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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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RETENTIONS
668f76cc9b65e642c587855c
9 juillet 2024
9 juillet 2024
D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE SUR APPEL AU FOND EN DATE DU 09 JUILLET 2024 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Raphael VINCENT
Source officielleCour d'Appel
6253cbf7bd3db21cbdd8ebe3
8 novembre 2011
8 novembre 2011
Eric X..., ès-qualités, et la société Editions Cheminements aux dépens. Mme Gisèle Y..., la société Editions Cheminements, M. Eric X..., le C. G. E. A de Rennes et M.
Source officielle2e chambre civile
635b71fdb201587f74be0342
27 octobre 2022
27 octobre 2022
DES PARTICULIERS DE [Localité 3], agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualité [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me PESCAROU substituant Me Vincent
Source officielle2e chambre civile
63c10931bf9fd47c90a13ac7
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Monsieur le Comptable des finances publiques du service des impôts des particuliers de [Localité 4], dont les bureaux sont situés [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me BERNE substituant Me Vincent
Source officielle15e Chambre A
603716895420beb0cbe594a4
12 juin 2015
12 juin 2015
ARRÊT AU FOND DU 12 JUIN 2015 N° 2015/480 Rôle N° 13/20356 SA DOMASUD C/ [L] [Z] Grosse délivrée le : à : la SCP LATIL PENARROYA-LATIL Me Eric
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc00
14 mai 2008
14 mai 2008
Eric, - condamné Monsieur X... et Madame Z... épouse X... à payer à Monsieur E... Eric la somme de 5.000 euros à titre de dommages et intérêts, - reçu Monsieur T...
Source officielleCour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b378
14 mai 2008
14 mai 2008
Eric, - condamné Monsieur X... et Madame Z... épouse X... à payer à Monsieur E... Eric la somme de 5000 euros à titre de dommages et intérêts, - reçu Monsieur T...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934a7
5 septembre 2016
5 septembre 2016
Eric X...suite à son accident de la circulation survenu le 16/ 10/ 05 " (pièce no 40 de l'appelant) Il en résulte qu'Eric X...a perçu des salaires nets pour un montant cumulé de 40. 574, 43 € pour la
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd9026b
11 février 2013
11 février 2013
Eric Y... et Mme Valérie X... sont les parents de : - Marie-Amélie Y... née le 14 décembre 1999, - Manon X... née le 23 mai 2009, non reconnue par M. Y....
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
68df5a3121a269c1272039f6
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Eric LEGRIS, président Marie-Paule ALZEARI, présidente Christine LAGARDE, conseillère Greffière lors des débats
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6788a3cf05b7378c3f0c52f8
15 janvier 2025
15 janvier 2025
JANVIER 2025 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Paule POIREL, Présidente chargée de la mise en état de la 1ère CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assistée de Vincent
Source officielleChambre civile TGI
65619de4f64b618318aec99f
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Me Aurélien ROCHAMBEAU de l'AARPI ROBERT & ROCHAMBEAU, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION REQUERANT CONTRE : Madame [Z] [M] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd884ec
13 avril 2006
13 avril 2006
à payer à la société CITE NOUVELLE la somme de 2.500 euros en application des dispositions de l'article 700 du NCPC - Condamne la société ERIA aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93243
13 mai 2016
13 mai 2016
Christian D..., notaire à Paris, Madame Caroline X..., épouse Y..., a vendu à Monsieur Eric A... et Madame Catherine B..., épouse A...
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6a192310cdc6046d47534d3e
28 mai 2026
28 mai 2026
d'aide juridictionnelle de [Localité 2] UNION SYNDICALE CGT DU COMMERCE DE LA DISTRIBUTION ET DES SERVICES DE [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] Tous deux représentés par Me Marie-Sophie VINCENT
Source officielleChambre 3-1
65b35a431d7564000872db4e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
SELARL KALIACT HUISSIERS PROVENCE COTE D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric DEMUN Me Agnès ERMENEUX Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Président
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91a87
17 septembre 2014
17 septembre 2014
- condamné Mme Vincente X... aux dépens.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
62c7c980cb8dca058e3e78ab
7 juillet 2022
7 juillet 2022
EXPOSÉ DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE : Suivant devis des 6 décembre 2014 et 28 mai 2015, la société à responsabilité limitée Garage Thomasson Eric (la S.A.R.L.
Source officielle2e chambre sociale
63d22a719b3c8605deec1ee6
25 janvier 2023
25 janvier 2023
ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 20/01283 - N° Portalis DBVK-V-B7E-ORGR Ordonnance n° APPELANTE : Mme [U] [H] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC
Source officielle8ème chambre
686f4e32334d55acd19f1d8a
9 juillet 2025
9 juillet 2025
031, dont le siège social est sis [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Défenderesse à l'incident Représentée par Me Vincent
Source officiellePage 4 sur 42
SCHWALLER, Vincent, Léon, Eric
21/07/2026
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Testard, Vincent Eric
10/07/2026
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DESRUES, Laurent, Eric, Vincent
30/06/2026
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PAUTASSO, Eric, Vincent, Réale
23/06/2026
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GERBAUD, Tristan, Eric, Vincent, Stéphane
16/06/2026
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