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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
603650fa82baefb207443547
5 novembre 2015
5 novembre 2015
RG N° 14/02166 DR N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP FOLCO TOURRETTE NERI la SELARL LEXAVOUE
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
644229d8d2fa6fd0f804040c
18 janvier 2023
18 janvier 2023
toute évidence à obtenir un monopole indu sur le produit qu'elle revendique 'pour s'en faire un titre auprès de fabricants indiens' ; qu'en effet, son propre fournisseur, la société indienne FASHION FOLIO
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a04c
7 décembre 2007
7 décembre 2007
Elle fait valoir qu'au regard des éléments obtenus par elle en fin d'année 2005, des anomalies d'enregistrement apparaissent entre 1949 et 1950, le folio no 863 indiquant une surface de terrain de l'appelante
Source officielle5ème Chambre
659f97d03328fa00087a260a
9 janvier 2024
9 janvier 2024
APPELANTS / DEFENDEURS A L'INCIDENT : ASSOCIATION MOTO-CLUB PASSION VITESSE, association inscrite au Registre des Associations du Tribunal d'Instance de MULHOUSE sous les références LXXXVII (87) Folio
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b60
17 janvier 2017
17 janvier 2017
Greffier lors des débats : Mme Marie-Jo FOLIO, greffier placé. Greffier lors de la mise a disposition : Mme Christine LOVAL, greffier placé.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b937
14 mai 2008
14 mai 2008
Représenté par la SCP FOLCO- TOURRETTE (avocats au barreau de GRENOBLE) Maître Christophe A... mandataire judiciaire de la S. A. S. GLOBAL SUPPORT SERVICES ...
Source officielle1re chambre 1re section
603552d5c97b497b94219ba2
12 mai 2016
12 mai 2016
Mars 2014 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° chambre : 01 N° Section : N° RG : 11/01398 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Eloïse FOLLIAS
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a66
7 mars 2017
7 mars 2017
de PARIS, toque : D0136 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT Nous, Anne GONGORA, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Anaëlle FOLIOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93adc
21 mars 2017
21 mars 2017
barreau de PARIS, toque : R102 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT Nous, Anne GONGORA, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Anaëlle FOLIOT
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d806
28 février 2011
28 février 2011
Guéret le 26 décembre 1945 volume 2936 numéro 38 - et d'un acte de partage reçu par Maître Joseph E... notaire à Guéret (Creuse) le 23 février 1946 enregistré à Guéret le 28 février 1946 volume 359 bis, folio
Source officielleCour d'Appel
6253cd89bd3db21cbdd93982
27 janvier 2017
27 janvier 2017
et 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 25 Novembre 2016 devant Madame KARROUZ Fabienne, Conseillère, qui en a fait un rapport, assistée de Mme Marie-Jo FOLIO
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1d0
14 mai 2008
14 mai 2008
(Directeur) assisté par la SCP FOLCO-TOURETTE (avocats au barreau de GRENOBLE) Maître Régis Z... adminsitrateur judiciaire de la S. A. S.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
616398d09c0939beba85f499
23 septembre 2010
23 septembre 2010
notamment sur des dossiers SNCF et MAISON RAPIDE ainsi que pour un manque d'assiduité dans son travail, - une mise à pied disciplinaire de 3 jours le 17 novembre 2003 pour n'avoir pas contrôlé la quantité folio
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b08
28 mars 2017
28 mars 2017
barreau de PARIS, toque : G0642 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT Nous, Anne GONGORA, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Anaëlle FOLIOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bc8
18 avril 2017
18 avril 2017
DUBLIN 1 IRELAND Représentant : Me Claire RICARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 - No du dossier 2015249 Représentant : Me Frédéric MARCOUYEUX de la SELARL FOLLIN-MARCOUYEUX
Source officielle4e chambre civile
662b43c3fe254500083148bc
25 avril 2024
25 avril 2024
Le Cautionnement Mutuel de l'Habitat association coopérative inscrite à responsabilité limitée au Registre des Associations Coopératives du Tribunal d'Instance de STRASBOURG sous volume n° VII - folio
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd93888
4 janvier 2017
4 janvier 2017
Toutefois, les différentes pièces versées aux débats, dont certaines sont peu lisibles, ne permettent pas de constater que la parcelle litigieuse, désignée sur la fiche cadastrale (folio 19), produit l'intimée
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd93907
17 janvier 2017
17 janvier 2017
Greffier lors des débats : Mme Marie-Jo FOLIO, grefffier placé. GREFFIER LORS DE LA MISE A DISPOSITION : Mme Christine LOVAL, greffier placé.
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd93978
27 janvier 2017
27 janvier 2017
et 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 25 Novembre 2016 devant Madame KARROUZ Fabienne, Conseillère, qui en a fait un rapport, assistée de Mme Marie-Jo FOLIO
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT00884_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Elle produit, pour la première fois en appel, le procès-verbal établi le 11 décembre 2017 par Me Happi, huissier de justice, lequel a constaté la présence dans le registre de l'année 1999, folio n°84,
Source officiellePage 4 sur 12
TS FOLIO, AM. EXPERIENCES
Adresse de l'ancien propriétaire : 37 rue lamarck, 75018 PARIS Date de l'acte : 06/07/2026 Enregistré le 06/06/2027 au service départemental de l'enregistrement Paris St Lazare. Dossier 2026 00017177 référence 7564P61 2026 A01960 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.
16/07/2026
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Transport Folio
16/07/2026
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FOLIOLES
07/07/2026
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GARAGE FOLIOT QUEVILLAIS
02/07/2026
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LECONTE-FOLIO
30/06/2026
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