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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f106
20 février 2012
20 février 2012
le 15 Mars 1961 à LYON (69002) de nationalité française ... 69520 GRIGNY représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, assisté de Me Fernando ORDONEZ, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Christine
Source officielleChambre 2 A
696a6536cdc6046d478b7952
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[W] [S] Représenté par Me Christine BOUDET, avocat au barreau de COLMAR Mme [Z] [M] Représentée par Me Christine BOUDET, avocat au barreau de COLMAR M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
5fdc1b0d5425b63f388d14b6
5 décembre 2018
5 décembre 2018
Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 15/17189 - N° Portalis 35L7-V-B67-BW7AE APPELANTE Madame Christine E... C... née le [...] à [...]
Source officielle2ème CH - Section 1
5fdc196a7880fb3daa6c01dd
20 décembre 2018
20 décembre 2018
X..., - débouté Madame Marie-Christine X... de l'ensemble de ses prétentions, - condamné Monsieur Jean-Pierre X... et Madame Marie-Christine X... à payer à la Y... en qualité la somme de 134'600 € au
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1e2
10 juin 2008
10 juin 2008
Madame Christine Z... a interjeté appel le 21 janvier 2008.
Source officielle3ème chambre
63db697004a8de05deba6cf1
15 avril 2022
15 avril 2022
avocat au barreau de TOULOUSE [M] [P] épouse [Z] Représentée par Me Christine BRUNIQUEL-LABATUT, avocat au barreau de TOULOUSE [D] [Z] Représenté par Me Christine BRUNIQUEL-LABATUT, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd1dbd3db21cbdd9249f
2 juin 2015
2 juin 2015
C/ Mme Christine Y... Melle Catherine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936bf
17 novembre 2016
17 novembre 2016
APPELANT Mademoiselle Marie-Christine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939b9
8 février 2017
8 février 2017
Jean Rémi Y...à payer à Mme Christine X... une prestation compensatoire sous forme de rente viagère, statuant à nouveau, - débouter Mme Christine X... de sa demande de prestation compensatoire et de
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a6f
26 mars 2003
26 mars 2003
2003, par Monsieur VEBER, Président, qui a signé la minute avec Madame X..., Greffier FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Dans la nuit du 3 au 4 juin 2000, entre i heure et 2 heures, Madame Christine
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86ad1
6 août 2003
6 août 2003
ARRET DU 06 AO T 2003 NR/SB ----------------------- 02/00854 ----------------------- Christine Isabelle LDS X.../ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922bd
16 avril 2015
16 avril 2015
Christian X... de se voir restituer par Mme Marie-Christine Y... le cheval dont elle l'aurait dépossédé en avril 2005, le tribunal de grande instance de Nîmes a par jugement du 5 mars 2013, dit Mme Marie-Christine
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a780
31 janvier 2008
31 janvier 2008
Christine X... a relevé appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd860a8
30 avril 2002
30 avril 2002
Les conditions de désignation de remplacement de Madame Christine Z... n'ayant pas revêtu des formes suffisantes de sérieux et de respect du secret du vote le juge a annuler la désignation de Madame Christine
Source officielleCour d'Appel
6253c8b3bd3db21cbdd86048
21 mars 2002
21 mars 2002
Attendu qu'il résulte des pièces du dossier que le commerce exercé par Christine M... est un petit commerce de village destiné à satisfaire les besoins fondamentaux d'une population rurale; que la location
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e89
21 décembre 2017
21 décembre 2017
Madame Christine X...souligne qu'elle ne peut exercer son activité au détriment de la santé de ses patients.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb9bd3db21cbdd9111f
13 février 2014
13 février 2014
Mme Marie-Christine X... a régulièrement interjeté appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed3f
14 septembre 2011
14 septembre 2011
No 10/ 02850 AFFAIRE : Marie-Christine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b81
3 décembre 2015
3 décembre 2015
C/ Maître Christine Z...
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 14 janvier 2008c/Marie-Christine X
6253caddbd3db21cbdd8c580
31 octobre 2008
31 octobre 2008
Marie-Christine Née le 04 août 1956 à MULHOUSE, HAUT RHIN (068) Fille de X... Paul et de Y... Geneviève De nationalité française Célibataire Journaliste Demeurant...
Source officiellePage 4 sur 1808