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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
670f58364ad0d5ee7d7e5b5a
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Représentant : Me Gaspard GARREL, avocat au barreau de METZ Compagnie d'assurance MMA Prise en la personne de son représentant légal.
Source officielle3ème Chambre
65a0edbd5bbe450008b2cf0c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[Adresse 2] Représentée par Me Gaspard GARREL, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : Association AU BONHEUR DES DOUDOUS prise en la personne de son représentant légal.
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd93298
19 mai 2016
19 mai 2016
Dominique GASCHARD, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le douze mai deux mille seize, mise
Source officielleChambre 1-11 référés
696a8dfbcdc6046d479177e7
15 janvier 2026
15 janvier 2026
du 15 Janvier 2026 N° 2026/11 Rôle N° RG 25/00468 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPGGX Compagnie d'assurance MAIF C/ [C] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Frédéric GASCARD
Source officielle5ème Chambre
69f43be0cdc6046d472dd38a
30 avril 2026
30 avril 2026
MENUISERIES DE L'EST prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 7] Représentant : Me Gaspard GARREL, avocat au barreau de METZ S.A.S.
Source officielle5ème Chambre
69f43be3cdc6046d472dd3a3
30 avril 2026
30 avril 2026
MENUISERIES DE L'EST prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 7] Représentant : Me Gaspard GARREL, avocat au barreau de METZ S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4abd3db21cbdd8fb2d
19 septembre 2012
19 septembre 2012
Comparant en personne INTIMES : Madame Mireille Z... ... 20230 POGGIO MEZZANA Comparant en personne Madame Isabelle Y... ... ... 13840 ROGNES Comparant en personne Monsieur Gaspard
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92483
26 mars 2015
26 mars 2015
Dominique GASCHARD, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffière, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le cinq mars deux mille quinze, mise
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852db
4 octobre 2001
4 octobre 2001
jamais condamné, marié, directeur d'école de musique, demeurant Grande Rue - Hameau de Chamblin - 10130 ERVY LE CHATEL Prévenu, libre Appelant et intimé, Non comparant Représenté par Maître GONZALEZ de GASPARD
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
écision du Conseil d'État, Ministre de l'intérieurc/M. et Mme B
ORCA_22VE01602_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
F, représenté par Me Gaspard, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet du Val-d'Oise de lui remettre une attestation de demandeur
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd8955b
26 février 2007
26 février 2007
Dominique GASCHARD, Premier Président, Président, M. Robert PARNEIX, Président de Chambre, M. Jean-Luc MARTIN, Conseiller, Rapporteur, qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8c0
5 septembre 2011
5 septembre 2011
partager, à défaut d'accord entre les parties sur le choix d'un notaire, le président de la chambre des notaires de la Loire, avec faculté de délégation -dit que l'autorité partentale concernant Martin et Gaspard
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931d4
28 avril 2016
28 avril 2016
Dominique GASCHARD, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le trente et un mars deux mille seize,
Source officielleChambre 3-2
69f44ad7cdc6046d472f2499
30 avril 2026
30 avril 2026
[L] [E] TRESOR PUBLIC Copie exécutoire délivrée le : 30 avril 2026 à : Me Gaspard JOUAN de la SELARL SOCIETE D'AVOCATS JOUAN & OLIVIER Décision déférée à la Cour
Source officielleChambre 3-2
69f44adacdc6046d472f24b9
30 avril 2026
30 avril 2026
[I] [X] TRESOR PUBLIC Copie exécutoire délivrée le : 30 avril 2026 à : Me Gaspard JOUAN de la SELARL SOCIETE D'AVOCATS JOUAN & OLIVIER Décision déférée à la
Source officielleChambre 3-2
69f44adecdc6046d472f2506
30 avril 2026
30 avril 2026
[O] [D] TRESOR PUBLIC Copie exécutoire délivrée le : 30 avril 2026 à : Me Gaspard JOUAN de la SELARL SOCIETE D'AVOCATS JOUAN & OLIVIER Décision
Source officielle3ème Chambre
697372eecdc6046d476acc37
22 janvier 2026
22 janvier 2026
COUR D'APPEL DE METZ 3ème Chambre ORDONNANCE DE RADIATION vingt deux Janvier deux mille vingt six APPELANTE : Madame [U] [S] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Gaspard
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT01312_20220520
20 mai 2022
20 mai 2022
A, représentant le préfet de la Loire-Atlantique, et de Me Gaschard, représentant la société Assurances du Crédit Mutuel Iard et la société Banque CIC Ouest.
Source officielleCour d'Appel
6253cd25bd3db21cbdd92676
17 août 2015
17 août 2015
Par ordonnance du 14 août 2015, Madame Dominique NOLET, présidente de chambre à la cour d'appel de POITIERS, désignée en remplacement de Monsieur Dominique GASCHARD, premier président de la cour d'appel
Source officielleCour d'Appel
6253c898bd3db21cbdd85b6a
6 novembre 2001
6 novembre 2001
en date du 22 juin 2000 suivant déclaration d'appel du 30 Octobre 2000 APPELANT : Monsieur Hachémi X... né le 11 Mai 1948 à SKIKDA (ALGERIE) de nationalité Algérienne Foyer Sonacotra 9 place Pierre Gaspard
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