Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88b26
12 octobre 2006
12 octobre 2006
CHAPELLE, conseiller, Madame Marie-José VALANTIN, conseiller, qui en ont délibéré, Greffier lors des débats : Madame Marie-Christine Z... La société D...
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d92b
3 mars 2011
3 mars 2011
.-59610 FOURMIES représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Catherine VANNELLE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Sylvie Christiane Nicole Y... épouse X..
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65449cdcc71a6a83181c8cbb
2 novembre 2023
2 novembre 2023
plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Jacques BOUDY Conseiller : Monsieur Rémi FIGEROU Conseiller : Madame Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942ac
9 novembre 2018
9 novembre 2018
Dominique GILLES, conseiller Mme Christine G..., magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Mme Isabelle THOMAS ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd94840
23 décembre 2019
23 décembre 2019
les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère, Madame Christine
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
60369a4f1576b23cb5af8fc1
24 septembre 2015
24 septembre 2015
SNC WELLINGTONIA représentée par son représentant légal, n° Siret : B 443 302 203 ayant son siège au [Adresse 1] Représentée et assistée sur l'audience par Me Fabrice POMMIER de l'Association AMIGUES
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6162fdf53ebbdffcbea6aa67
25 novembre 2010
25 novembre 2010
[Localité 21] de nationalité française sans profession demeurant [Adresse 10] ci-devant actuellement [Adresse 16] représentée par la SCP GUIZARD, avoués à la Cour assistée de Maître Bruno AMIGUES
Source officielleCour d'Appel
6253c8f1bd3db21cbdd86c2e
2 octobre 2003
2 octobre 2003
Christian X... . S.A.R.L. EUROPE FRANCE TRANSPORT . Compagnie HELVETIA ASSURANCES . S.A. THALATRANS COMBI TRAILOR COPIE CERTIFIEE CONFORME EXPEDITION EXECUTOIRE DELIVREES LE : A : .
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
603457af79a256470db3de50
16 décembre 2016
16 décembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c83ebd3db21cbdd84b17
5 mars 1999
5 mars 1999
fabricant et distributeur des marque-page-annuaire, ne peut être confondu avec l'office d'annonces et n'a aucun lien avec les PTT ; que, dans ces conditions, la seule mention du mot annuaire n'est pas ambiguù
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91732
17 avril 2014
17 avril 2014
Christian MESIERE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Christian MESIERE.
Source officielleChambre civile
62f34a2082b27805d4d3c09a
26 juillet 2022
26 juillet 2022
L'affaire a été débattue à l'audience publique du 29 Avril 2022 sur le rapport de Madame Christine PARIS, devant la cour composée de : Président : Madame Christine PARIS, Président de chambre Assesseur
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6036c9228c09e167e8db0608
4 septembre 2015
4 septembre 2015
DEVALETTE, Président et par Christine SENTIS, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******************** EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Le
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
653ca69a83c9498318209d23
27 octobre 2023
27 octobre 2023
registre du commerce et des sociétés de Vienne sous le numéro 538 036 294 représentée par Me Maxime CORDIER de la SCP SCHMILL & LOMBREZ, avocat au barreau de PARIS, toque : P0078 assistée de Me Christian
Source officielleCour d'Appel
6253c8b2bd3db21cbdd8600b
6 mars 2002
6 mars 2002
SUR CE, LA COUR, Attendu qu'apr s plusieurs semaines de tournage dont les conditions difficile sont décrites sans ambigu té dans les attestations de Messieurs B..., SCHWARTZ et BARSKY, respectivement
Source officielle19e chambre
6032f553892f2d68c6ae8a23
25 octobre 2017
25 octobre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Claire GIRARD, Président, Madame Marie-Christine HERVIER, Conseiller, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61625c99d64a6b1f5148774f
16 janvier 2014
16 janvier 2014
G0207 COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 07 novembre 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Chantal SARDA, présidente Madame Christine
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d32
13 septembre 2006
13 septembre 2006
ARSÈNE-HENRY et LANOEON, avoués à la Cour, et assistée de Maître Christine JAIS-MELOT, avocat au barreau de Bordeaux, intimée, rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
60330c1f29a7297e4cdc6cf2
11 octobre 2017
11 octobre 2017
CVML, avocat au barreau de PARIS, toque : R059 INTIMÉE Madame [A] [J] épouse [N] née le [Date naissance 3] 1949 à [Localité 1] [Adresse 3] [Adresse 3]) représentée et assistée par Me Christian
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
63d22aa09b3c8605deec205b
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine DA LUZ, Présidente de chambre Madame Nadège BOSSARD, Conseillère Monsieur Stéphane THERME, Conseiller
Source officiellePage 4 sur 8