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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea2a
12 décembre 2011
12 décembre 2011
EXPOSÉ DU LITIGE : Du mariage de Ignazia X... et Djamal Y... sont issus les enfants suivants : Enzo né le 09 août 1994, Kenza et Hedi nés le 02 décembre 1999.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162bb4ef32b7c38854c30d7
31 octobre 2012
31 octobre 2012
Constatant les 04 et 16 novembre 2010 que la SAS ALINEA proposait à la vente sur son site Internet des matelas 'Enzo', 'Ambi' et 'Olly' présentés comme étant des 'matelas Pirelli' en reproduisant les marques
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE02114_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
L'amende infligée à la SARL Enyos Sécurité est, ainsi, suffisamment motivée. 5.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4dbd3db21cbdd8d483
1 décembre 2010
1 décembre 2010
FAITS ET PROCEDURE De l'union libre entre Monsieur Jacques X... et Madame Valérie Y... est issu un enfant prénommé Enzo né le 27 mars 2005 et reconnu par chacun de ses parents.
Source officielleChambre 4-4
67ef71748d5c08d4a262e6d6
3 avril 2025
3 avril 2025
de cause réelle et sérieuse la somme de 9.102 euros ; CONDAMNER la SARL ENYOS SECURITE, à lui verser la somme de 4695 euros au titre de l'indemnité de licenciement ; CONDAMNER la SARL ENYOS SECURITE
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84e7c
22 juin 2000
22 juin 2000
Le 22 janvier 1997, Monsieur et Madame X..., agissant en qualité de représentants légaux de leur enfant mineur Enzo Fernand Egidio X..., né le 2 juillet 1995, ont déposé une requête en changement des prénoms
Source officielleCour d'Appel
6253c978bd3db21cbdd886da
29 septembre 2006
29 septembre 2006
Y..., agent de la Caisse, régulièrement mandaté SOCIETE STORA ENSO 2 rue de Brebières 62112 CORBEHEM Représentant : la SELARL LAMORIL-WILLEMETZ (avocat au barreau d'ARRAS) DEBATS : à l'audience publique
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d632
3 février 2011
3 février 2011
Des relations de Monsieur Sébastien X...et de Madame Heïdi Z...sont issus quatre enfants : - Kévin, né le 2 janvier 2004, - Enzo, né le 24 mai 2005, - Stacy, née le 11 mars 2007, - Alycia, née le 11
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e04c
30 mai 2011
30 mai 2011
.- Viviane Z... , a constaté que les parents exerçaient conjointement l'autorité parentale sur les enfants mineurs Enzo X... né le 12 octobre 1994 et Clara X... née le 20 mars 2001, a fixé leur résidence
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00221_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
ne ressort pas, toutefois, des pièces du dossier, qu’étaient compris dans ce dossier administratif des documents relatifs aux faits précis constituant l’incident unique qui aurait concerné l’enfant Enzo
Source officielleCour d'Appel
6253cc3cbd3db21cbdd8f92e
12 juillet 2012
12 juillet 2012
Des relations de Grégory A...et Elodie X...sont issus Enzo, né le 21 novembre 2007, et Léo, né le 8 février 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d20c
27 mai 2009
27 mai 2009
MACIF CENTRE EUROPE, Johan Z..., MUTUELLE PRO BTP PARTIES EN CAUSE : Madame Christine X..., épouse Y..., prise en son nom personnel et ès qualités de représentante légale de ses enfants mineurs Enzo
Source officielle1ère Chambre
6350e47842150aadff23da60
18 octobre 2022
18 octobre 2022
ORDONNANCE N° INTERRUPTION D'INSTANCE COUR D'APPEL DE BESANCON - 172 501 116 00013 - ORDONNANCE DU 18 JANVIER 2022 PREMIERE CHAMBRE CIVILE N° RG 21/01811 - N° Portalis DBVG-V-B7F-ENZO
Source officielleChambre Etrangers/HSC
677cc322cf451bb7cd9292e3
4 janvier 2025
4 janvier 2025
[G] [Y] né le 01 Juillet 1985 à [Localité 1] (SURINAME) de nationalité Surinamienne ayant pour avocat Me Enzo SEMINO, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 02 Janvier 2025 à
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6549e32bbc1a528318e097b5
4 novembre 2023
4 novembre 2023
[G] [R] né le 24 Décembre 1995 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Enzo SEMINO, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 02 Novembre 2023 à 17h46
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ecd
17 février 2016
17 février 2016
grande instance de Dax le 4 septembre 2014 qui a condamné Mme Espérance X... à lui verser la somme de 250 euros par mois au titre de sa contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant commun Enzo
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL22102_20230223
23 février 2023
23 février 2023
et Rosso pour le montant de 18 167,24 euros a été porté au débit du compte de tiers Enzo et Rosso le 2 janvier 2013. 25.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT00177_20250826
26 août 2025
26 août 2025
matériaux routiers, le stockage de granulats et d'agrégats d'enrobés, et des installations de broyage et concassage de minerais, sur la zone d'aménagement concerté de l'Oseraye à Puceul, par la société ENRO
Source officielleCour d'Appel
6253c949bd3db21cbdd87d6f
10 octobre 2005
10 octobre 2005
Prise en sa qualité d'administratrice légale de Enzo A... ... représentée par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assistée de la SCP VEZON MASSAL RAOULT, avocats au barreau d'ALES Statuant sur appel
Source officielleCour d'Appel
6253cbefbd3db21cbdd8ead2
11 janvier 2012
11 janvier 2012
Le 29 juillet 2005, la Banca Popolare a rejeté le chèque au motif que l'endos n'était pas conforme et a retourné le chèque pour régularisation ; M.
Source officiellePage 4 sur 99
FETIVEAU, Enzo
02/09/2026
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Battaglia, Enzo Vérone
02/09/2026
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Duclos, Enzo Alexi
02/09/2026
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Lambert, Enzo
02/09/2026
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GRATTIER, Enzo, Luca
02/09/2026
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