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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 1
61624a6fa68110eae5b68f1e
21 mai 2014
21 mai 2014
naissance 2] 1944 à [Localité 4] (ROUMANIE) [Adresse 2] [Adresse 2] 2°) Monsieur [O] [D] [X] [B] né le [Date naissance 1] 1942 à [Localité 1] (ROUMANIE) Presidente Riesco [Adresse 4] [Adresse 4] (CHILI
Source officielleChambre Sociale
626b8189d1fb03057d9a52b3
28 avril 2022
28 avril 2022
barreau du HAVRE substituée par Me Bérangère DELAUNAY, avocat au barreau du HAVRE DEFENDEURS : Monsieur [E] [U] 140, Rue Val de Blaise 76590 LES CENT ACRES représenté par Me Gontrand CHERRIER
Source officielle1ère ch. civile
6350e51f42150aadff23dd5e
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Vincent BOURDON, avocat au barreau de Rouen Sas LEFEBVRE INDUSTRIE Représentant : Me Amandine COULAND de l'AARPI SOCIALITIS, avocat au barreau du Havre Sas RANDSTAD Représentant : Me Gontrand CHERRIER
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd89110
30 janvier 2007
30 janvier 2007
X... épouse Z... ... 63510 AULNAT Représentée par Me Martine-Marie MOTTET (avoué à la Cour) Plaidant par la SCP CHERRIER-VENAT - TERRIOU (avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND) M.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
5fd98d4561ca7d7e0b26a12b
13 janvier 2020
13 janvier 2020
COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 13 JANVIER 2020 (Rédacteur : Monsieur Robert CHELLE, Président) N° RG 19/02883 - N° Portalis
Source officielleCour d'Appel
6253c8ccbd3db21cbdd864d8
12 novembre 2002
12 novembre 2002
RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LA PREVENTION : LAZARD X... est poursuivi pour avoir à CHELLES (77), courant 1998 - utilisé ou apposé la marque "NINA RICCI EDITION BOUTIQUE" en violation des droits conférés par
Source officielleCour d'Appel
6253c91fbd3db21cbdd87516
11 mars 2005
11 mars 2005
DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal d'Instance de LAGNY SUR MARNE en date du 15 Mai 2000 PARTIES EN CAUSE DEMANDEURS devant la Cour de Renvoi : Monsieur Jean-Luc X... 2 Impasse des Grands Bois 77500 CHELLES
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907cb
25 juin 2013
25 juin 2013
La présente ordonnance a été signée par Monsieur Robert CHELLE, et par Madame Armelle OSSELE-MENGUETE, greffière présente lors du prononcé.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX04249_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Cherrier de la somme de 1 500 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c5c
18 mars 2004
18 mars 2004
F... né le 07 Février 1939 à POZNAN (Pologne) Casilli 203 - Communa de Colina - Région Métropolitana SANTIAGO (Chili) Madame A...
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT00342_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
2020 par lequel le préfet de la Manche a accordé à la société Electricité de France (EDF) un permis de démolir une partie des ouvrages du barrage situé au lieu-dit " La Roche qui Boit " à Ducey-Les-Chéris
Source officielleChambre Sociale
67f5ff2ee523525b14ffda4a
8 avril 2025
8 avril 2025
F 21/00684 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE ROUEN du 19 Février 2024 DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [L] [N] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Gontrand CHERRIER
Source officielleRétention_recoursJLD
660e43130740db0008fa9475
3 avril 2024
3 avril 2024
REQUÊTE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE ET OMISSION DE STATUER Présentée par : Monsieur [U] [M] né le 05 Mars 2005 à [Localité 3] De nationalité tunisienne Représenté par Me Farouk CHELLY
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00116_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
B..., représenté par Me Chelly, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 19 décembre 2024 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 16 mai 2023 du préfet du Gard ; 3°) d’enjoindre au préfet du Gard d’autoriser
Source officielleChambre Commerciale
6163515ea2ead9ed860b6fe2
21 juillet 2011
21 juillet 2011
En 1999, la société E2A suivait trois projets à savoir': Andromède, Mowgli et Chili (pièce 28).
Source officielleCour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd883bf
6 avril 2006
6 avril 2006
DE PARIS à titre chirographaire pour la somme de 378.537,81 ç, outre les intérêts au taux de 5,50 % l'an, - dit nulle la caution hypothécaire grévant la propriété à usage commercial sise communes de CHELLES
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA02898_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
D77-08-12-2023 du département de Seine-et-Marne en tant qu'elle a décidé de ne pas modifier les coefficients de localisation applicables aux parcelles nos 14 et 18 de la section CD de la commune de Chelles
Source officielleChambre Sociale
653ca6ce83c9498318209ea2
27 octobre 2023
27 octobre 2023
représentée par Me Marie-laure VIEL de la SCP MARIE-LAURE VIEL, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN DEFENDEURS : Monsieur [J] [R] [Adresse 7] [Localité 4] représenté par Me Gontrand CHERRIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162c840b820aa60963d856f
4 octobre 2012
4 octobre 2012
FGM-AROME ET BEAUTÉ, Société de droit chilien, représentée par son Président Ayant son siège social [Adresse 5] Providencia, [A] CHILI Représentée par la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, Me Anne-laure
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd93349
3 juin 2016
3 juin 2016
barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 45 SCI MARAM agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux y domiciliés No SIRET : 530 331 586 ayant son siège au 19, rue Olivier de Serres-77500 CHELLES
Source officiellePage 4 sur 61