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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8
627f48b1551627057d32de38
13 mai 2022
13 mai 2022
19/19718 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFLE7 Organisme CARSAT DU SUD-EST C/ [K] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : - CARSAT DU SUD-EST - Me Jennifer GABELLE-CONGIO
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162cf788b4dc27576e7b7e6
7 novembre 2012
7 novembre 2012
artificiellement pour les besoins des mesures, consistant en des « chocs contre le grillage », des « tapis de sol frappés contre le grillage », des « maillets et autres outils frappant le sol » et des « ballons cognant
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abea
25 février 2008
25 février 2008
employeur a établi une déclaration d'accident du travail le même jour en donnant la relation suivante de l'accident : " En déchargeant un chariot élévateur du camion ce dernier est tombé sur le quai, cognant
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b42
9 janvier 2008
9 janvier 2008
Condorcet-6 Rue Louis Weiss-75013 PARIS défaillante SAS DISTRIBUTION CASINO FRANCE, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en son Etablissement SUPER MARCHE CASINOles Cognets
Source officielle5e Chambre
642fb7d0cece1704f5747af8
6 avril 2023
6 avril 2023
En perdant l'équilibre, il a chuté, sa tête se cognant sur le sol et constituant un traumatisme crânien. Ce traumatisme a été bénin.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01259_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
B... a refusé de transmettre au cabinet Cogite en charge de cet audit, certains documents nécessaires à cette opération.
Source officielleChambre sociale section 3
6352367a8c924eadffcc46a5
20 octobre 2022
20 octobre 2022
En effet, alors que ce praticien notait en 2016 que Mme [D] sortait seule, gérait bien les reliefs avec sa canne, ne se cognait pas lors de ses déplacements, accompagnait son mari pour les courses et voyait
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02147_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Savouré, rapporteur public, - et les observations de Me Cornuot pour le département de l'Ain, et de Me Bucher pour la société PNAS.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
625bae6444cde4277d1bd5a2
15 avril 2022
15 avril 2022
Vins 92150 SURESNES représentée parMe Stéphane FERTIER de la SELARL JRF & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075, avocat postulant assistée de Me Catherine BARBAUD de l'AARPI BARBAUD COLLIOT
Source officielleChambre 1-9
68fb978611af6ba0065f43ab
23 octobre 2025
23 octobre 2025
COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS TRESOR PUBLIC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jennifer GABELLE-CONGIO Me Lisa VIETTI Décision déférée à la Cour :
Source officielle13e chambre
615e0d87c25a97f0381f4dbe
26 juin 2014
26 juin 2014
, Ferfina ne peut valablement lui opposer l'expiration de la garantie au motif que, sur l'accusé de réception du pli figure en sus de la date du 29 mars 2014, le cachet de la société 'Italiana per condotte
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00514_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Samson, représentés par Me Cognat, concluent au rejet de la requête et demandent qu'une somme de 2 000 euros soit mise à la charge de la commune de Vizille au titre de l'article L. 761-1 du code de justice
Source officielleChambre 4-8b
686ca82d202006593453d48e
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[P] [E] en sortant un Combi plein du chemin de préparation, la roue du Combi s'est prise dans un trou au sol ; le Combi aurait donc basculé en avant lui cognant l'épaule droite ».
Source officielle8e Chambre C
60376d746e73db49d7c5c282
26 mars 2015
26 mars 2015
Rôle N° 13/04795 [B] [E] [Z] [E] C/ SA COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET DE CAUTIONS SA BANQUE PALATINE Grosse délivrée le : à : Me GABELLE-CONGIO
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY00537_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Par des mémoires en défense enregistrés les 28 février 2025 et 24 mars 2025, ce dernier non communiqué, la commune de La-Côte-Saint-André, représentée par Me Cognat, conclut au rejet de la requête et à
Source officiellePremière Présidence
62f49bbd5d4cce05d41417be
21 juillet 2022
21 juillet 2022
ZT GMBH, Intervention volontaire, dont le siège social est situé [Adresse 7] Ayant pour avocat postulant Me Christian FORQUIN, avocat au barreau de CHAMBERY et pour avocat plaidant Me Ségolène COGNAT
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
626b814dd1fb03057d9a4f5d
28 avril 2022
28 avril 2022
Il a été déséquilibré et a chuté en se cognant la tête contre le transpalette. Les planches l'ont heurté à la tête.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
696a2e38cdc6046d4784c312
15 janvier 2026
15 janvier 2026
INTIMÉS Monsieur [N] [J] [X] [Adresse 9] [Localité 15] assisté de Mme [M] (ASSOCIATION [42]), curatrice, en vertu d'un pouvoir général, absente à l'audience représenté à l'audience par Me Daniel COLLINOT
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
661a20364cfa010008a2d857
12 avril 2024
12 avril 2024
afférents à ce dossier n'a de valeur probante au regard de la preuve de la matérialité à établir par la Caisse ; qu'en effet, le 2 février 2018, Mme [U] [Z] [O] a déclaré s'être fait mal aux orteils en se cognant
Source officielle3e chambre sociale
660e430e0740db0008fa93bb
3 avril 2024
3 avril 2024
personnellement l'accident se produire ' non Quel travail effectuait la victime lors de cet accident , Il devait faire du ciment à la bétonnière, quand il a actionné le volant, la bétonnière s'est renversée le cognant
Source officiellePage 4 sur 8