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337 résultats pour « Jean-philippe RIOU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8aca0

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

, avocats au barreau de CHARLEVILLE MEZIERES, COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur Jean-Philippe KUNLIN, Président Monsieur Christian MALHERBE, Président de Chambre Monsieur Bertrand

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb2cbd3db21cbdd8d03a

Appel

6 novembre 2008

6 novembre 2008

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 06 novembre 2008 Arrêt no-CB / SP / MO- Dossier n : 08 / 00460 Claude X..., Marie-Josèphe Y...épouse X.../ Jean-Pierre Z..., Sylvie A...

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CA

Cour d'Appel

6253c9bbbd3db21cbdd89212

Appel

1 mars 2007

1 mars 2007

Mme Najat Y... épouse X... ... 63200 RIOM représentés par la SCP GOUTET - ARNAUD, avoués à la Cour assistés de Me Jean-Pierre B..., avocat au barreau de RIOM (bénéficient d'une aide juridictionnelle

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CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2c3

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

/ Jean Paul X..., A.G.F.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8cb12

Appel

30 octobre 2008

30 octobre 2008

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 30 octobre 2008 Arrêt no-BG / SP / MO- Dossier n : 07 / 02418 Renée X... épouse Y..., Jocelyne Y... épouse D... / Jean Z..., COMMUNE DE FAYET RONAYE

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CA

1ère Chambre

68709b79123db6632de3169c

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

EXPRO, JCP de [Localité 5], décision attaquée en date du 23 Septembre 2024, enregistrée sous le n° 23/00179 ORDONNANCE rendue le DIX JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ par Nous, Philippe VALLEIX, président

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Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd893ab

Appel

27 septembre 2007

27 septembre 2007

COUTAREL 50, avenue Jean Jaurès 63540 ROMAGNAT S.A. BOUSSET route de Nohanent 63830 DURTOL S.A.R.L.

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CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd9252f

Appel

11 juin 2015

11 juin 2015

Représentée et assistée sur l'audience par Me Jean-philippe TUENI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0015 Monsieur Jean-François A..., né le 21 août 1977 à RIOM 63200 demeurant...

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CA

Cour d'Appel

Doyen des juges d'instruction pour faux et usage de fauxc/Monsieur Y

6253ca43bd3db21cbdd8a812

Appel

14 décembre 2006

14 décembre 2006

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 14 décembre 2006 Arrêt no-CB / SP / MO- Dossier n : 05 / 01804 Chantal X... / Michel Y...

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1ère Chambre

6690c7730d808eb34e4557f8

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 11 juillet 2024 Ordonnance n° 322 N° RG 23/01496 - N° Portalis DBVU-V-B7H-GCAN PV [P] [K] / [D] [F], [C] [S] Jugement Au fond, origine

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Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8ae1b

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

COUR D' APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 20 septembre 2007 Arrêt no- BG / SP / MO- Dossier n : 06 / 01434 Jean Camille Y... / Emmanuel Z...

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CA

Chambre Commerciale

6a0e9466cdc6046d4764e009

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

ARRET du 20 Mai 2026 N° RG 25/01965 - N° Portalis DBVU-V-B7J-GODY ADV Arrêt rendu le vingt Mai deux mille vingt six Sur requête en omission de statuer sur un arrêt de la cour d'appel de Riom

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CA

Cour d'Appel

6253c920bd3db21cbdd87552

Appel

18 février 2005

18 février 2005

./ A..., Jeanne B... épouse C... Philippe C...

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CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac9b

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

Représentée par la SELARL BOUCHER TULPIN, avocats au barreau d'ARDENNES, COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur Jean-Philippe KUNLIN, Président Monsieur Christian MALHERBE, Président

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Cour d'Appel

6253cbadbd3db21cbdd8dfdb

Appel

31 mai 2011

31 mai 2011

Philippe X... C/ Mme Martine-Marie Y...

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CA

1ère chambre civile

61639211c171f9a1fe14c679

Appel

8 février 2010

8 février 2010

Jean-Luc POISOT, président de chambre, rapporteur, Mme Marie-Hélène CABANNES, conseillère, Mme Claire PRIGENT, conseillère. qui en ont délibéré.

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Cour d'Appel

6253c9a1bd3db21cbdd88db4

Appel

2 novembre 2006

2 novembre 2006

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 02 novembre 2006Arrêt no -GB/SP -Dossier n : 05/03174 MUTUELLE DE L' ALLIER ET DES REGIONS FRANCAISES / S.A.R.L. G.M.

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CA

Cour d'Appel

6253c9d6bd3db21cbdd89562

Appel

11 janvier 2007

11 janvier 2007

Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal d'Instance de RIOM, décision attaquée en date

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CA

1ère Chambre

642fb7b5cece1704f5747a13

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 06 avril 2023 Ordonnance n° 186 N° RG 22/01653 - N° Portalis DBVU-V-B7G-F3WC PV/MB [H] [F], [N], [U] [S] épouse [F] / [X] [K], [P] [O], Société

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CA

1ère Chambre

67f750b76527a11effc4b6f5

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 02 juillet 2024 N° RG 21/00171 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FQ2M -DA- Arrêt n° 302 [L] [X] [N], [P] [U] / [H] [F], [W] [O] Saisine d'office

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