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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
5fdb042f6aeeea9874ef838a
25 avril 2019
25 avril 2019
[Y] présentait alors une hémiplégie gauche, un hématome sous dural fronto-pariétal gauche minime et que lors de l'hospitalisation, une réévaluation neurologique montrait un score à 8 du glasgow, ce qui
Source officielle2ème chambre
66a0991a2be3e083f4fad5ce
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Représentée par Me Jérôme CARLES de la SCP CAMILLE ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEES Etablissement Public URSSAF [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Jean-jacques GLADIN
Source officielle2ème Chambre
Me Laurent LATAPIE, avocat plaidant au barreau de DRAGUIGNANc/Intimée
6690c73f0d808eb34e4554ec
11 juillet 2024
11 juillet 2024
barreau de CHAMBERY et Me Laurent LATAPIE, avocat plaidant au barreau de DRAGUIGNAN contre Intimée CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DES SAVOIE dont le siège social est sis PAE Les Glaisins
Source officielle3e chambre
60359a08dd96cebe3a5a6426
24 mars 2016
24 mars 2016
Il doit être observé que ces rapports ne mentionnent pas la machine à glaçons du restaurant, laquelle est également à l'origine de nuisances importantes, ainsi qu'il résulte de l'audition d'un employé
Source officielleCour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd861e7
26 avril 2002
26 avril 2002
francs et dont il est ignoré à qui les détériorations sont imputables ; Attendu que la société REG ne démontre pas l'existence des réparations auxquelles elle prétend avoir procédé pour une machine à glaçons
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01511_20250213
13 février 2025
13 février 2025
La société France Glaçon, quant à elle, est devenue son mandataire suite à la conclusion d'une convention datée du 23 février 2015 par laquelle M.
Source officielle2ème chambre
67908995a212a19f662df618
21 janvier 2025
21 janvier 2025
BDR ET ASSOCIES PRISE EN LA PERSONNE DE ME [V] [U] Confirmation Grosse délivrée le à Me Gilles SOREL Me Jean-jacques GLADIN REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed87
6 octobre 2011
6 octobre 2011
né le 08 Août 1949 à GLAGEON (59132) demeurant ...
Source officielle3e chambre
60339b48a5acb5500b0590da
11 mai 2017
11 mai 2017
Des suites de cet accident, elle a présenté : - un traumatisme crânien avec coma d'emblée, - un score de Glasgow à 6, - un oedème cérébral, - une fracture fermée du tiers moyen du fémur gauche,
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bfed
24 juin 2008
24 juin 2008
FORQUIN-RÉMONDIN, avoués à la Cour assistée de Me SAILLET, avocat au barreau de CHAMBERY CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE DES SAVOIE, dont le siège social est sis 4 Avenue du Pré Félin-PAE LES GLAISINS
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61626b94e62f7c490f224e94
18 septembre 2013
18 septembre 2013
que pour contester l'originalité prétendue de ces visuels [H] [Q] fait valoir qu'ils s'inscriraient dans un genre photographique et produit en particulier une 'recherche iconographique sur le genre glamour
Source officielle5e chambre civile
660cf25e7c1ccb0008628d0d
2 avril 2024
2 avril 2024
L'analyse histologique de la pièce opératoire a révélé un adénocarcinome prostatique pluri focal lobaire droit et gauche s'étendant de l'apex à la base, le score de Gleason étant de 3+4 =7 avec une infiltration
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
66878cc005d6f7f678d4904a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ALBERTVILLE en date du 08 Septembre 2022, RG F 21/00039 APPELANTE : Madame [Z] [D] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Marion GLASSON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
65a23c8e7ca18b0008e58224
12 janvier 2024
12 janvier 2024
[M] [Y] né le 17 Juillet 1969 à [Localité 2] (38) [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Laurent BERTIN de la SCP BERTIN & PETIT JEAN-DOMEC ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, Me Marion GLASSON
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6035caa4dac4c131db2445b0
24 février 2016
24 février 2016
du 3 juin 2010, la société Balima répliquait qu'elle ne pouvait ouvrir l'établissement à défaut de fonctionnement des équipements de cuisine, de la chaudière, du tableau électrique, de la machine à glaçon
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02694_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Il justifie également de la pose en 2019, de filtres anti-UV sur les fenêtres des chambres les plus exposées, de l'achat de plusieurs machines à glaçons, d'un congélateur et de l'utilisation de brumisateurs
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65321a359e4ea48318f5aa30
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[H]-[Z] [U] dit avoir acheté en 2016 un bateau de plaisance de marque GLASTRON ayant un moteur ENVIRUDE de 120 ch.
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8fb
15 septembre 2008
15 septembre 2008
87190 MAGNAC LAVAL représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assistée de Me Philippe CLERC substitué par Me CHAGNAUD, avocats au barreau de LIMOGES GAEC MAZAUDON Vergnaud-87500 GLANDON
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
68e8949bd8f6cc6d55dd3ebc
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Vendredi 22 juin, il vous a été demandé de rendre à Monsieur [N] son chien Glascow, chien guide d'aveugle, hospitalisé depuis six jours à la clinique pour une tumeur du péricarde (tumeur de l'enveloppe
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
69e1d008cdc6046d4789a173
16 avril 2026
16 avril 2026
mars 2023, en toutes ses dispositions et notamment en ce qu'il a : « Constate l'acquisition de la clause résolutoire insérée au bail liant la société SCI de l'immeuble du [Adresse 8] et la société Glasgow
Source officiellePage 4 sur 11