Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-4
67ef68b26b85edc07d345400
2 avril 2025
2 avril 2025
Cette société, filiale de la société Asahi diamond Japan (ADJP), est spécialisée dans la fabrication de produits super-abrasifs en diamant et nitrure de borde cubique.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
65a62c6f448a370008a720d8
12 janvier 2024
12 janvier 2024
en or jaune, pavée de diamant vendue au prix de 2 450 euros et un bracelet vendu au prix de 3 495 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d0bd3db21cbdd86566
22 novembre 2002
22 novembre 2002
l'appel interjeté par Laurence X... contre le jugement rendu le 27 janvier 2000 par le tribunal de grande instance de NANTERRE qui lui a ordonné de restituer à Bertrand Y... la bague, qui se compose d'un diamant
Source officielle13e chambre
63d0d65481a7b805de12b840
24 janvier 2023
24 janvier 2023
DIAMANTA EXCLUSIVE ...
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a0a
23 juin 2003
23 juin 2003
valeur réelle du bijou "bague royale", en l'espèce: - en raison des termes employés relatifs aux qualités substantiels du produit, en l'occurrence "gemme exceptionnel" (utilisé pour les saphirs et les diamants
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
61637731f6919f4eda2c382e
19 janvier 2011
19 janvier 2011
Travail français', et n° 74, 'Important Collier articulé en platine et or gris pavé de diamants ronds et diamants baguettes retenant au centre une chute de larges diamants baguettes soulignés de deux lignes
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff56
23 novembre 2012
23 novembre 2012
APPELANTE : Madame Monique Christiane Jeanne X... épouse Y... ... 97223 LE DIAMANT représentée par Me Marie-line SALGUES-JAN, avocat au barreau de MARTINIQUE.
Source officielle1ere Chambre
66f3a8f35c2cfc5a084ac8fd
9 avril 2024
9 avril 2024
[B] de rapporte pas la preuve qu'il avait avisé le Crédit Agricole de son projet d'investissement dans l'achat de diamants.
Source officielle1ère Chambre A
6034710b5d284e5f3791a415
8 décembre 2016
8 décembre 2016
La société PIR a appelé en la cause l'Eurl Agence d'architecture et d'économie et de décoration Roger Diamant Berger.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f601
20 avril 2012
20 avril 2012
APPELANTES : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE L'ECRIN BLEU, prise en la personne de son représentant légal en exercice ... 97223 LE DIAMANT représentée par Me Daniel LUC CAYOL, avocat
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61632f5b14ec5f96a7da098c
27 mai 2011
27 mai 2011
FANET SERRA, avoués à la Cour assistée de Me Caroline MENGUY plaidant pour la SCP GODART & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS (K152) INTIMES Syndicat des copropriétaires DE LA RESIDENCE LE DIAMANT
Source officielleCour d'Appel
France statuant à juge unique, a rejeté la demande dirigéec/Mme X
6253cc6abd3db21cbdd90089
14 décembre 2012
14 décembre 2012
CREDIT MARITIME MUTUEL D'OUTRE D'OUTRE-MER 45 rue Victor Hugo 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Jacqueline RENIA, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Jean-Francois X... ... 97223 DIAMANT
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163bcb93dccc95e64c1433d
4 juin 2010
4 juin 2010
sous le n° DM/ 044441et qui présentait déjà le combinaison des caractéristiques suivantes : - montre géométrique très épurée de forme rectangulaire, - lunette large et entièrement sertie de diamants
Source officielleCour d'Appel
6253c8c9bd3db21cbdd86459
18 novembre 2002
18 novembre 2002
Il s'agit de deux anneaux plus étroits à l'intérieur de la main qu'à l'extérieur liés entre eux par un X sur lequel sont sertis des diamants.
Source officielle4e Chambre A
615e0dccc25a97f0381f4fa3
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Ces locaux ont été donnés à bail à la SARL Diamant.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69005dfc2481d356bd1752dd
27 octobre 2025
27 octobre 2025
[D], géomètre, a donné l'ordre à la SA Caisse d'Épargne et de Prévoyance Aquitaine Poitou-Charentes de réaliser plusieurs virements sur un compte détenu à l'étranger au profit de la société Group Diamonds
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f5ff
16 mars 2012
16 mars 2012
APPELANT : Monsieur Franck Tony X... ... 97223 LE DIAMANT représenté par Me Nathalie DRIGUEZ, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Madame Ingrid Y...épouse X... ... ... 97223
Source officielleRétentions
69fad0d2cdc6046d47bf77fc
5 mai 2026
5 mai 2026
[E] [R] [J] alias X se disant [J] [E] [Q], Vu la décision de placement en rétention administrative du 02 avril 2026 de Monsieur X se disant [E] [R] [J] alias X se disant [J] [E] [Q], pendant quatre-vingt-seize
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e144
8 octobre 2010
8 octobre 2010
.- Y... ... 97228 SAINTE-LUCE représenté par Me Mark BRUNO, avocat au barreau de FORT DE FRANCE INTIME : Monsieur Louis Maurice Marcel Z... ... 97223 LE DIAMANT représenté par Me Joseph
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA01889_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
de construire un garage automobile, après démolition du garage existant, comprenant un hall d’exposition ouvert au public et un atelier sur une parcelle cadastrée section DE n° 187, située route du Diamant
Source officiellePage 4 sur 59