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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2a5
15 mai 2008
MINUTE N° 433 / 2008 Copie exécutoire à -Me Joëlle LITOU-WOLFF -Me Claude LEVY COUR D'APPEL DE COLMAR DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE-SECTION A ARRÊT DU 15 Mai 2008 Numéro d'inscription au répertoire
Chambre 1-9
631ad8c239cffb4f1367433b
8 septembre 2022
TRAITEMENT ECO COMPOST C/ [Adresse 3] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benoît CITEAU Me Eric PASSET Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution
2e chambre civile
63c1092cbf9fd47c90a13aad
12 janvier 2023
Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile ARRET DU 12 JANVIER 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/06610 - N° Portalis
Chambre 1-6
642fb56ecece1704f574738c
6 avril 2023
DBVB-V-B7G-BJKDQ [T] [W] [L] [W] épouse [F] [S] [W] C/ CAISSE COMMUNE DE SECURITE SOCIALE DES HAUTES ALPES Compagnie d'assurance MAIF Organisme CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES
5e chambre civile
686dfb22002316e0ca849044
8 juillet 2025
ARRÊT n° Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 5e chambre civile ARRET DU 08 JUILLET 2025 Numéro d'inscription au répertoire
Pôle 5 - Chambre 11
643a42aed83dbd04f5fb2a8a
14 avril 2023
Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 11 ARRET DU 14 AVRIL 2023 (n° , 6 pages) Numéro d'inscription
6253c971bd3db21cbdd8853f
18 mai 2006
COVEA RISKS Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc
Chambre 1-1
63be62a613ef607c90ab62af
10 janvier 2023
LES MAISONNEES DE FRANCE C/ DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-yves IMPERATORE Me Virginie ROSENFELD
6253c9eabd3db21cbdd89924
13 novembre 2007
DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DU HAVRE du 16 Octobre 2001 APPELANT : Monsieur Christian X... ... 76620 LE HAVRE comparant en personne, assisté de Me Eric
6364ba9ce405357f749ea701
3 novembre 2022
LES 2 CEDRES C/ [X] [Y] [H] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Matthieu JOUSSET Me Nabila CHDAILI Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution
Chambre 4-8
6312eee42e6a8e4f13ca610d
22 juillet 2022
Rôle N° RG 21/03622 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHCWX [X] [L] veuve [Y] [Z] [Y] [F] [Y] [T] [Y] C/ CPAM BOUCHES-DU-RHONE FIVA SERVICE CONTENTIEUX S.A.S. [5] Copie exécutoire délivrée
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_24BX00941_20240603
3 juin 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 15 avril 2024, la société La compagnie Allianz Iard, représentée par Me Le Boulch, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 15 février
62624817b1a50c277d4c5aed
21 avril 2022
Grosse + copie délivrée le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile ARRET DU 21 AVRIL 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/05916 - N° Portalis DBVK-V-B7F-PFIL
5fd9b534849095aab4d87e38
26 novembre 2019
Portalis DBVB-V-B7D-BEKVN Etablissement Public METROPLOE NICE COTE D'AZUR C/ [Q] [F] Compagnie d'assurances AXA FRANCE IARD ETABLISSEMENTPUBLIC REGIE EAU D'AZUR Copie
3ème Chambre Commerciale
62c91ad0f3eafe9fcf07600f
8 juillet 2022
LE CHENE SAUVE Copie exécutoire délivrée le : à : Me BARTHE ME MOULIERE Copie délivrée le : à : Me MARGOTTIN Me [Y] Me [B] Mme [B] EARL
chambre sociale
6163e589578519f70b5eba87
25 janvier 2010
Localité 2] Comparante et assistée de Monsieur [I] [E] (délégué syndical) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Monsieur Eric
Chambre civile 1-6
66878d1c05d6f7f678d49514
4 juillet 2024
Les injecteurs de ces moteurs ont été fournis par la société de droit allemand Robert Bosch.
18e Chambre B
6160965041ad74d62c1818ae
6 juin 2014
D'OEUVRE CAISSE DE COMPENSATION DES CONGES PAYES DU PERSONNEL DES ENTREPRISES [K] [J] Grosse délivrée le : à : Me Cyril MICHEL Me Frédéric MARCOUYEUX Me Eric
3ème Chambre - section 1
62bfe0b7413a8b69b32bf172
1 juillet 2022
exécutoire le Copie le FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Mme [Y] [P] et M.
6253cd28bd3db21cbdd92701
11 septembre 2015
SEMELAIGNE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de prud'hommes-Formation de départage de MARSEILLE-section CO-en date du 29 Mars
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