APPELANTS Monsieur Edgard Clément X... né le 05 Mai 1924 à SIDDI BEL ABBES (ALGERIE), demeurant ...

Novembre 1971 à ALBI (81000) ... ... 12550 PLAISANCE représenté par la SCP GARRIGUE- GARRIGUE, avoués à la Cour assisté de Me Jérôme ALIROL, avocat au barreau de MILLAU INTIME : Monsieur Clément

Elle se demande si Clément est pris en charge par son père et sa concubine ou par un tiers, notamment les grands-parents paternels de l'enfant.

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 4 juin 2021, Mme A C, représentée par Me Clemang (SCP Clemang-Gourinat), avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 11 mars 2021

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 16 février 2023, Mme A B, représentée par la SCP Clemang, demande à la cour : 1°) d'ordonner à l'administration de verser au débat les rapports

Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 8 juin 2022, Mme B, représentée par la SCP Clemang-Gourinat, agissant par Me Clemang, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal

La société Clément travaux publics a conclu au débouté et subsidiairement, elle a sollicité un délai de 24 mois pour payer sa dette.

6 457,33 euros, En tout état de cause, - de débouter l'entreprise Virgo Clèment de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions, - de condamner l'entreprise Virgo Clèment au paiement de la somme

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 novembre 2025, sous le n° 25MA03128 la commune de Clumanc, représentée par Me Emilie Olivier, doit être regardée comme demandant à la

: Procédure contentieuse antérieure : Mme A B a demandé au tribunal administratif de Montpellier : 1°) d'annuler la décision du 23 septembre 2021 par laquelle la maire de la commune de Saint-Clément-de-Rivière

Par un mémoire, enregistré le 17 août 2023, la SCI Noirot Clément déclare se désister purement et simplement de sa requête.

La société Clemaba oppose, par conséquent, quatre griefs à M.

Il est entré en vigueur le 1er août 2018 et a été mis en place par la société Clémente en août 2021, sans application rétroactive.

avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête envoyée par lettre recommandée avec accusé de réception et reçue au greffe le 9 juillet 2008 par Maître Florence PAIN, avocat de Monsieur Clément

Par arrêté du 1er février 2021, le maire de Clumanc a mis en demeure M.

Lors de l'assemblée générale des copropriétaires du 22 juin 2009 ceux-ci ont désigné la SAS Neouze-Clément-Gousse en qualité de syndic.

Par un arrêté du 2 avril 2021, le maire de Saint-Clément-de-la-Place a refusé de lui délivrer le permis d’aménager sollicité.

de Crédit mutuel Boulogne-Jean-Baptiste Clément de sa demande, - condamné la société Caisse de Crédit mutuel Boulogne-Jean-Baptiste Clément aux dépens de l'instance, - débouté la société Caisse de Crédit

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 19 août 2022, Mme B, représentée par Me Clemang, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Dijon du 12 mai 2022

A G et Mme I G, Mme E G épouse F et Mme H J, laquelle agit en qualité de représentante légale de B et C G, mineurs, représentés par la SCP Clemang, agissant par Me Clemang, demandent à la cour : 1°)