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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-1
6684eb2da0de54ff609f8202
2 juillet 2024
2 juillet 2024
La société Helio a été assignée en appel provoqué.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01301_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Une note en délibéré présentée par la SCI Les Jardins d'Hélios a été enregistrée le 15 mai 2024. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT01366_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 19 mai 2021 et 28 janvier 2022 Mme B, représentée par Me L'Hélias, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°)
Source officielle3ème Chambre Commerciale
69707dc2cdc6046d471380fc
20 janvier 2026
20 janvier 2026
le Crédit Mutuel [Localité 5] Saint-Hélier.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6889a8ac0b31e6c455a28452
29 juillet 2025
29 juillet 2025
JLC INVESTISSEMENTS Représentée par Me Marianne HELIAS de la SELAS ALEMA AVOCATS, avocat au barreau de QUIMPER - N° du dossier E000ALFK INTIMEE S.A.
Source officielle1re Chambre A
6035f45fcbeee759f06dc2c9
26 janvier 2016
26 janvier 2016
[Q] à payer à la société aux Deux Hélios le solde du prix de la vente, soit 300'000 € ainsi que la société aux Deux helios à lui payer le montant de la clause pénale, soit 55'000 €, - ayant ordonné la
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
615e0e76c25a97f0381f56ca
14 octobre 2014
14 octobre 2014
Une instance commerciale de concurrence déloyale a été initiée en octobre 2013 par les sociétés Helice à l'encontre de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
67932fe39097fd849ae8ac08
23 janvier 2025
23 janvier 2025
HELIOS, représentée par Me Arnaud CONSTANS de la SELEURL SELARL Constans Avocat, avocat au barreau de PARIS, toque : K0112 Intimés : Monsieur [W] [Y], représenté par Me Benjamin MOISAN de la SELARL
Source officielle1re chambre sociale
6440d7efe704a005d1ed6f9e
19 avril 2023
19 avril 2023
HELIOS MARINE, prise en la personne de son gérant en exercice domicilié es qualité au siège social sis CD 50 ZONE PORTUAIRE [Localité 2] Représentée par Me Fanny LAPORTE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c3b
23 octobre 2013
23 octobre 2013
Par arrêt du 13 octobre 2004, cette cour a : - confirmé la décision déférée sauf en ce qui concerne la mise hors de cause du cabinet Hellier du Verneuil, - débouté le cabinet Hellier du Verneuil de sa
Source officielle2e Chambre
615e0db8c25a97f0381f4f22
20 novembre 2014
20 novembre 2014
- que la société MADE, à travers sa gamme de produit HELIOS, a copié une gamme de produits commercialisée par la concluante depuis de nombreuses années sous la dénomination BHRD.
Source officielle1ère Chambre
6034cfdcfd6307ba1203211b
20 septembre 2016
20 septembre 2016
(la SA), a donné à bail à l'association Union des Etablissements Hélio-Marins de Labenne (l'association), un immeuble dénommé Hélio-Marin, situé dans la commune de [Localité 1], avec toutes ses dépendances
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE02196_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Sur l'appel de l'association Hélios : 2.
Source officielleChambre sociale
5fd9c3b1f8d915bac3a5d971
28 novembre 2019
28 novembre 2019
, l'association Ages Helio, se présentant aux droits de l'association Institut Helio Marin, les arrêts de travail et soins prescrits à Mme [S] au titre de l'accident du travail du 11 janvier 2014, à compter
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT00032_20241213
13 décembre 2024
13 décembre 2024
La société Hélios Production fait appel de ce jugement. 2.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f42
28 décembre 2006
28 décembre 2006
représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL C / SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE HELIOS ET HELIOS GARAGE représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c892
13 mars 2008
13 mars 2008
C / Société HELI PACK SARL MAXI DISTRIBUTION Mireille Y...
Source officielleChambre 1-5
6346590dc024d1adffef746e
11 octobre 2022
11 octobre 2022
HELIOS Représentée par Me Florence ROLLIN-GARCIA, avocat au barreau de GRASSE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Hélène GIAMI, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour
Source officielleCour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87ebc
14 février 2006
14 février 2006
à la liquidation judiciaire de la SA HELI PYRÉNÉES aux lieu et place de Me F.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
5fdad791c4120a6a40158675
16 mai 2019
16 mai 2019
Le tribunal retenait que les hélices n'étaient pas couvertes par l'assurance et que la première avarie concernait les hélices.
Source officiellePage 4 sur 42