CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, Conseiller- Rapporteur, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente

Source officielle

Chambre 1-7

65aa1fbba34ad10008581735

Appel

18 janvier 2024

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Carole DAUX HARAND, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle

Chambre 1-7

68f86841d7e432441d85c066

Appel

21 octobre 2025

avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Grégory PILLIARD de l'AARPI ESCLAPEZ-SINELLE-PILLIARD, avocat au barreau de TOULON, Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Carole DAUX-HARAND

Source officielle

Chambre 1-7

631ad8ab39cffb4f136742dd

Appel

8 septembre 2022

La Cour était composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Mireille CAURIER-LEHOT, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle

Chambre 1-7

64a7af373bcaf505db6962b6

Appel

6 juillet 2023

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 06 Juillet 2023, Signé par Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre et Mme Natacha BARBE, greffier auquel la minute de

Source officielle

Chambre 1-7

65aa205da34ad1000858177f

Appel

18 janvier 2024

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 18 Janvier 2024, Signé par Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre et Mme Natacha BARBE, greffier auquel la minute de

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 4

62c67c78ca9bf263790308e2

Appel

6 juillet 2022

à la Cour : Jugement du 26 Mars 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F14/11493 APPELANT Monsieur [R] [D] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Frédéric INGOLD

Source officielle

Chambre 1-7

65449c95c71a6a83181c8c08

Appel

2 novembre 2023

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle

Chambre 1-7

68676be5fdaf41a8356be725

Appel

3 juillet 2025

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 03 Juillet 2025, Signé par Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre et Mme Natacha BARBE, greffier auquel la minute de

Source officielle

Chambre 1-7

680b1db72c124f4fd8d67350

Appel

24 avril 2025

OLEKSY, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 26 Février 2025 en audience publique devant la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND

Source officielle

Chambre 1-7

65aa1f79a34ad10008581715

Appel

18 janvier 2024

avocat au barreau de MARSEILLE, *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 08 Novembre 2023 en audience publique devant la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND

Source officielle

Chambre 1-7

66ff8576a4ff9ec259c093e3

Appel

3 octobre 2024

Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle

Chambre 1-7

67ef716f8d5c08d4a262e694

Appel

3 avril 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Florence PERRAUT,

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 2

65a0f44b383a880008fd0759

Appel

11 janvier 2024

le n°632 012 100, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Ayant pour avocat postulant Me Harold

Source officielle

Chambre 1-7

6274bae42799a9057d5dce41

Appel

5 mai 2022

avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 16 Février 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND

Source officielle

Chambre 1-7

68fb978511af6ba0065f42ad

Appel

23 octobre 2025

avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 10 Septembre 2025 en audience publique devant la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND

Source officielle

Rétentions

697866aecdc6046d47d681a7

Appel

24 janvier 2026

Monsieur le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Ingrid

Source officielle

Chambre 1-7

65aa20bfa34ad100085817ac

Appel

18 janvier 2024

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Carole DAUX-HARAND, Présidente,a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle

Chambre 1-7

69fd8435cdc6046d4704cacb

Appel

7 mai 2026

des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Mars 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Carole DAUX-HARAND

Source officielle

4e chambre civile

686767087c03803a32c272a7

Appel

3 juillet 2025

de [Localité 11] sous le n° 538 657 347, dont le siège social est [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal en exercice, [Adresse 3] [Localité 1] Représentée à l'instance par Me Harald

Source officielle

Page 4 sur 7

← Précédent Suivant →