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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8cdbd3db21cbdd864f8
29 janvier 2003
29 janvier 2003
Joùlle, - J... Philippe, - J... Roger, - J... Mickaùl, - DELANNOY Edith Béatrice épouse K... et en qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs Yann et Lo'c, - L...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
60323e8d7b657e74b4e65d60
21 mars 2018
21 mars 2018
avocat au barreau de PARIS substituée par Me Christel PHILIPPART de la SCP AUGUST & DEBOUZY ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 24 Janvier 2018 Présidée par Joëlle
Source officielle1ère chambre civile A
61631c5448f63659ca90a5ec
13 juillet 2011
13 juillet 2011
Juillet 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET, président - Christine DEVALETTE, conseiller - Philippe SEMERIVA, conseiller assistés pendant les débats de Joëlle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
644a122d656d26d0f8b57d49
26 avril 2023
26 avril 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Joëlle DOAT, présidente - Nathalie ROCCI, conseiller - Anne BRUNNER, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 26 Avril 2023 par
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
635a217ec549ea05a7cd2c30
26 octobre 2022
26 octobre 2022
CHALON-SUR-SAONE substituée par Me Maïté PELEIJA, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 06 Septembre 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Joëlle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
5fd9b05715ebf8a54b95cc9a
11 décembre 2019
11 décembre 2019
Vous avez alors indiqué que vous ne disposiez pas de blouses à votre taille arguant que les nouvelles blouses fournies vous serraient le poignet.
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 19 Janvier 2005c/Madame X
6253c93cbd3db21cbdd87a9d
14 novembre 2005
14 novembre 2005
Avant de déposer, le témoin a prêté le serment prévu à l'article 446 du Code de procédure pénale. Cela fait, il a déposé oralement. Il a répondu aux questions posées par le Président et les parties.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
627ca7f24781dc057dee7a1e
11 mai 2022
11 mai 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Joëlle DOAT, présidente - Nathalie ROCCI, conseiller - Antoine MOLINAR-MIN, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 11 Mai 2022
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6528df98aaebb88318fda6d1
12 octobre 2023
12 octobre 2023
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : François LEPLAT, président Anne-Laure MEANO, président Aurore DOCQUINCOURT, conseiller Greffier, lors des débats : Mme Joëlle
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6162da79dda066944ee0e911
1 octobre 2012
1 octobre 2012
avoués assistées de Me Benoît DE BERNY, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Evelyne MERFELD, Président de chambre Pascale METTEAU, Conseiller Joëlle
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f22a
7 mars 2012
7 mars 2012
Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 17 Février 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MANTES LA JOLIE Section : Commerce No RG : 10/ 00544 Copies exécutoires délivrées
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6285e0fd6a1876057df5d301
18 mai 2022
18 mai 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Joëlle DOAT, présidente - Nathalie ROCCI, conseiller - Antoine MOLINAR-MIN, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 18 Mai 2022
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162b24b4abc2618d50e04d3
18 juin 2013
18 juin 2013
Josiane KRIEF-CHLOUS (avocat au barreau de PARIS, toque : D0311) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Mai 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Joëlle
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6163a2474e100fed5ecc2ec5
4 octobre 2010
4 octobre 2010
prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Nicole HERMANT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Evelyne MERFELD, Président de chambre Pascale METTEAU, Conseiller Joëlle
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162887cdafa129e399519c2
23 avril 2013
23 avril 2013
SALANS & ASS (avocat au barreau de PARIS, toque : P0372) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Avril 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Joëlle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
63d229f19b3c8605deec1e5b
25 janvier 2023
25 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Joëlle DOAT, présidente - Nathalie ROCCI, conseiller - Anne BRUNNER, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 25 Janvier 2023
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885ba
6 septembre 2006
6 septembre 2006
retenues par le fait d'une autre partie, 3) s'il a été jugé sur des pièces reconnues ou judiciairement déclarées fausses depuis le jugement, 4) s'il a été jugé sur des attestations, témoignages ou serments
Source officielle1ere Chambre
64bb73340d42fcd969e7ce85
21 juillet 2023
21 juillet 2023
par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc, présidente, Mme Joëlle
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd92999
4 novembre 2015
4 novembre 2015
S'agissant du montant alloué au titre de la prestation compensatoire, elle expose que les revenus locatifs lui servent à supporter les dettes du ménage, qu'elle justifie de ses ressources et charges, que
Source officielle5ème chambre sociale PH
631834cf0876004f131a601f
6 septembre 2022
6 septembre 2022
sociale PH ARRÊT DU 06 SEPTEMBRE 2022 APPELANTE : ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU GARD (ADPEP 30) [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Sylvie SERGENT
Source officiellePage 4 sur 6
SERGENT, Maxence, Joël, Philippe
22/10/2023
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SERGENT, Maxence, Joël, Philippe
27/08/2023
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Sergent, Joël Georges
02/02/2022
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LES FLEURS DESHAIES, SERGENT, BERNADEC, Joël, Denise, DESHAIES
13/09/2015
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Société Civile d'Exploitation Agricole SERGENT Joël et Filles
24/05/2011
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