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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_23NT01663_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Le présent arrêt, qui rejette les conclusions à fin d'annulation présentées par la SCI Desroches, n'appelle aucune mesure d'exécution.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00838_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
Mme A a été recrutée par le centre hospitalier Georges Decroze le 1er avril 1997 pour exercer les fonctions d'aide-soignante.
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE00595_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Deroc, - et les conclusions de M. Huon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
64364d5129c3df04f589a52e
11 avril 2023
11 avril 2023
Il a été établi le 5 juin 2014, un acte de notoriété en l'étude de Maître Etienne Vincent, notaire, successeur de Maître Decroix.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916a9
2 juin 2014
2 juin 2014
X..., appelant, est entendu en ses observations : il précise que son appel ne concerne que le mineur Delrick. Monsieur l'Avocat Général conclut à l'irrecevabilité de l'appel.
Source officielle3ème Chambre
DCA_19VE02920_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
Bresse, président de chambre, Mme Bonfils, première conseillère, Mme Deroc, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 31 mai 2022. La rapporteure, M.
Source officielle14e Chambre
616337ec06e11dac7d76d104
21 septembre 2011
21 septembre 2011
Monsieur [T] déclare que sous l'effet de la tension, la pièce métallique où se trouvait coincée la chaîne, s'est déformée et s'est décrochée en allant percuter Monsieur [C].
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90b0c
5 octobre 2013
5 octobre 2013
Agostin Derick X...
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00195_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de faire droit aux conclusions du centre hospitalier Georges Decroze présentées au même titre.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA00185_20240223
23 février 2024
23 février 2024
A, représenté par Me Fabrice Decrock, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) d'enjoindre à la commune de Valenciennes de prendre toute mesure afin de débarrasser la cour de l'immeuble
Source officielle4ème Chambre
65aa2db3009f81000890db86
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Les causes du décrochement de ces meubles ne sont objectivées sur le plan technique par aucune pièce.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX03037_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
à Me Desroches d’une somme de 1 500 euros.
Source officielle1ère chambre civile A
66ff85afa4ff9ec259c0969b
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Par déclaration transmise au greffe le 23 novembre 2020, la société Centre frais, devenue la société On Destocke, a relevé appel de cette décision.
Source officielle1ère Chambre
642d14f1cb8fa004f57da3ea
4 avril 2023
4 avril 2023
ANNE [M] ET ISABELLE DECRON-LAFAYE S, S.A.
Source officielleChambre Sociale
62c7cb13cb8dca058e3e7f12
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Elles s'opposent en revanche sur les facteurs à l'origine de ce décrochement. M.
Source officielle1ère Chambre
642d14f0cb8fa004f57da3e6
4 avril 2023
4 avril 2023
ANNE [X] ET ISABELLE DECRON-LAFAYE, S.A.
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE01065_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
Bresse, président de chambre, Mme Bonfils, première conseillère, Mme Deroc, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 31 mai 2022. La rapporteure, M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE03479_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
Bresse, président de chambre, Mme Bonfils, première conseillère, Mme Deroc, première conseillère. Rendu public A mise à disposition au greffe, le 31 mai 2022. La rapporteure, M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE00594_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Deroc, - et les conclusions de M. Huon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE02623_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Deroc, - et les conclusions de M. Huon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
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