235bae6ce2
25 juillet 2024
25 juillet 2024
MAISON DE RETRAITE LE CHALET EXERCANT SOUS L'ENSEIGNE KORIAN LE CHALET Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Magali BISIAU, avocat au
Source officielle2ème chambre section B
642e75a18b510604f5bc1d28
3 avril 2023
3 avril 2023
Mme [J] [X] a occupé le chalet [Cadastre 13] situé sur l'une de ces parcelles.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00989_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Elle soutient que : – l’existence et l’état actuel du chalet permettent de considérer que c'est un ancien chalet d'alpage qui peut être soumis aux dispositions du dernier paragraphe de l’article L. 122
Source officiellePage 4 sur 103
CHAILLET, Lilian, René, Simon, Maurice
21/06/2026
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SARL CHAILLET
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
09/06/2026
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Defachelle, Chantal, Chaillet
17/04/2026
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CHAILLET, Christine
10/04/2026
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Chaillet, Pauline
15/03/2026
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