Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_23VE02053_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
B et la SARL Nord Sud Services, représentés par Me Guérard, avocat, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge de la majoration infligée à la société Nord Sud Services
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c658
2 septembre 2008
2 septembre 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX SIXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- CL ARRÊT DU : 02 SEPTEMBRE 2008 (Rédacteur : Philippe GUENARD, Conseiller) No de rôle : 08 / 01199
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00943_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
B, représenté par Me Le Guédard, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre à la charge de l'Etat le versement au profit de son conseil d'une somme de 1 500 euros au titre des dispositions
Source officielle12e chambre section 2
603323ecb95ea99587694dd2
19 septembre 2017
19 septembre 2017
C/ SAS MAZARS anciennement dénommée MAZARS ET GUERARD Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 12 Mai 2016 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 3 N° Section : N°
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6162700218eff35429d864c7
13 février 2014
13 février 2014
INTIMÉS Monsieur [X] [Y] né le [Date naissance 3] 1955 à [Localité 8] demeurant [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI Assisté de Me Caroline GUERARD-OBERTI
Source officielleCh. Sociale -Section B
6312f061ef56904f13d44d89
1 septembre 2022
1 septembre 2022
00011 N° Portalis DBVM-V-B7G-LFMS N° Minute : Chambre Sociale Section B Copie exécutoire délivrée le : à : Me Ladjel GUEBBABI
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
65b20eefc4cf860008dff590
24 janvier 2024
24 janvier 2024
MTTB [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Elise MARTEL de la SARL GUEMARO ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : E1145 à DÉFENDEUR Madame [S] [M] [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93ff4
16 mai 2018
16 mai 2018
LAVAL - FIRKOWSKI avocat postulant du barreau d'ORLÉANS et Maître Hervé GUETTARD de la S.C.P.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA00565_20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
B, représenté par la SCP Patrimonio Puyt Guerard Haussetete, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision du directeur du groupe hospitalier du Havre en date du 22 février
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
65b20e49c4cf860008dff53c
24 janvier 2024
24 janvier 2024
2] [Localité 5], Représentés par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Ayant pour avocat plaidant à l'audience Me Giuseppe GUIDARA
Source officielleChambre de la famille
67aae7c46d821c6632f1b642
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Richard FIQUET, avocat au barreau du HAVRE INTIMEE : Madame [M] [T] divorcée [S] née le [Date naissance 1] 1944 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Pascale GUERARD-BERQUER
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01455_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
F, représenté par Me Le Guédard, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 4 avril 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 20 septembre 2023 du préfet de la Gironde
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1fd
16 janvier 2007
16 janvier 2007
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DU HAVRE du 20 Janvier 2005 APPELANTS : Monsieur Guy X... 76540 THEUVILLE AUX MAILLOTS représenté par la SCP DUVAL BART, avoués à la Cour assisté de Me Yves GUERARD
Source officielle2ème Chambre Section 1
6163e58f578519f70b5ebab4
10 février 2010
10 février 2010
- Rejette le recours formé par la SAS Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les Bains Michel GUERARD.
Source officielleChambre Sociale
68fb977f11af6ba0065f39a1
23 octobre 2025
23 octobre 2025
SCP BONIFACE DAKIN & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN DEFENDEUR A L'INCIDENT : Madame [Z] [Y] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Elisa HAUSSETETE de la SCP PATRIMONIO PUYT-GUERARD
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00465_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée 12 mars 2023, Mme F D en son nom propre et en qualité de représentante légale de son fils mineur B E, Mmes C et A E, représentés par la SCP Guerard-Berquer
Source officielleChambre des Urgences
69d5e958cdc6046d477ba684
1 avril 2026
1 avril 2026
à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 4] représentés par Me Alexis DEVAUCHELLE de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES, avocat postulant au barreau d'ORLEANS et par Me Hervé GUETTARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
60372eed036fdf0a03030ed0
22 mai 2015
22 mai 2015
champs lexical du sport ; qu'en outre la marque première montre un puma alors que le signe contesté, qui comporte le trait d'une face au museau court masquée par une trace partant de l'oeil, évoque un guépard
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
61631512e03efc4516bd2d69
19 octobre 2011
19 octobre 2011
comparant en personne assisté de Me Houria AMARI, avocat au barreau de SEINE SAINT DENIS, toque : BOB103 INTIMEES Société SUP CHARENTON [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Caroline GUERARD-OBERTI
Source officielleChambre Civile
6360c5483c369c7f74996d87
31 octobre 2022
31 octobre 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 31/10/2022 la SCP HERVOUET/CHEVALLIER/GODEAU- BLOIS la SCP CALENGE-GUETTARD-MICOU-DURAND- BLOIS ARRÊT du : 31
Source officiellePage 4 sur 18