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2 951 résultats pour « Eric PASSET Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb20bd3db21cbdd8ce18

Appel

13 janvier 2009

13 janvier 2009

Eric Didier, Y... Claude Edouard Jean, B... Alain Florentin et B... Julie épouse C...

Source officielle
CA

3ème chambre A

6a226257cdc6046d4739240a

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Eric Baldacchino, nommé en qualité d'administrateur judiciaire la SELARL BCM représentée par Me [N] [B] ou Me [M] [C] ' [Adresse 5], avec cette mission : assister le débiteur dans tous les actes concernant

Source officielle
CA

Cabinet D

62f73e9643b00e05d4fac749

Appel

11 août 2022

11 août 2022

6] ; Représentée par Me Mathieu LAMOURETTE, avocat au barreau de Papeete ; Intimé : M.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69d747bdcdc6046d479cd0bf

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[E] [M] [U] [C] [K] Représentant : Me Marie BELUCH de la SELARL CABINET PASSET - BELUCH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [Y] [I] [X] [O] Intimée Aix-en-Provence, le 08/

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cde8

Appel

18 février 2008

18 février 2008

PARTIES EN CAUSE APPELANT Monsieur Eric X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc34bd3db21cbdd8f766

Appel

22 mai 2012

22 mai 2012

Eric X... en qualité de responsable technique et commercial, moyennant une rémunération mensuelle brute de 3 791, 35 €.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab0bd3db21cbdd8bc4a

Appel

26 mai 2008

26 mai 2008

Par acte sous seing privé du 09 novembre 2005 passé par l'intermédiaire de la société URBANIA ORLÉANS UFFI, Eric Z... et Anne- Marie A... ont vendu à la société A. B. C.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

63be638e13ef607c90ab6575

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

22/04177 N° Portalis DBVM-V-B7G-LS4E N° Minute : Chambre Sociale Section A Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdafbd3db21cbdd94232

Appel

25 octobre 2018

25 octobre 2018

E..., membre de la SCP STOVEN PINCZON DU SEL, avocat au barreau D'ORLEANS Maître Jean-Paul Y... ès qualités de mandataire liquidateur de la SA PAPETERIE CAILLETTE RCS no 301 642 666selon jugement du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc36bd3db21cbdd8f7ce

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

assisté de la SELARL Eric LAFORCE, avocats postulantsau barreau de DOUAI et de Me Guy BONNERRE, avocat plaidant au barreau de VALENCIENNES DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 05 Avril 2012,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca51bd3db21cbdd8aa91

Appel

23 janvier 2008

23 janvier 2008

2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 03650- Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 AVRIL 2007 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MILLAU No RG 06 / 182 APPELANTS : Monsieur Eric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e682

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

APPELANT ET PERSONNE FAISANT L'OBJET DES SOINS Monsieur Eric X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caacbd3db21cbdd8bb87

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

* SUR LA DEMANDE DE DONNER ACTE Il sera donné acte à Monsieur Eric Z... de ce qu'il affirme que la convention passée entre ses parents et sa tante n'a jamais été une convention de prête-nom.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89e06

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

No 06/08056 AFFAIRE : Eric, Sydney, Pierre, Ely Y... C/ Bernadette Louise Z... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a33d

Appel

5 juillet 2007

5 juillet 2007

Eric X... de toute autre demande ; - Condamne M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd7bd3db21cbdd8e6ef

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

No 10/02655 AFFAIRE : MULTILINGUAL GRAPHIC exzerçant sous le nom commercial MULTIGRAPHIC C/ Eric X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbfbd3db21cbdd91266

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

Ordonne en conséquence à Alain X...et à Eric X...solidairement de payer à Didier Y...le solde restant dû, soit la somme de 3 510, 32 ¿ TTC.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6528df0daaebb88318fda416

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification (acte d'huissier) Certifié par le Greffier en Chef, ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT --------------------------------- Nous, Eric

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

66a33c2102a12a235bae6cf0

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification (acte d'huissier) Certifié par le Greffier en Chef, ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ----------------------------- Nous, Eric

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6618cefe7935f50008be40f5

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification (acte d'huissier) Certifié par le Greffier en Chef, ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT --------------------------------- Nous, Eric

Source officielle

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