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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
664452c4b94eb60008b3d2c3
18 avril 2024
18 avril 2024
Le certificat médical de constatations établi à son admission au service de réanimation de l'Hôpital [14], a fait état des lésions suivantes : 'choc hémorragique, 'fracas du membre inférieur gauche conduisant
Source officielle1re chambre sociale
66a33c3002a12a235bae6db8
24 juillet 2024
24 juillet 2024
PREMAVALS [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Aurélie GILLOT, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame [P] [F] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Marie BARDEAU FRAPPA
Source officielle3ème Chambre
653b5950502b828318c4e41d
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Elle expose que la SCI Frama est nue propriétaire de l'immeuble dont elle est usufruitière, que M.
Source officielle18e Chambre
61629869201c88caf8c4e159
27 juin 2013
27 juin 2013
C'est en voulant cette deuxième fois me protéger de ses gestes que le verre que je tenais frappa ma tête violemment.
Source officielle10e Chambre
61632b3181886c8c1bac9734
4 mai 2011
4 mai 2011
[P], en date du 22 décembre 2005 faisant état d'une consolidation avec séquelles consistant en une monoplégie brachiale droite chez un droitier, une aphasie majeure, les suites de l'amputation d'un fracas
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b096
11 mars 2008
11 mars 2008
né le 21 Novembre 1940 à PARIS (75012) demeurant... ... 33950 LEGE CAP FERRET représenté par la SCP FOURNIER, avoué à la Cour et assisté de la SCP DUCOS- ADER, ROBEDAT, OLHAGARAY, TOSI, FRAGO,
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2ce
27 février 2008
27 février 2008
Rémusat- 31000 TOULOUSE représentée par la SCP TOUTON- PINEAU & FIGEROU, avoués à la Cour et assistée Maître MALO substituant Maître Philippe OLHAGARAY de la SCP DUCOS- ADER, ROBEDAT, OLHAGARAY TOSI, FRAGO
Source officielle1re chambre sociale
697b0761cdc6046d4711e8cf
28 janvier 2026
28 janvier 2026
MONTPELLIER - N° RG F 21/01340 APPELANTE : Me [J] [G] - Mandataire liquidateur de la S.A.S. [7] ([7]) (dont le siège est situé [Adresse 5]) [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Marie BARDEAU FRAPPA
Source officielleCour d'Appel
Société BAYERISCHER GEMEINDEUNFALL VERSICHERUNGS VERBANDc/Monsieur Stanislas Y
6253ccf5bd3db21cbdd91d55
3 décembre 2014
3 décembre 2014
A la suite de son accident, il a présenté un fracas ouvert avec amputation de la jambe gauche au tiers supérieur.
Source officielle2e chambre sociale
6789f6ff39ae1759ccf60622
16 janvier 2025
16 janvier 2025
NEPHROCARE [Localité 5] venant aux droits de la société NEPHROCARE LANGUEDOC MEDITERRANEE (NCLM), Domiciliée [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Marie BARDEAU FRAPPA de la SELARL BLG AVOCATS
Source officielle1re chambre sociale
65a8d3ebe12c85000874af40
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Marie BARDEAU FRAPPA de la SELARL BLG AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Morgane ARNAL, avocate au barreau de Montpellier Ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d241
5 janvier 2006
5 janvier 2006
..., appelait les services de police au motif qu'elle venait d'être réveillée par une forte odeur de fumée et des hurlements provenant de l'appartement 302 du dessous occupé par Patrice B... et un fracas
Source officielle1re chambre sociale
6319873451eeae4f1309d182
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Représentée par Me CHIMISANAS avocat de la SELARL CAPSTAN SUD OUEST avocat au barreau de TOULOUSE (plaidant) INTIME : Monsieur [S] [A] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Marie BARDEAU FRAPPA
Source officielle2e chambre sociale
6260f8f06d9e13277d6e3829
20 avril 2022
20 avril 2022
MONTPELLIER - N° RG F 17/00644 ARRET N° APPELANT : Monsieur [W] [S] de nationalité Française 261, rue des Olivettes 34270 SAINTE CROIX DE QUINTILLARGUES Représenté par Me Marie BARDEAU FRAPPA
Source officielle2e chambre sociale
63bfb30d5e2fbe7c900437dc
11 janvier 2023
11 janvier 2023
AXIMUM [Adresse 4] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Marie BARDEAU FRAPPA de la SELARL BLG AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me Sophie SOUVANNAVONG, avocat au barreau
Source officielle1re chambre sociale
642e75748b510604f5bc1cb7
5 avril 2023
5 avril 2023
, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : la SARL LE FOURNIL DE [Localité 3] prise en la personne de son gérant en exercice [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Marie BARDEAU FRAPPA
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
678f3a2b02aacdb03783fdc3
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Le bilan lésionnel a montré un fracas mandibulaire, une fracture de l'apophyse transverse de C1, une fracture des cellules ethmoïdales, un faux anévrisme au niveau de la carotide interne gauche.
Source officielle3ème Chambre
653b5952502b828318c4e41f
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Elle expose que la SCI Frama est nue propriétaire de l'immeuble de rapport situé [Adresse 2] à [Localité 4] dont elle est usufruitière, que M.
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE02121_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Camenen, -les conclusions de Mme Sauvageot, rapporteure publique, -les observations de Me Le Douarin, substituant Me Margaroli, pour la commune d'Etampes et celles de Me Bogaert-Lenne, substituant Me Fragues
Source officielle2e chambre sociale
69047c2d82c7820b7f254064
30 octobre 2025
30 octobre 2025
[Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Marie BARDEAU FRAPPA de la SELARL BLG AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me Thomas LE STUM du cabinet LUMIS AVOCATS, avocat au barreau
Source officiellePage 4 sur 7