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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94030
1 juin 2018
1 juin 2018
C'est donc à bon droit que le Tribunal a dit prescrite l'action des consorts Y... contre les sociétés Les Jardins d'Elisa et SERFER.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913c5
1 avril 2014
1 avril 2014
De leur union sont issus quatre enfants dont trois sont encore à charge : - Xavier, né le 24 août 1994, - Elisa, née le 11 novembre 1996, - Alexis, né le 3 février 1998.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
616250fc929f6bffa995b395
18 juin 2014
18 juin 2014
Il n'est produit qu'un devis peu explicite du 4 janvier 2010 (pièce 4 de la SCI) revêtu du cachet de la SCI ELISA, sans cependant de mention manuscrite d'accord.
Source officielle1ère Chambre
695e010c75782d5f060bb85b
6 janvier 2026
6 janvier 2026
six janvier deux mille vingt six, date indiquée à l'issue des débats du premier décembre deux mille vingt cinq, Madame Véronique VEILLARD, magistrate de la mise en état de la 1ère chambre, assistée de Elise
Source officielleCour d'Appel
6253c968bd3db21cbdd8840e
8 mars 2006
8 mars 2006
délégation du premier président, assistée de Gilles DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée le 22 décembre 2004 par Mademoiselle Elissa
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90cd0
18 novembre 2013
18 novembre 2013
DEPARTEMENT DE LA CORREZE-SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, Melle Elisa Z..., M. Victor Z...
Source officielleCour d'Appel
Civile, Vu le désistement d'appel de David A..., appelantc/Elissa
6253cda0bd3db21cbdd93ed5
30 janvier 2018
30 janvier 2018
-B..., avocat au barreau de NICE Appelant Mme Elissa, Marie, Amira Z... épouse A...
Source officielleChambre civile 1-3
68709b71123db6632de3163a
10 juillet 2025
10 juillet 2025
GUEILHERS de la SELEURL ELISA GUEILHERS AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES Me Sabine LAMIRAND de la SELARL LPALEX, avocat au barreau de VERSAILLES Me Carine LERENARD, avocat au barreau de
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64cc955d0fec5dd96933f9f1
3 août 2023
3 août 2023
pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Elodie CLOATRE, greffière, Statuant sur l'appel formé le 28 Juillet 2023 à 15 heures 07 par Me Elisa
Source officielle16e chambre
5fca60aee912aa482d10057b
5 novembre 2020
5 novembre 2020
VERSAILLES N° RG : 18/00194 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 05/11/2020 à : Me François PERRAULT de la SELARL MAYET & PERRAULT, avocat au barreau de VERSAILLES Me Elisa
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9da
29 novembre 2007
29 novembre 2007
rendu par le Tribunal Mixte de Commerce de Papeete le 26 mars 2007 ; Représentée par Me James LAU, avocat au barreau de Papeete ; d'une part ; Et : Monsieur X... ou Beniamina Y..., Madame Elina
Source officielle4e chambre
6358ce0ec40aa805a7864e1d
24 octobre 2022
24 octobre 2022
cour : Arrêt rendu le 23 Mai 2022 par le Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 04 N° RG : 20/2829 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Valérie LEGAL Me Elisa
Source officielleChambre commerciale 3-2
698ec24ecdc6046d4728dc51
21 octobre 2024
21 octobre 2024
CREDIT COOPERATIF agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, représentant : Me Elisa GUEILHERS de la SELEURL ELISA GUEILHERS AVOCAT
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
653a0659d0451e8318d0e955
25 octobre 2023
25 octobre 2023
FRANCAISE DE GESTION DE SERVICES ET ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES AUTISTES- AFG AUTISME Représentée par Me Hélène CAMIER de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS Représentée par Me Elisa
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9325c
13 mai 2016
13 mai 2016
Paulo Joao X...et Mme Maria Elisa Y...ont vendu à M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c806
16 janvier 2007
16 janvier 2007
Julien X..., Mlle Elisa X... et Mlle Géraldine X... à l'encontre de la société Kesa France, anciennement dénommée Kingfisher France, - débouté Mme Nadine Z..., veuve X..., M.
Source officielleChambre civile 1-3
69fd700dcdc6046d470230f9
7 mai 2026
7 mai 2026
EXPRO, JCP de [Localité 1] N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 21/00388 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Elisa GUEILHERS de la SELEURL ELISA GUEILHERS
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938eb
18 janvier 2017
18 janvier 2017
né le 09 Décembre 1973 à LYON 4ème ... 75018 PARIS défaillant Mme Elisa Jérômine Z... épouse Y...
Source officielleChambre commerciale 3-2
660f951da40f8b0008cb7a03
3 avril 2024
3 avril 2024
[Adresse 7] [Localité 3] Représentant : Me Elisa GUEILHERS de la SELEURL ELISA GUEILHERS AVOCAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 129 - N° du dossier 136/22 P Représentant
Source officielle4e chambre 2e section
627b564676c5d9057df80388
10 mai 2022
10 mai 2022
DU [Adresse 1] REPRÉSENTÉ PAR SON SYNDIC LE CABINET ATRIUM GESTION, représentant : Me Elisa GUEILHERS de la SELEURL ELISA GUEILHERS AVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire
Source officiellePage 4 sur 279