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9 434 résultats pour « Fabien MARIE INTIMÉ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 2-4

6864c39e9b52144d0e716591

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[C] [Y], Mme [E] [Y] veuve [T] en qualité d'intimés, Vu la justification de la signification du jugement transmise le 03 mars 2023 par le conseil de l'appelant, Vu le soit-transmis adressé le 28

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b1bd3db21cbdd890a4

Appel

14 novembre 2006

14 novembre 2006

Mme Fabienne A... M. Gérard A... Mlle Sylvie A... Formule exécutoire le : à : S.C.P.D.J. CR. S.C.P.S.G.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1cbd3db21cbdd8a155

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

Ils ont deux enfants, Xavier né le 17 avril 1987 et Fabien né le 28 mai 1992.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f04a

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

date du 10 mai 2011, comparant en personne E T : SCP GOUT DIAS ET ASSOCIES Résidence Le Louvre 2, Bd Edouard Lachaud 19100 BRIVE LA GAILLARDE Intimée, Représentée par Maître GAUCHON, avocat

Source officielle
CA

Chambre sociale

6690c7450d808eb34e455534

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[X] [S] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Fabien ROUMEAS de la SARL ROUMEAS AVOCATS, avocat au barreau de LYON, dispensé de comparution en vertu d'un mail adressé au greffe le 14 mai 2024

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8bdf2

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

B ---------------------- RG N : 07 / 01425 -------------------- Fabienne X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92ebc

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

B RG N : 07/ 01425 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Fabienne X... C/ Régis Y...

Source officielle
CA

Chambre sociale

6690c7450d808eb34e455536

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[N] [G] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Fabien ROUMEAS de la SARL ROUMEAS AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Saône et-Loire

Source officielle
CA

Chambre 2-4

653219999e4ea48318f5a951

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Greffier lors des débats : Mme Fabienne NIETO. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 18 Octobre 2023.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd0bd3db21cbdd8e5ad

Appel

1 septembre 2011

1 septembre 2011

représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour assistée de Me Fabienne BOUILLON, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 30 Mai 2011, tenue par Jean-Marc PARICHET magistrat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c12e

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

COUR D'APPEL D'AGEN 1ère Chambre MATRIMONIAL DU 15 Mai 2008 ------------------ B. B. / I. L. Ivanne X... épouse Y... C / Fabien Y...

Source officielle
CA

Chambre sociale

68df5d794a4e15bf2fe4facc

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Régulièrement convoquée par lettre recommandée retirée le 14 mai 2025, la [9] n'était ni présente ni représentée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb55

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

Mlle Fabienne X... a été embauchée du 12 juin au 17 juin 2002, par contrat écrit, pour assurer un service à bord du train 223/222 Paris Venise Paris, en remplacement de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

67fde8449b68debe44f7e977

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

10 AVRIL 2025 MINUTE N° N° RG 23/00269 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GF34 Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Pole social du TJ de [Localité 7], décision attaquée en date du 04 Mai

Source officielle
CA

16e chambre

626248a0b1a50c277d4c5d4e

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

BNP PARIBAS C/ [H] [X] Décision déférée à la cour : Requête en rectification d'erreur matérielle sur l'arrêt rendu le 17 Mars 2022 par le Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 16 N° RG :

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

698c1c8fcdc6046d47d6be48

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

À l'issue de l'audience du 18 mars 2025, l'affaire a été mise en délibéré au 3 avril 2025.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd23bd3db21cbdd92608

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

Madame Fabienne Y...a interjeté appel de cette décision et Monsieur Y..., appel incident.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab3bd3db21cbdd8bc9e

Appel

26 octobre 2007

26 octobre 2007

(AGENCE DE SÉCURITÉ), dont Monsieur Fabien X...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a192dbfcdc6046d4754ba3a

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Ledit arrêt a été prononcé par mise à disposition au greffe le vingt-deux mai deux mille vingt-six, signé par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909c5

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

Vu les dernières écritures de Marc Marie X...et Fabienne X...épouse C...déposées au greffe le 21 septembre 2012.

Source officielle

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