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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9f0bd3db21cbdd89a00
26 octobre 2007
26 octobre 2007
Joël X... ... 59500 DOUAI Présent et assisté de Me Gérald LAPORTE (avocat au barreau de LILLE) INTIME : SA DISTILLERIE CLAEYSSENS 1 Rue de la Distillerie 59118 WAMBRECHIES Représentée par
Source officielleChambre sociale
66235ac6aec0e60008fe98cf
11 avril 2024
11 avril 2024
[U] a été victime d'un accident du travail qui a occasionné une rupture tendineuse distale du biceps brachial droit.
Source officielleChambre commerciale
64eedcafbb2c32d969d352da
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Les véhicules ont été restitués le 26 septembre 2019, éventrés et hors d'état de servir ; la SAS Via Location a remis les constats d'état de retour établis entre elle et la Distillerie Bel comportant un
Source officielleChambre civile Section 2
63bfb23c5e2fbe7c90043568
11 janvier 2023
11 janvier 2023
LA DISTILLERIE LN MATTEI (MAVELLA) S.A.R.L. PETRONI SUD S.A.R.L. POOL AND HOME CONSTRUCTIONS S.A.S. RAGGI PERE ET FILLE E.P.I.C.
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904d0
30 septembre 2010
30 septembre 2010
Les Caraïbes Avenue Georges Gratien 97200 FORT-DE-FRANCE Représentant : la SELARL GERMANY - CONSEIL & DEFENSE (avocats au barreau de FORT DE FRANCE) APPELANT INTERVENANT ( I.V- I.F) Madame Distel
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd901f3
30 janvier 2013
30 janvier 2013
Jean - Paul Joseph X... ... 93190 LIVRY GARGAN représentés et assistés de la SELARL PELLERIN - de MARIA - GUERRE (Me Luca de MARIA) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0018)et de Me Michel DISTEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
69d09ca7cdc6046d47105986
3 avril 2026
3 avril 2026
Le certificat médical initial établi le 30 août 2020 par le docteur [G] [Q] constatait une « section incomplète de la partie distale de la 3ème phalange de D2 main gauche ».
Source officielle3e chambre sociale
6801dcbf2d41c0a3fc6ecb01
17 avril 2025
17 avril 2025
La présence de nodules d'Heberden confirme l'affection dégénérative des articulations interphalangiennes distales des doigts concernés.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63c10549bf9fd47c90a1366b
12 janvier 2023
12 janvier 2023
novembre 2019, la CPAM a évalué le taux d'incapacité permanente partielle de l'assurée à 5% pour les séquelles suivantes :« raideur de D2 avec limitation de la flexion active de l'interphalangienne distale
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fda9ff4d4867d306cbaf2db
11 juin 2019
11 juin 2019
Jugement du 08 Juin 2017 - Tribunal de Grande Instance de Paris - RG n° 16/02459 APPELANTS Monsieur [V] [R] né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 1] SA DISTILLERIES
Source officielle2ème chambre
642e76028b510604f5bc1fc0
5 avril 2023
5 avril 2023
, C2NH, Cécile Nutrition, Nature Horizon Santé, Sanavita, Nutkit, Mabio, Kilosteam, Ar-Diététique, Centre Diététique [Localité 5], Centre Diététique [Localité 7] 2, Coralie Diététique, Côté Minceur, Diet
Source officielle2ème chambre
642e76038b510604f5bc1fcc
5 avril 2023
5 avril 2023
, C2NH, Cécile Nutrition, Nature Horizon Santé, Sanavita, Nutkit, Mabio, Kilosteam, Ar-Diététique, Centre Diététique [Localité 7], Centre Diététique [Localité 8] 2, Coralie Diététique, Côté Minceur, Diet
Source officielle2ème chambre
642e76058b510604f5bc1fe0
5 avril 2023
5 avril 2023
, C2NH, Cécile Nutrition, Nature Horizon Santé, Sanavita, Nutkit, Mabio, Kilosteam, Ar-Diététique, Centre Diététique [Localité 5], Centre Diététique [Localité 7] 2, Coralie Diététique, Côté Minceur, Diet
Source officielle2ème chambre
642e76088b510604f5bc1ff8
5 avril 2023
5 avril 2023
, C2NH, Cécile Nutrition, Nature Horizon Santé, Sanavita, Nutkit, Mabio, Kilosteam, Ar-Diététique, Centre Diététique [Localité 9], Centre Diététique [Localité 12] 2, Coralie Diététique, Côté Minceur, Diet
Source officielle2ème chambre
642e76098b510604f5bc2002
5 avril 2023
5 avril 2023
, C2NH, Cécile Nutrition, Nature Horizon Santé, Sanavita, Nutkit, Mabio, Kilosteam, Ar-Diététique, Centre Diététique Échirolles, Centre Diététique Meylan 2, Coralie Diététique, Côté Minceur, Diet Lourdes
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6524e9fe0188778318399613
9 octobre 2023
9 octobre 2023
des doigts complets. (') Limitation de 20° des interphalangiennes proximales et de 10° des interphalangiennes distales des 2ème, 3ème et 4ème doigt.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
64437bad823e6dd0f8bf807c
21 avril 2023
21 avril 2023
Le réservoir présente une sortie à son extrémité distale. Un élément de refoulement, sous forme d'un piston, est logé dans le réservoir.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02561_20220520
20 mai 2022
20 mai 2022
Des radiographies effectuées ont mis en évidence une fracture transversale peu déplacée de la base de la phalange distale du cinquième doigt de sa main droite.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fca756765a270627b5af177
9 octobre 2020
9 octobre 2020
Diesel SpA et Diesel France ont adopté un comportement procédural déloyal à son égard, - écarter des débats les pièces numérotées BP n°7 à 9 produites par les sociétés Diesel SpA et Diesel France ;
Source officielle3e chambre civile
68e89644f14914fb075ebd19
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Monsieur [Z] expose que les parcelles AV n° [Cadastre 3] appartenant à la commune, AV n° [Cadastre 4] appartenant à la Société Française de Distillerie et AV n° [Cadastre 5] lui appartenant, sont exploitées
Source officiellePage 4 sur 86