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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
S.A.R.L. TRANSPORTS REVIGLIOc/Société PACKARD BELL B
6253c9acbd3db21cbdd89008
24 janvier 2007
24 janvier 2007
HAMANN INTERNATIONAL qu'elles la tenaient pour responsable de leur entier préjudice.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6524ea2701887783183996d1
8 octobre 2023
8 octobre 2023
ORDONNANCE DU 08 octobre 2023 RECOURS SUSPENSIF (1 pages) Numéro d'inscription au numéro général et de décision : B N° RG 23/04189 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CII5Q Décision déférée : ordonnance rendue
Source officielleCour d'Appel
é la demande de pension alimentaire présentée par Laldja Xc/Mohamed Y
6253cb79bd3db21cbdd8d995
17 mars 2011
17 mars 2011
République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 17/ 03/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 01704 Jugement (No 10/ 00605) rendu le 22 Février
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbd8
11 avril 2011
11 avril 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 11 Avril 2011 APPELANTE : Mme Hanane X... divorcée Y...
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6618cefb7935f50008be4073
11 avril 2024
11 avril 2024
Suivant jugement rendu le 20 novembre 2014, la procédure de redressement judiciaire a été convertie en liquidation judiciaire, la SCP Hazane-[H] étant désignée aux fonctions de liquidateur judiciaire.
Source officielleCh. Sociale -Section B
62c7ca75cb8dca058e3e7bf8
7 juillet 2022
7 juillet 2022
21/04278 N° Portalis DBVM-V-B7F-LCGF N° Minute : Chambre Sociale Section B Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hassan
Source officielleChambre Commerciale
68e1fd1a20ac6488494aa6b5
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Présidente de chambre chargée de la mise en état N° RG 25/00715 - N° Portalis DBVM-V-B7J-MTAN N° minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Hassan
Source officielleCour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd91090
6 février 2014
6 février 2014
le 9 février 2011 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Paris dans un litige l'opposant à Mme Hanane Y....
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY02353_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
La requête de Mme B... - Hassaïne n’entre dans aucune des exceptions qui dispensent certains litiges du ministère d’avocat devant les cours administratives d’appel.
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd89973
16 novembre 2007
16 novembre 2007
Hassen.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6318351f0876004f131a616e
6 septembre 2022
6 septembre 2022
ANGEL-HAZANE-DUVAL S.A.R.L. DUMONT S.E.L.A.R.L.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
63bfb3695e2fbe7c9004396f
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Le 2 mars 2020, la SCP ANGEL & HAZANE, ès qualité de mandataire judiciaire liquidateur de la SARL Toscana, a interjeté appel de la décision rendue.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03614_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
véhicules automobiles après modifications, pratique connue sous la dénomination de " tuning ", sous la marque Hamann, appartenant à la société de droit allemand Hamann Gmbh, fabricant allemand de pièces
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
68df5a4121a269c127203b48
2 octobre 2025
2 octobre 2025
SORIA PRESTATIONS, représentée par Me Hassan BEN HAMADI de la SELARL SELARL ADLANE, avocat au barreau de PARIS, toque : 1701 Intimée : S.A.S.
Source officielleChambre sociale
6528dfc3aaebb88318fda829
11 octobre 2023
11 octobre 2023
: à : Le onze octobre deux mille vingt trois, Nous, Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller, magistrat en charge de la mise en état, assistée de Monsieur Francis JOLLY, greffier, avons rendu
Source officielleChambre sociale
6528dfc3aaebb88318fda82d
11 octobre 2023
11 octobre 2023
: à : Le onze octobre deux mille vingt trois, Nous, Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller, magistrat en charge de la mise en état, assistée de Monsieur Francis JOLLY, greffier, avons rendu
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63d0d62a81a7b805de12b6dc
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[S] [Y] a fait assigner la scp Angel & Hazane aux fins de voir ordonner la suspension de l'exécution provisoire du jugement rendu.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638af59174406805d4118dd6
21 octobre 2022
21 octobre 2022
de la SCP ANGEL HAZANE ès qualité de liquidateur de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb0a
18 septembre 2012
18 septembre 2012
Hakan X..., lequel l'a reçue immédiatement en main propre.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ee1
29 mars 2007
29 mars 2007
Hassen, Francisco I... et A... Johan, omis intentionnellement de procéder à la déclaration nominative préalable à l'embauche de C... Hassen, Francisco I... et A... Johan.
Source officiellePage 4 sur 53