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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b70d
17 juin 2008
17 juin 2008
Lucien Gabriel X...contre cette décision le 6 février 2008.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03850_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
de condamner l'ONIAM à lui verser une indemnité de 478 558 euros et le centre hospitalier Gabriel Martin à lui verser une indemnité de 45 000 euros ; 3°) de mettre à la charge du centre hospitalier Gabriel
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02200_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Article 2 : Les conclusions présentées par le centre hospitalier Gabriel Martin au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle1ère Chambre A
5fdd6be5c6a8d515c341cf57
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Gabriel Louis X... ; -Dit que M. Michel X... a reçu de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b771
30 avril 2008
30 avril 2008
Gabriel X... de l'ensemble de ses demandes, - condamné M. Gabriel X... à payer à M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01232_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
A, représentant la société la Maison de Gabrielle. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd93006
13 novembre 2015
13 novembre 2015
Gabriel A..., ce nom ne correspondant à aucune personne identifiée, mais M. Gabriel Y.... Le 12 novembre 2008, Me B...a dressé un procès-verbal de défaut, ni M. Gabriel Y..., ni M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT01662_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Il soutient que les moyens soulevés par l'EARL Gaborit Nicolas ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6162678812fe6a3e85a6c85f
12 décembre 2013
12 décembre 2013
[X] a fait assigner les sociétés Sepimo et Rosny Gabriel Peri, en paiement de l'indemnité d'immobilisation.
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d85f
8 février 2011
8 février 2011
SA MARCHE DES VIANDES DE LYON COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 08 Février 2011 APPELANT : Maître Jean Philippe X... ès qualités de mandataire liquidateur de la SA GABRIEL
Source officielleChambre 3-3
6438f1c6a942a604f5e93189
13 avril 2023
13 avril 2023
2023 N° 2023/63 Rôle N° RG 19/17387 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFEZU [H] [C] épouse [D] C/ [N] [D] Société FONDS COMMUN DE TITRISATION QUERCIUS EARL PEPINIERE SAINT GABRIEL
Source officielleCour d'Appel
6253c9c7bd3db21cbdd8934e
20 septembre 2007
20 septembre 2007
Gabriel A... à son petit fils Alain sont retournées dans le patrimoine de M. Gabriel A... du fait du décès de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f97
15 octobre 2003
15 octobre 2003
VILAINE Infirmation Expertise RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 15 OCTOBRE 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle
Source officielle1ere Chambre Section 1
6031f7d721fb7a3059f26c5c
28 mai 2018
28 mai 2018
qu'elle a entrepris d'édifier en 2002 sur un terrain situé [...] en confiant, notamment : - la maîtrise d'oeuvre de conception partielle et d'exécution jusqu'au 18 août 2005 à la SARL GABOREAU
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
61635de2683f470e3416dc1b
16 février 2011
16 février 2011
Cette facture ne faisait référence à aucun bon de commande émanant de la structure (ESAT du Centre de la Gabrielle).
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89663
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Les témoins rapportaient que Gabriel A...avait été roué de coups de pieds, notamment au niveau de la tête.
Source officielleCour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4d8
26 janvier 2011
26 janvier 2011
JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Barthélémy LEONELLI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Gabriele Giuseppe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca02bd3db21cbdd89d1c
9 octobre 2007
9 octobre 2007
Gabriel à payer au syndicat des copropriétaires du 37 / ... 15 ème: -500 euros à titre des dommages-intérêts pour résistance abusive.
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfa5
25 septembre 2008
25 septembre 2008
Jean-Gabriel X...
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6708c056445a086e2bcee0c1
2 avril 2024
2 avril 2024
S.A AXA FRANCE IARD [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Stanislas CREUSAT de la SCP RAHOLA CREUSAT LEFEVRE, avocat au barreau de REIMS INTIMEE : SAS L'ANGE GABRIELLE
Source officiellePage 4 sur 210