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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
64a50c73b8594705dbfcc9f4
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Exposé du litige La SAS Hermès Sellier (la société Hermès), qui projetait au cours de l'année 2017 de commercialiser un coffret en bois contenant des produits d'entretien du cuir et qui se fournissait
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6035f09b6e6f8a565de8efb3
26 janvier 2016
26 janvier 2016
Une sculpture en bronze doré intitulée 'Hermès 1963" a ainsi été réalisée à partir de la gouache Hermès signée de [O] [R] et une fonte posthume en 8 exemplaires en a été effectuée entre 2001 et 2003.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
603559efdbfbfe8251119551
10 mai 2016
10 mai 2016
Numéro d'inscription au répertoire général : 14/19856 Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 Septembre 2014 -Tribunal de Commerce de Paris - RG n° 2011000422 APPELANTES SAS HERMES
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0d1fc25a97f0381f4bda
24 février 2015
24 février 2015
Par jugement en date du 14 septembre 2012, le tribunal de commerce de Paris a mis hors de cause la SA EULER HERMES SFAC CREDIT et a donné acte à la SA EULER HERMES SFAC de son intervention volontaire ;
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
60332a0e85645f9b5f0f9ec3
14 septembre 2017
14 septembre 2017
de ses filiales dont la société HERMES SELLIER.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6036cbbfbc6c196a3516f80b
3 septembre 2015
3 septembre 2015
d'un ensemble immobilier sur un terrain situé à [Localité 6], acquis le même jour par la SCI RESIDENCE HERMES auprès de la SCI LES SAUGES moyennant le prix de 4.500.000 francs ; Considérant qu'il a
Source officielleChambre 3-4
63bd0ebe0ab73d7c90739e16
9 janvier 2023
9 janvier 2023
[N] [T] Représentant : Me Cécile HEAM, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET, greffier, Vu les articles 384
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6285e1666a1876057df5d4a2
18 mai 2022
18 mai 2022
Débouté la société Hema France de sa demande reconventionnelle. Condamné la société Hema France au paiement des entiers dépens. La société Hema France en a interjeté appel 15 janvier 2019.
Source officielleCh. Sociale -Section B
65aa2652a34ad10008581a29
18 janvier 2024
18 janvier 2024
de première instance et y ajoutant, de condamner la société Cabinet Hermès aux dépens d'appel.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00152_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la commune de Hermes est rejetée.
Source officielleChambre 4 A
67f60405ebd7282443856808
8 avril 2025
8 avril 2025
MJ SYNERGIE, anciennement [P] & Associés, prise en la personne de Me [N] [X], en sa qualité de mandataire judiciaire de la SASU HERMES [Adresse 3] [Adresse 12] [Localité 4] S.A.S.U.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00561_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
En conséquence, la HEAR n'a engagé Mme A en qualité de vacataire que pour la période du 3 octobre 2011 au 22 juin 2012.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6032538f0fea9a891eb6d017
27 février 2018
27 février 2018
[R], représentant Hermès et apposé la mention manuscrite : 'j'autorise H.M. [R] à reproduire l'oeuvre ci-dessus . Le 6 août 1962.
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84ea1
9 février 2000
9 février 2000
C/ CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOT ET GARONNE, PREDICA COMPAGNIE D'ASSURANCES, Hermes Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a81
1 décembre 2005
1 décembre 2005
judiciaire de la Société ARTIS FINANCE Siège social : 22 rue du Cordier 01000 BOURG-EN-BRESSE représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, Avoués assistée de Maître BES, Avocat, (TOQUE 757) INTIMEE : SCI HERMES
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6348ff3e63d497adffda3e98
13 octobre 2022
13 octobre 2022
La société Hermes boissons a constitué avocat le 20 juillet 2021.
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd89978
16 octobre 2007
16 octobre 2007
G : 05 / 00214 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALES 15 décembre 2004 SA HERME LOISIRS SCI PRE DE LA FONTAINE C / X...
Source officielleChambre 4-2
6868b6bd2f06adf21413c3df
4 juillet 2025
4 juillet 2025
HERMES SELLIER Copie exécutoire délivrée le 04/07/2025 à : -Me Jérôme GAVAUDAN, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Emmanuel LAMBREY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
63d37ad8d1bc2605de4b4b80
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Il était donc décidé de concentrer la comptabilité incluant celle des deux salariés de Conférence Hermès en poste à cette date au siège du groupe afin de permettre aux employés de Conférence Hermes de
Source officielleCh. civile et commerciale
6789f23ce53fca3659f67358
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[C] exerçant en qualité d'entrepreneur individuel sous l'enseigne ''Déménagements Hermes'' ; * un bail commercial a été conclu, même verbalement entre M. [C] et la SCI Le Petit Sou ; * M.
Source officiellePage 4 sur 39