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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f7e
16 mars 2017
16 mars 2017
représenté par Me Hugues Y... de la SCP HABEAS AVOCATS ET CONSEILS, avocat au barreau de NARBONNE Madame Estelle J... née le [...]
Source officielle15e Chambre A
6037301e5879090b38ac351e
22 mai 2015
22 mai 2015
[B] à travers les parcelles AK [Cadastre 4],[Cadastre 6],[Cadastre 7] appartenant aux époux [G] pour desservir sa propriété en AK [Cadastre 2], les travaux afférents étant à la charge de M.
Source officielle1re Chambre A
61629bc6eaaf44d62f53e9d6
22 janvier 2013
22 janvier 2013
magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean VEYRE, Conseiller, faisant fonction de Président Monsieur Olivier BRUE, Conseiller Monsieur Hugues
Source officielle1ère Chambre
68fb978311af6ba0065f3f07
23 octobre 2025
23 octobre 2025
représentant légal [Adresse 10] [Localité 4] Représentée par Me Armelle BETTENFELD, avocat au barreau de METZ INTIMÉS : Monsieur [U] [R] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Hugues
Source officielleChambre A - Commerciale
69d74717cdc6046d479cb9c1
7 avril 2026
7 avril 2026
DISTRICO, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Etienne DE MASCUREAU, substitué par Me Hugo
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e30a
23 juin 2011
23 juin 2011
Deux enfants sont issus de cette union : - Hugo, né le 26 mai 1992, - Louise née le 22 juin 1999.
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0e1
31 janvier 2007
31 janvier 2007
HUGLO : PRESIDENT DE CHAMBRE P. NOUBEL : CONSEILLER S.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
603296b46b0dfe0b6086d8ff
22 décembre 2017
22 décembre 2017
PRINCIPAL et INTIMEE INCIDENTE Mme [X] [D] épouse [G] Née le [Date naissance 1] 1931 à [Localité 1] De nationalité française Demeurant [Adresse 1] - CANADA Représentée par Me Jean-Philippe HUGOT
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8abc7
27 mars 2008
27 mars 2008
-Mandataire liquidateur de la SAS RSI FRANCE ... 94106 SAINT MAUR DES FOSSES CEDEX représenté par Me Laurence DUMURE LAMBERT, avocat au barreau de PARIS, toque L. 0009 substituée par Me Odile TRAN
Source officielleCour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a54
11 octobre 2001
11 octobre 2001
L'Association CHASSE PÊCHE NATURE ET TRADITIONS a pour vocation la défense du "mouvement" des régions et notamment celle des activités traditionnelle représentées par la chasse, la pêche et toutes activités
Source officielle1re Chambre B
6162c835b820aa60963d8478
19 janvier 2012
19 janvier 2012
[Z] [Y] et la société Euromiami Beauty Trade Inc à payer à M.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX00097_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
La société Fonroche Investissements, devenue la société Reden Investissements, a été constituée en vue de créer une centrale photovoltaïque d'une puissance de 86 kWc dénommée " projet école Victor Hugo
Source officielleChambre Civile
62ce63ad9a20ce9fcf1268f9
11 juillet 2022
11 juillet 2022
des Anguignis 45650 SAINT JEAN LE BLANC, prise en la personne de son représentant légal 34-36 rue du Pont Bordereau 45800 SAINT JEAN DE BRAYE représenté par Me MARTINOT-LAGARDE substituant Me Hugues
Source officielleCour d'Appel
6253cba0bd3db21cbdd8de4d
17 mai 2011
17 mai 2011
TRAVEX SERVICES ASSOCIES 37 rue Lézérat 36000 CHATEAUROUX représentée par Maître Elisabeth GAUTIER HUGON, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Mademoiselle Johanna X... ... ... 49000 ANGERS
Source officielle4ème Chambre
68709b80123db6632de316fe
10 juillet 2025
10 juillet 2025
ZEPHYR ENERGIES RENOUVELABLES prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] Représentée par Me Hugo CASTRES de la SELEURL HUGO CASTRES, Postulant
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01665_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Elle a été reclassée, par voie de détachement, au sein du corps des adjoints administratifs pour exercer des fonctions de secrétariat au lycée Victor Hugo de Besançon durant les années scolaires 2016-2017
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03488_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
D A, représentés par la SAS Huglo Lepage avocats, concluent au rejet de la requête et demandent à ce qu'une somme de 5 000 euros soit mise à la charge de l'Etat et de la SCI La Charente au titre de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0f9
10 juin 2008
10 juin 2008
Chambre ARRÊT DU 10/06/08 Dossier : 07/00493 Nature affaire : Demande en garantie des vices cachés ou tendant à faire sanctionner un défaut de conformité Affaire : Hugues
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
69622761cdc6046d47d47dd4
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[Adresse 1] [Localité 3] bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 59178/02/22/008587 du 07/10/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 7] représentée par Me Hugo
Source officielle5e chambre civile
6a1fbb39cdc6046d47e9584e
2 juin 2026
2 juin 2026
[R] [E] appartenant à la société Transports Hugon. Les deux instances ont été jointes par simple avis en date du 25 mai 2023.
Source officiellePage 4 sur 24