AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Premier Président
68e74182ac880aa7ee21f21c
8 octobre 2025
8 octobre 2025
[B] précise bien que le granit doit être de couleur blanc austral.
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3e chambre
5fd940f81c0e822756a68b8e
19 mars 2020
19 mars 2020
- le transport aérien de [Localité 14] à [Localité 17] le 25 janvier 2009 puis de [Localité 17] à [Localité 16] via [Localité 15] le 2 février 2009, - l'hébergement, - la participation à la compétition
Source officielle