Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ecd
25 juin 2021
25 juin 2021
Gosset, avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ed5
25 juin 2021
25 juin 2021
Gosset, avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94eda
25 juin 2021
25 juin 2021
Gosset, avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c69
13 novembre 2014
13 novembre 2014
Y..., président de la société Gouet, alors que M. X...se trouvait en congés depuis le 23 juillet 2011. Le grief n'est objectivé que par un manquement précis, soit l'envoi par M.
Source officielleChambre civile 1-7
686f49f81cd28a275e6bd7f4
9 juillet 2025
9 juillet 2025
ETABLISSEMENT HOSPITALIER PAUL GUIRAUD DE [Localité 5] Association UDAF 92 Ministère Public ORDONNANCE Le 09 Juillet 2025 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Karine GONNET
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915ec
22 octobre 2013
22 octobre 2013
Didier X... a mis les mains en avant pour s'appuyer sur le godet, pensant sur le moment le ralentir et a eu la jambe prise entre le godet de la tractopelle et la barre anti-encastrement du camion toupie
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60355d27859414854c91f23b
6 mai 2016
6 mai 2016
Les échanges entre les sociétés APTIBOIS, LE POIDS LOURD 77 et GONNET HYDRAULIQUE n'ont pas permis de trouver une solution.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
678750a8892c83ef59be5951
14 janvier 2025
14 janvier 2025
7], Né le [Date naissance 2] 1946 à [Localité 10] Demeurant [Adresse 5] [Localité 8] Représenté par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334, Assisté de Me Christophe GOUGET
Source officielleJurid. Premier Président
64a3b8a06523a105dba2b042
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Exceltech sur la pelle Takeuchi portant le n° de série 190201021, ainsi que sur ses accessoires (attache hydraulique Martin, godet rétro 300, godet rétro 500, godet rétro 900, godet curage 1 800, fourches
Source officielle6ème Chambre
65b363371d7564000872df41
25 janvier 2024
25 janvier 2024
octobre 2022 par la société Propel entre les mains de la société Exceltech sur la pelle Takeuchi modèle TB 295 W portant le numéro de série 190301021 et sur ses accessoires (attache hydraulique MARTIN, godet
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933b4
20 juin 2016
20 juin 2016
Le mardi 11 décembre 2012 à 15h30, sur le chantier situé à Saint-Jean, comme vous l'avez reconnu, votre état était tel que vous avez déversé un godet plein de terre sur M.
Source officielleChambre civile 1-7
686f49f81cd28a275e6bd7f2
9 juillet 2025
9 juillet 2025
délivrées le : à : [O] [R] Me David BITBOUL HOPITAL ROGER PREVOT Ministère Public ORDONNANCE Le 09 Juillet 2025 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Karine GONNET
Source officielleChambre civile 1-7
686f49f91cd28a275e6bd7f6
9 juillet 2025
9 juillet 2025
: à : [E] [D] Me David BITBOUL Société HOPITAL CORENTIN CELTON Ministère Public ORDONNANCE Le 10 Juillet 2025 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Karine GONNET
Source officielleChambre 1-8
69d747d6cdc6046d479cd2bf
8 avril 2026
8 avril 2026
° Portalis DBVB-V-B7J-BPARG [R] [F] C/ Syndicat des copropriétaires [G] MARINETTES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Guillaume GOGUET
Source officielleChambre 1-11 référés
63c64999be43307c9013b229
16 janvier 2023
16 janvier 2023
SOCIETE GENERALE C/ [W] [U] [Y] [U] épouse [U] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Victoria CABAYÉ - Me Guillaume GOGUET Prononcée à la suite
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856b9
18 octobre 2001
18 octobre 2001
GIORDANO Madeleine De nationalité française, mariée, hôtelière Demeurant 33 bis, rue des Moutiers - 44760 LA BERNERIE EN RETZ Prévenue, appelante, libre, jamais condamnée, comparante Assistée de Maître GONET
Source officielleChambre civile 1-7
69d88618cdc6046d47b9ec4b
8 avril 2026
8 avril 2026
02008 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XY54 Du 08 AVRIL 2026 ORDONNANCE LE HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Karine GONNET
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 17 Octobre 2001c/Madame X
6253c8b1bd3db21cbdd85ff8
22 mars 2002
22 mars 2002
l'intérieur du magasin, sur les portants de la collection d'été, des écriteaux portants les mentions 100 F, 50 F, et 60 F, étaient posés ; sur les étiquettes des articles de la collection d'été, une gommette
Source officielleChambre sociale
6878841063001e49f9f26a61
16 juillet 2025
16 juillet 2025
COUR D'APPEL de REIMS Chambre sociale [Localité 2] tél : [XXXXXXXX01] ORDONNANCE N° RG 24/01675 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FSAF Monsieur [V] [Y] Représenté par Me Eric GODET-REGNIER
Source officielle4ème Chambre Section 3
636ca6216c7633dcd15b3aa7
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Il fait valoir pour l'essentiel que : - il a été percuté par le godet d'une pelle hydraulique à proximité de laquelle il devait travailler puisqu'il devait la décharger ; ce type d'accident par heurt
Source officiellePage 4 sur 34