Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
64379df99477fe04f5cc6571
12 avril 2023
12 avril 2023
de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0208 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Mars 2023, en audience publique, rapport ayant
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6358cde6c40aa805a7864d68
25 octobre 2022
25 octobre 2022
DU : 25 octobre 2022 Nous,Véronique MAUSSIRE, conseiller chargé de la mise en état, assisté de Nicolas MUFFAT-GENDET, greffier ; Après débats à l'audience du 11 octobre 2022, avons rendu ce
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd91425
10 avril 2014
10 avril 2014
Monsieur Nicolas, André, Joseph Y... demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efc4
22 novembre 2011
22 novembre 2011
Monsieur Christophe X... n'a pas constitué avoué.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8febe
27 novembre 2012
27 novembre 2012
No 11/ 02553 AFFAIRE : Nicolas X... C/ Afaf Z...épouse Y..., divorcée X...
Source officielleChambre Premier Président
695ca8b275782d5f06eeb442
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Christophe REGNARD, Premier Président, assisté de Monsieur Nicolas MUFFAT-GENDET, greffier, Vu le courrier en LRAR en date du 4 décembre 2023, De : Monsieur [M] [Z] et Madame [Y] [D] épouse [Z
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f52
25 février 2016
25 février 2016
Christophe A..., M. Romain B..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b5b4
2 mars 2000
2 mars 2000
CHRISTOPHE épouse Y..., et ses enfants Nicole Y... épouse LE BARS, Nadia Y... épouse B... et Sonia Y... divorcée C....
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd9286d
15 octobre 2015
15 octobre 2015
- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff5a
3 décembre 2012
3 décembre 2012
Nicolas Alexandre X... C/ Mme Marie Y...
Source officielleRETENTIONS
69677a16cdc6046d474046bc
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[D] [T] né le 29 Décembre 2003 à [Localité 1] (TUNISIE) Actuellement retenu au CRA [Localité 2] [Localité 3] 2 Ayant pour avocat, Maître Etienne NICOLAS, avocat au barreau de Lyon, commis d'office
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934c4
9 septembre 2016
9 septembre 2016
.-75015 Paris Représentée par Me Carole BRUGUIÈRE, avocat au barreau de PARIS, toque : A0133 EURL SOCIETE IMMOBILIERE LES PEUPLIERS No SIRET : 423 998 806 2002 représentée par Maître Nicolas Deshayes
Source officielleChambre Premier Président
691adfff5222181ceeb69dc9
13 novembre 2025
13 novembre 2025
REGNARD, premier président de la cour d'appel de REIMS, en présence de Madame Dominique LAURENS, procureure générale près la cour d'appel de REIMS, assisté de Monsieur Nicolas MUFFAT-GENDET, greffier,
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd92300
14 octobre 2014
14 octobre 2014
Christopher X..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efd0
31 octobre 2011
31 octobre 2011
Nicolas Ditrick X...
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64f8167a0a9accd9695a435d
5 septembre 2023
5 septembre 2023
COUR D'APPEL DE [Localité 1] CHAMBRE CIVILE 1° section N° RG 23/00810 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FKTU-11 S.A.R.L. 3V INFORMATIQUE Représentant : Me Vincent NICOLAS, avocat au barreau de REIMS
Source officielleCour d'Appel
6253cdedbd3db21cbdd94fe6
27 septembre 2021
27 septembre 2021
CHRISTOPHE CHAPLAIN venant aux droits de la SARL CHRISTOPHE CHAPLAIN prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.
Source officielleChambre commerciale 3-2
69fc1d64cdc6046d47e04bbb
5 mai 2026
5 mai 2026
le 03 Mars 2026 par la Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 3 N° Section : 2 N° RG : 25/01285 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées le : à : Me Mélina PEDROLETTI Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e90
22 décembre 2017
22 décembre 2017
Nicolas Z...et Mme Sandrine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93ca8
30 juin 2017
30 juin 2017
Nicolas Z... à payer à M.
Source officiellePage 4 sur 68
THAUQUE PIZZA, RAULIN, HEBERT, Alexandra, Sylviane, Andrée, Nicolas, Chistophe, Franck
19/05/2017
Voir →
HEBERT, Nicolas, Chistophe, Franck
19/05/2017
Voir →
THAUQUE PIZZA, HEBERT, Nicolas, Chistophe, Franck
05/02/2014
Voir →
PARROIS, CHISTOPHE, NICOLAS, JACQUES
17/02/2008
Voir →