CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

910 résultats pour « Grelon »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétention Administrative

62cd0f0de91c8e9fcf0712d3

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Cour : Ordonnance du Juge des libertés et de la détention de METZ - R.G. n° , en date du 21 juin 2022, A l'audience publique du 08 Juillet 2022 sise au palais de justice de Metz, devant Géraldine GRILLON

Source officielle

Page 4 sur 46

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre sociale 4-5

698362bdcdc6046d47e38f4e

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

4] Représentant : Me Hervé TOURNIQUET, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1883 APPELANT ET S.A.R.L. [5] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Isabelle GRELIN

Source officielle
CA

13e chambre

5fca59c2f1c5c530629b19f4

Appel

17 novembre 2020

17 novembre 2020

de VERSAILLES, vestiaire : 343 et par Maître Vincent CHRISTIN, avocat plaidant au barreau de PARIS APPELANT **************** Maître [K] [X] pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SAS Green

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69e06eaacdc6046d4768b555

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Il en résulte qu'étant désormais l'ayant droit universel de la Sccv Clos Cassandre, la Sas City Green Immobilier a qualité pour intervenir à l'instance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf6bd3db21cbdd8ebd6

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

G : 10/ 206 SCI PROMO GRAVONE C/ X... Y...

Source officielle
CA

4e chambre civile

697c5f9ecdc6046d473952c5

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

CONTROLE AUTO [Localité 1] [Adresse 8] [Localité 1] Représentée par Me Philippe GRILLON de la SCP GRILLON PHILIPPE, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fca5f81fbb58046b83ac8a6

Appel

6 novembre 2020

6 novembre 2020

PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES EN APPEL : Vu l'appel du jugement du 17 mai 2019 interjeté le 11 septembre 2019 par la société Yingli Green Energy France .

Source officielle
CA

Rétention Administrative

657806c2ba3a458318c814db

Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

ordonnance du juge des libertés et de la détention de [Localité 3] - R.G. n° 23/0639 du 12 juillet 2023, A l'audience publique du 28 juillet 2023 au palais de justice de Metz, devant Géraldine Grillon

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03251_20221222

Admin. Appel

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Le rejet chronique du greffon a nécessité une hémodialyse périodique à partir de 2003, et une seconde greffe a été réalisée au CHU de Bordeaux en 2006.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

669b5307a3418ee2ae72d15c

Appel

19 juillet 2024

19 juillet 2024

déférée à la Cour : Ordonnance du Juge des libertés et de la détention de METZ , en date du 27 juin 2024, A l'audience publique du 19 Juillet 2024 sise au palais de justice de Metz, devant Géraldine GRILLON

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC03754_20220726

Admin. Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

Une angioplastie a donc été réalisée le 4 août 2008 au sein du CHRU de Nancy, mais cette opération a été compliquée par une migration d'emboles cruoriques dans le greffon rénal.

Source officielle
CA

4e chambre civile

644229b7d2fa6fd0f804037d

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Swisslife Assurances [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Philippe GRILLON de la SCP GRILLON PHILIPPE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTIME : M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01355_20240126

Admin. Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Pendant la période de convalescence du patient, ce dernier a subi de sévères complications en raison d'une contamination au germe infectieux candida albicans, ce qui a conduit à l'ablation du greffon le

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

670f586b4ad0d5ee7d7e5e6e

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

HNCS GROUPE [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Isabelle GRELIN de la SELARL GRELIN ET ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0178 INTIMEE ********

Source officielle
CA

Rétention Administrative

66bc4885a5822c82a7cbdfe5

Appel

13 août 2024

13 août 2024

à la cour d'appel : ordonnance du juge des libertés et de la détention de Thionville du 18 juillet 2024 A l'audience publique du 13 août 2024 tenue au palais de justice de Metz, devant Géraldine GRILLON

Source officielle
CA

Rétention Administrative

67f8adedf9461e184612eca6

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Cour : ordonnance du juge des libertés et de la détention de Metz - R.G. n°23/02195 du 12 octobre 2023 A l'audience publique du 10 janvier 2024 sise au palais de justice de Metz, devant Géraldine GRILLON

Source officielle
CA

Chambre sociale

68676899dd25744ff781d4df

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Sur les commissions relatives aux ventes des produits Biobank : La société Biobank est spécialisée dans les greffons osseux d'origine humaine et ces greffons osseux sont issus de têtes fémorales prélevées

Source officielle
CA

Rétention Administrative

62ea102941b41fe2e9b5c9cf

Appel

15 juillet 2022

15 juillet 2022

Décision déférée à la Cour : Ordonnance du juge des libertés et de la détention de Metz du 28 juin 2022, A l'audience publique du 15 juillet 2022 sise au palais de justice de Metz, devant Géraldine Grillon

Source officielle
CA

Rétention Administrative

62ea103341b41fe2e9b5c9db

Appel

15 juillet 2022

15 juillet 2022

déférée à la Cour : ordonnance du juge des libertés et de la détention de Sarreguemines du 04 juillet 2022 A l'audience publique du 15 juillet 2022 sise au palais de justice de Metz, devant Géraldine Grillon

Source officielle
CA

Rétention Administrative

657806c9ba3a458318c81523

Appel

25 août 2023

25 août 2023

Ordonnance du Juge des libertés et de la détention de SARREGUEMINES - R.G. n°23/00735 , en date du 07 août 2023, A l'audience publique du 25 Août 2023 sise au palais de justice de Metz, devant Géraldine GRILLON

Source officielle