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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6031eba70ab6df24b87bf0f4
6 juin 2018
c/ - Monsieur Bertrand Y... - Madame Sophie Z...
Cour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd9055e
12 février 2013
Christophe X... né le 24 Novembre 1960 à PARIS demeurant ...
CHAMBRE SOCIALE B
60324ed96e4020849c46d06b
2 mars 2018
La société BERTRAND DURON CONSTRUCTEUR a disposé d'une agence située à [Localité 2] comprenant un chef de secteur et deux conducteurs de travaux.
1ère chambre civile A
68ef2c26796eb4b74856298b
14 octobre 2025
11] (Vietnam) [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, avocat postulant,toque : 475 Et ayant pour avocat plaidant Me Bertrand
6253cd9fbd3db21cbdd93e91
22 décembre 2017
Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Pôle 5 - Chambre 4
6a02b5dacdc6046d4770ad48
6 mai 2026
par Me Bertrand DE BELVAL de la SELARL DE BELVAL, avocat au barreau de LYON, toque : 654 ORDONNANCE DE RADIATION (Article 82 du code de procédure civile ) (n° , 2 pages)
6253ccfebd3db21cbdd91f4b
26 janvier 2015
DEUX MILLE QUINZE AFFAIRE No : 14/ 01247 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de la Guadeloupe en date du 1er avril 2014 APPELANT Monsieur Bertrand
6253c8d2bd3db21cbdd865ce
23 janvier 2003
X... par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LAMBERT, avoués à la Cour Assistée de Maître GRIGNON DUMOULIN, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS : Maître Bertrand V. ès-qualités d'administrateur judiciaire de la SA
6253cd5ebd3db21cbdd9316b
15 avril 2016
Christophe F..., Mme Stelle G..., épouse H..., M. Fabien H..., M. Charles K..., M. Jean-Claude Q..., Mme Claudine P..., épouse Q..., Mme Odile L..., épouse M..., M.
4ème Chambre
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2 avril 2026
FOND Juridiction : JUGE DE LA MISE EN ETAT DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Société CHANTEPIE PROMOTION Représentée par Me Bertrand
3ème Chambre Commerciale
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10 octobre 2024
immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le n°775 684 764, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Bertrand
1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02679_20240305
5 mars 2024
B, classée en zone A, est située sur le territoire de la commune de Saint-Christophe-sur-Guiers.
16e chambre
62c7cb44cb8dca058e3e803f
7 juillet 2022
RG : 18/06638 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 07.07.2022 à : Me Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL MINAULT TERIITEHAU, avocat au barreau de VERSAILLES Me Christophe
6253cd97bd3db21cbdd93c6f
16 juin 2017
Numéro d'inscription au répertoire général : 17/03003 Décision déférée à la Cour : Arrêt du 12 Juin 2014 -Cour d'Appel de PARIS - RG no 13/05712 DEMANDEUR À L'INTERPRÉTATION Monsieur Bertrand
6253cd88bd3db21cbdd93972
3 février 2017
- signé par Madame Dominique DOS REIS, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.
Pôle 6 - Chambre 9
69df1fb1cdc6046d4747bf28
14 avril 2026
2024 Décision attaquée : n° 22/08521 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS le 29 Mars 2024 APPELANTe : Madame [L] [O], demeurant [Adresse 1], représentée par Me Bertrand
Pôle 6 - Chambre 1- A
69d5e698cdc6046d477b6fc3
7 avril 2026
le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de BOBIGNY le 06 mai 2024 APPELANTE Madame [X] [N] [Adresse 1] [Localité 1] / FRANCE, sise au [Adresse 2] / FRANCE Représentée par Me Bertrand
Chambre commerciale
67061e45fde28ee4207111eb
8 octobre 2024
[P] [U] en qualité de mandataire judiciaire'; - ordonné la désignation de SCP Bertrand de Latour et Jean-Christophe Giuseppi, commissaires de justice, pour réaliser l'inventaire et la prisée prévue à
6253c9e2bd3db21cbdd89723
12 septembre 2007
ET M ETIQUETTES à payer à Jean Christophe X... la somme de 16.000 à titre de contrepartie financière de la clause de non concurrence outre 1.600 au titre des congés payés y afférents - débouté Jean Christophe
6253c8f2bd3db21cbdd86c77
12 novembre 2003
Bertrand Demande en paiement du prix ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix BL/MLM Grosse à Me Jupile-Boisverd, Avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE DEUXIÈME SECTION
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