Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Etrangers/HSC
688af88eaac506b5d705cfad
30 juillet 2025
30 juillet 2025
[V] [W] né le 07 Juin 2007 à [Localité 3] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne ayant pour avocat Me Lucie CLAIRAY, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 28 juillet 2025 à 16h29
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d725
16 février 2011
16 février 2011
né le 17 Décembre 1956 à KOUBA (MAROC) ... 20290 BORGO Agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentant légal de sa fille mineure Clara X..., née le 29 janvier 2002 à BASTIA représenté
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e798
18 octobre 2011
18 octobre 2011
Pascal Y... tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur légal de sa fille mineure Clara Y..., M. Nicolas C..., Melle Marina A..., M. Guillaume B..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0ef
2 juillet 2003
2 juillet 2003
Achille Clarac, propriétaire d'un ensemble immobilier comprenant, outre une maison d'habitation, des dépendances à usage de chais et des terres plantées de vignes, a donné à bail à M. et Mme Marcel Z..
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
69cdfc10cdc6046d47d21477
1 avril 2026
1 avril 2026
LATIL Christophe, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Clara MICHEL ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
65b21030c4cf860008dff630
24 janvier 2024
24 janvier 2024
MALINOSKY Didier, magistrat honoraire, rédacteur Greffier, lors des débats : Madame Clara MICHEL ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties
Source officielle3ème chambre
642e76018b510604f5bc1fbc
5 avril 2023
5 avril 2023
DU CINQ AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTE Madame [Z] [P] épouse [L] venant aux droits de Madame [B] [P] décédée le 31 mai 2018 [Adresse 11] [Localité 8] Représentée par Me Arnaud CLARAC
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64364d6929c3df04f589a5eb
11 avril 2023
11 avril 2023
CLAIRANNE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
68e74186ac880aa7ee21f27c
8 octobre 2025
8 octobre 2025
MALINOSKY Didier, magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Madame Clara MICHEL ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, délibéré avancé au
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
65b21034c4cf860008dff632
24 janvier 2024
24 janvier 2024
MALINOSKY Didier, magistrat honoraire, rédacteur Greffier, lors des débats : Madame Clara MICHEL ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties
Source officielle2ème Chambre
66235accaec0e60008fe99af
18 avril 2024
18 avril 2024
- DUWIQUET ; ARRÊT : contradictoire, rendu ce jour par mise à disposition publique au greffe par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier.
Source officielle2ème Chambre
64a8ff6303029105dbedc21c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
- DUWIQUET ; ARRÊT : contradictoire, prononcé à l'audience publique du 6 juillet 2023 signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre et par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier
Source officielleChambre commerciale 3-2
6a167b0ccdc6046d4710203c
21 mai 2026
21 mai 2026
ICARE FLIGHT ACADEMY, dont le siège social est situé [Adresse 1] à Cannes-et-Clairan (30260), (désignée à ces fonctions par Jugement rendu le 14 janvier 2026 par le Tribunal de commerce de Nîmes ayant
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
697afe7dcdc6046d47107e19
28 janvier 2026
28 janvier 2026
LATIL Christophe, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Clara MICHEL ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, avançant son délibéré, les
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
65166dc7788aac83189ea3bb
6 septembre 2023
6 septembre 2023
[V] [R] né le 19 Juin 1993 à [Localité 1] de nationalité Tunisienne ayant pour conseil en première instance, Me Clara Trugnan, avocat au barreau de Seine-Saint-Denis ORDONNANCE : contradictoire
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
64379e3f9477fe04f5cc663b
12 avril 2023
12 avril 2023
Christine DA LUZ, Présidente de chambre Mme Nicolette GUILLAUME, Présidente de chambre Madame Catherine VALANTIN, Conseillère Greffier lors des débats : Monsieur Damien RASCLE, en présence de Madame Clara
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
Me Laura BUISSON, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNEc/CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE MARNE ARDENNES MEUSE
627b55c276c5d9057df8011d
10 mai 2022
10 mai 2022
BRUNEAU, conseiller, agissant en qualité de magistrat chargé d'instruire l'affaire inscrite au rôle ci-dessus visée, assisté de Clara TRICHOT-BURTE, greffier, FAITS ET PROCEDURE : La Mutualité Sociale
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6971e01bcdc6046d473730d2
21 janvier 2026
21 janvier 2026
LATIL Christophe, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Clara MICHEL ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
681303626a331c9f4ab39b06
30 avril 2025
30 avril 2025
MALINOSKY Didier, magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Madame Clara MICHEL ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
627df8510d41e0057d43e384
12 mai 2022
12 mai 2022
Lille APPELANTE Madame [F] [G] demeurant 18 rue Jean Bart 59110 La Madeleine représentée et assistée par Me Hadrien Debacker, avocat au barreau de Lille INTIMÉE La SARL Damien Clara
Source officiellePage 4 sur 77