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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a29f
15 novembre 2007
15 novembre 2007
CENTRE MEDICO CHIRURGICAL DE L'EUROPE C / Isabelle X...
Source officielleCour d'Appel
6253c875bd3db21cbdd8556d
17 avril 2001
17 avril 2001
INTIMEE: Isabelle X... 49 Avenue Joffre 53200 CHATEAU-GONTIER Représentée par Maître ROQUETTE, avocat au barreau de LAVAL.
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd92991
3 novembre 2015
3 novembre 2015
APPELANT Madame Isabelle X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd913fa
9 avril 2014
9 avril 2014
Pierre X... et son épouse Mme Isabelle X... et ce dans un délai de trois mois à compter de la signification de l'ordonnance sous peine d'une astreinte de 30, 00 euros par jour de retard, - débouté M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc7a
12 novembre 2008
12 novembre 2008
APPELANTE Mademoiselle Isabelle X... née en à, demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd93320
27 mai 2016
27 mai 2016
de livraison ; Considérant que le respect du délai de livraison constitue une obligation essentielle du vendeur ; qu'il n'est nullement justifié que ce retard de livraison soit imputable à Mme Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd93445
19 juillet 2016
19 juillet 2016
Par arrêté du 3 mai 2016, le représentant de l'Etat a maintenu pour une durée de 6 mois à compter du 6 mai 2016 la mesure de soins psychiatrique de Mme Isabelle X....
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940ef
9 août 2018
9 août 2018
APPELANT Madame Isabelle Y... née le [...] à [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
S.A. LE REYNOUc/Isabelle X
6253c8fabd3db21cbdd86df9
8 mars 2004
8 mars 2004
LE REYNOU c/ Isabelle X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca08bd3db21cbdd89df1
7 décembre 2007
7 décembre 2007
TENTATION a licencié pour faute grave Isabelle X...; Isabelle X... a saisi le conseil des prud'hommes de SAINT-ETIENNE ; Le 8 novembre 2006, le conseil des prud'hommes : - a jugé que le licenciement
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6336876124cc0c3e2e3bea19
16 mai 2022
16 mai 2022
5] ayant pour avocat Me Isabelle FROMONT, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 06 Mai 2022 par le JLD de [Localité 6] qui a ordonné le maintien de son hospitalisation complète ;
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd6d
23 octobre 2012
23 octobre 2012
le délai de 30 ans depuis la reconnaissance.
Source officielleChambre civile 1-2
6790898fa212a19f662df5c6
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Numéro identifiant 1] du 05/11/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) Intimés : Madame [Z] [H] représentant : Me Alain CLAVIER de l'ASSOCIATION ALAIN CLAVIER - ISABELLE
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e693
20 septembre 2011
20 septembre 2011
autonomie d'Isabelle justifient son augmentation de rémunération ".
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900f9
10 janvier 2013
10 janvier 2013
liquidateur amiable de la SARL SCJE C/ Isabelle Y..., CPAM DES LANDES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd8981d
7 juin 2007
7 juin 2007
No 06/03260 AFFAIRE : Isabelle X... C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd905ae
15 avril 2013
15 avril 2013
Mme Isabel X...a bénéficié auprès de la société ED d'un contrat d'embauche à durée indéterminée à compter du 4 décembre 2006 auquel elle a mis fin le 31 janvier 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ffbd3db21cbdd86f3b
21 janvier 2004
21 janvier 2004
Dans des conditions de forme et de délais non contestées, Isabelle X... a relevé appel de cette décision le 23 septembre 2002 .
Source officielleCour d'Appel
6253c972bd3db21cbdd88596
23 mai 2006
23 mai 2006
Le Docteur Isabelle X... a également engagé Pierrette PICCOLO en qualité de femme de ménage à son domicile. Le Docteur Isabelle X... a licencié Pierrette PICCOLO.
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd90832
28 juin 2013
28 juin 2013
RG N : 12/ 00927 AFFAIRE : Isabelle X... C/ OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT CORREZE P-L. P/ E.
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