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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd916bb

Appel

3 juin 2014

3 juin 2014

Le motif de la lettre de licenciement « incompatibilité d'humeur avec vos collègues » ne revêt pas un caractère disciplinaire, de sorte que c'est sans portée juridique que Monsieur Jérôme X... soulève

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

644cb56756c9f0d0f8b6f359

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

se manifestant par une exaltation et de l'irritabilité, avec des éléments délirants de thématique persécutoire et mystique principalement, congruents à l'humeur, non critiqués, rendant impossible son

Source officielle
CA

Recours Soins psychiatriq

64a8ff1503029105dbedc038

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

L'arrêté du 2 juin 2023 note la persistance d'une labilité de l'humeur ainsi qu'une anosognosie rendant nécessaire les soins sous la forme d'une hospitalisation complète, et s'appropriant le contenu du

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

643106fd28558704f52e6cae

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Le certificat de 24 h évoque encore une délation de l'humeur avec tachypsychie notable ayant manifestement régressée, une sublogorrhée facilement interrompable, des idées délirante mégalo maniaques quasi

Source officielle
CA

HO-recours JLD

630862485d4f3fc56380b0c0

Appel

25 août 2022

25 août 2022

Le certificat médical de 24 heures du Dr [H] [D] mentionne un état d'excitation psychomotrice avec un discours logorrhéique sur un fond d'irritabilité manifeste et une humeur instable sans envie morbide

Source officielle
CA

1re chambre civile

64eedcc7bb2c32d969d35355

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Or le certificat médical d'admission relève que le patient est suivi pour un trouble de l'humeur chronique, qu'il est en rupture de traitement depuis plusieurs mois, que la thymie est exaltée, qu'il y

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

697affd6cdc6046d47109b41

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Nous déplorons également vos comportements, parfois inappropriés : agressivité, mauvaise humeur, réactions disproportionnées.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6438f376a942a604f5e93940

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Localité 6] représenté par Me Michel TARTERET de l'AARPI LECLERCQ & TARTERET AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau du HAVRE SA MMA IARD [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

65bb451f1712fc000885e7e5

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

PHARMACIE GINKGOPHARMA [Adresse 1] [Localité 5] Représentées par Me Patrice HUGEL de la SELARL PATRICE HUGEL AVOCAT, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 220057 Intimées, Après débats

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

6698b086e6ed70c67f644acc

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

l'article 450 du Code de procédure civile, l'ordonnance suivante : Le 19 juin 2024, [I] [P] a été admis en soins psychiatriques sans consentement à la demande d'un tiers, sa compagne, en raison d'une humeur

Source officielle
CA

Chambre Sociale

669218a2f3a19d0db6b712c9

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Mme [Y] produit des attestations de proches évoquant un changement d'humeur depuis cet accident, et encore des années plus tard, évoquant son traumatisme ou encore sa détresse, ce qui conforte les constatations

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

67f9f397a6be9c926c7ca973

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Il n'est pas d'accord avec la fluctuation d'humeur que tout à chacun connaît par ailleurs.

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

65a8d1dbe12c85000874ae62

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

- Sur le fond Le dernier avis médical de saisine de la cour d'appel en date du 12 janvier 2024 fait état de ce que Madame [S] présentait à son arrivée, le 8 décembre 2023, un trouble de l'humeur

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

68e9e9e6bb2ead0a581fb06a

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Aux 24h, le docteur [P] notait la persistance d'une élation de l'humeur se manifestant par une logorrhée, discours diffluent avec coqs à l'âne et digressions, présence d'une légère désinhibition.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7fbd3db21cbdd9387d

Appel

8 décembre 2016

8 décembre 2016

Il notait que Jean-Jacques X... présentait une humeur stable mais qu'il persistait des altérations du jugement et une conscience relative et variable des troubles qui sont banalisés.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69d7363ccdc6046d479a67d7

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[P] [I] présente des troubles de l'attention, une absence d'envie, une tristesse de l'humeur, un isolement en rapport avec une souffrance chronique au travail'.

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

6a11352ecdc6046d47a5f66b

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Selon l'avis motivé du médecin psychiatre du 18 mai 2026, [Q] [H] présente une exaltation de l'humeur, une tachypsychie, un ludisme, une mégalomanie, un refus des soins et un déni des troubles.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

680c6dc7fe1a38d696f20fb4

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

De plus, vous passiez votre temps à faire des allusions sur ma bonne ou mauvaise humeur, en interpellant votre collègue et en lui affirmant que si j'étais de bonne humeur c'était grâce à elle, car elle

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

67ef6fbf7985d82da296f7cb

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[E] évoque sa mauvaise humeur, son langage, son manque de reconnaissance et indique que l'équipe faisait de plus en plus son travail alors qu'il restait dans son bureau à 'bouiner'.

Source officielle
CA

20e chambre

650d319971dfcd831820163e

Appel

31 août 2023

31 août 2023

Il relève que s'il était noté que Mme [W], au moment de son admission, présentait une excitation maniaque, un discours logorrhéique, une humeur exaltée et une instabilité psychomotrice, il n'a plus été

Source officielle

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