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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e Chambre A
5fdc641c05ad3787f3d1c659
29 novembre 2018
29 novembre 2018
'RESIDENCE CLASSIQUE DE L'ALLEE DU PALAIS' Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cyril B... Me Thimothée X...
Source officielleChambre A - Commerciale
6347abf729ffd2adfff4f1fa
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Novembre 2021 ORDONNANCE DE DESISTEMENT DU 12 OCTOBRE 2022 APPELANT : Monsieur [D] [Y] né le [Date naissance 1] 1988 à INEZGANE (Maroc) [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Cyrille
Source officielleRéférés Civils
672cae62667d5ab2e9576b99
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Il convient donc de déclarer parfait le désistement de sa société Edeis Ingénierie.
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91af0
6 octobre 2014
6 octobre 2014
RG N : 13/ 01348 AFFAIRE : Cyril Bernard Roger X...infographiste en intérim C/ Valérie Yvonne Y...épouse X...
Source officielleChambre civile TGI
665abae197d5920008107f06
26 avril 2024
26 avril 2024
: 13 juillet 2023 DÉBATS : en application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été appelée à l'audience publique du 24 Novembre 2023 devant Monsieur Cyril
Source officielle4eme Chambre Section 2
5fddffe6a87bb9a052d162ca
6 juillet 2018
6 juillet 2018
Ces magistrat ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Caroline PARANT, présidente Sonia C...
Source officielleChambre sociale
651fa55bc601f08318991757
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Cyril OZOUX, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906ac
14 mai 2013
14 mai 2013
Cyril X... C/ Mme Anne-Sophie Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd89904
12 novembre 2007
12 novembre 2007
ARRÊT N RG N : 07 / 00233 AFFAIRE : SAS PAIN ET TRADITION DE FRANCE C / Cyriel X...
Source officielleChambre commerciale 3-2
686df87abdbdd86396f38fdd
8 juillet 2025
8 juillet 2025
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 27 Mai 2025 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Cyril
Source officielle2e chambre de la famille
6868b50f9508abe85120459e
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[Localité 9] Monsieur [E] [M] né le [Date naissance 6] 1956 à [Localité 18] (ALGERIE) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 7] Représentés à l'instance et à l'audience par Me Cyrille
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8dba6
6 avril 2011
6 avril 2011
... 20000 AJACCIO représentée par la SCP Sylvie MAYNARD-Corine SIMONI, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Claude MANENTI, avocat au barreau d'AJACCIO, plaidant en visioconférence, Monsieur Cyril
Source officielleCour d'Appel
ORDONNANCE DE REFERE 15 Avril 2014 Madame Cyrielle Xc/Etablissement Public
6253ccc8bd3db21cbdd9144d
15 avril 2014
15 avril 2014
N DOSSIER N 14/ 00003 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 15 Avril 2014 Madame Cyrielle X...
Source officielleChambre civile TGI
6a1a6fefcdc6046d4773d74d
29 mai 2026
29 mai 2026
Les parties ont été avisées que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la Cour composée de : Président : Monsieur Cyril OZOUX, Président de chambre Conseiller : Madame Pauline
Source officielleChambre commerciale 3-2
6979a970cdc6046d47f14d4a
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Véronique PITE
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93754
25 novembre 2016
25 novembre 2016
SA Banque Solféa C/ Monsieur Cyril X... Madame Estelle Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc3fbd3db21cbdd8f9b1
10 juillet 2012
10 juillet 2012
Cyril X... de sa demande fondée sur l'article 700 du code de procédure civile et de condamner chaque intimé à lui payer de ce chef la somme de 800 €, sans préjudice des entiers dépens.
Source officielleContestations Honoraires
670e05f910ea465c0ffcf904
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Il convient de prendre acte du désistement intervenu et le déclarer parfait. Chaque partie conservera à sa charge les dépens par elle exposés.
Source officielle1ere Chambre Section 1
697af994cdc6046d470fcb8d
28 janvier 2026
28 janvier 2026
VOLONTAIRE SOCIETE DE DROIT ETRANGER QBE [Adresse 1] [Localité 13] Représentée par Me Sylvie ATTAL de la SELAS D'AVOCATS ATCM, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) Représentée par Me Cyrille
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fdf5
17 septembre 2012
17 septembre 2012
PROCEDURE DE PREMIERE INSTANCE Thierry X... et Cyrille Y... se sont mariés le 23 août 1994 à TOULON (83).
Source officiellePage 4 sur 66