Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
66fce3f68d6ea26f688da8d9
1 octobre 2024
1 octobre 2024
frein et donc de ralentir le vélo dans une descente.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd91685
28 mai 2014
28 mai 2014
I ------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU vingt huit Mai deux mille quatorze APPELANTE : SAS TRW SYSTEMES DE FREINAGE
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
671b358f2edfb0b58c05ee09
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Les gendarmes ont établi un croquis de l'accident sur lequel figure la trace de freinage de 17,20 mètres laissée par la motocyclette de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c627
30 octobre 2008
30 octobre 2008
de prévenir le conducteur de l'activation du frein de service et où il n'a pas constaté l'usure des freins arrières.
Source officielleAvis
CADA:20212101
6 mai 2021
6 mai 2021
des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication de décisions de fouille à nu concernant son client, écrou X, entre décembre 2016 et mars 2019, incarcéré au centre pénitentiaire de Fresnes
Source officielleAvis
CADA:20175471
8 février 2018
8 février 2018
du refus opposé par le garde des sceaux, ministre de la Justice, à sa demande de communication de tout document de nature à justifier des mesures prises par le directeur du centre pénitentiaire de Fresnes
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
603650fb82baefb2074435cc
12 novembre 2015
12 novembre 2015
PATRIMOINE Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège N° SIRET : B50 780 742 8 intimée provoquée ayant son siège au [Adresse 2] Représentée par Me Corinne FRAPPIN
Source officielleChambre Sécurité Sociale
68130501e66d7f6b7b71ed39
29 avril 2025
29 avril 2025
L'état d'usure des plaquettes de frein est inférieur à 20 % pour le freinage avant et inférieur à 30 % pour le freinage arrière.
Source officielle2ème CH - Section 1
64ba21e5354f98d9699d4fe9
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Disant avoir été confrontée à une défaillance du système de freinage ayant bloqué la pédale de frein, Mme [S] [V] a fait organiser, par son assureur, une expertise amiable au contradictoire du vendeur
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8c8
26 septembre 2007
26 septembre 2007
brusquement bloquant sa machine (traces de freinage) que ce freinage a entraîné la chute de l'engin provoquant la désolidarisation de l'engin et du motard ; que la moto a ripé traversant la chaussée jusqu'à
Source officielle1ère Chambre
6799c4415331f58c9ee86ff0
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Soutenant constater des difficultés tenant à l'absence de frein moteur et à un ralentissement de la vitesse en côte, M.
Source officielle4ème chambre commerciale
6319875551eeae4f1309d1dc
7 septembre 2022
7 septembre 2022
arrière gauche - diganostic effectuer à volkswagen... résultat du diagnostic remplacement du calculateur de frein sous réserve; - remplacement du servomoteur de frein arrière gauche à la demande du
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
651fa5b2c601f0831899192b
5 octobre 2023
5 octobre 2023
ET PRÉTENTIONS DES PARTIES La Société Nouvelle Compagnie Générale de Voitures de [Localité 11] (ci-après CGVL) a une activité de mise à disposition de véhicules industriels avec chauffeurs et de fret
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd85739
5 septembre 2001
5 septembre 2001
la version des faits donnée par l'appelant selon laquelle la vitesse soit-disant enclenchée aurait sauté pour retourner au point mort, ce qui ne ferait que prouver que le chauffeur n'avait pas mis le frein
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90416
20 mars 2013
20 mars 2013
Le rapport de contrôle technique signalait quelques défauts à corriger, sans contre visite : diverses mentions au niveau des freins, dont flexible de frein : détérioration mineure AVG AVD ; angles : ripage
Source officielleRéférés
64db1577e5e55ad9697a592b
14 août 2023
14 août 2023
la SAS AUBERT AUTO à verser à Madame [L] [F] et Monsieur [J] [W] les sommes suivantes : - 2 500 € au titre du préjudice moral, - 728.49 € au titre des frais de gardiennage et purge du circuit de freinage
Source officielle1ere Chambre
6793332c32b173f45a7c8de1
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Constatant à l'usage diverse anomalies (embrayage, manque d'huile moteur, liquide de frein de couleur noire et plaques de rouille à l'arrière du véhicule), l'acquéreur a fait procéder le 29 avril 2019
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd89499
21 mai 2007
21 mai 2007
par la Chambre de Commerce et d'Industrie de Lille Métropole ci-après dénommée la CCILM d'un parc d'activités économiques de 70 hectares environ sur les communes de Lesquin, Sainghin en Mélantois et Fretin
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd8949b
21 mai 2007
21 mai 2007
par la Chambre de Commerce et d'Industrie de Lille Métropole ci-après dénommée la CCILM d'un parc d'activités économiques de 70 hectares environ sur les communes de Lesquin, Sainghin en Mélantois et Fretin
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd8949f
21 mai 2007
21 mai 2007
par la Chambre de Commerce et d'Industrie de Lille Métropole ci-après dénommée la CCILM d'un parc d'activités économiques de 70 hectares environ sur les communes de Lesquin, Sainghin en Mélantois et Fretin
Source officiellePage 4 sur 187