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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd9090d
24 juillet 2013
24 juillet 2013
Vincent Joseph X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d435
19 janvier 2011
19 janvier 2011
Le jugement sera donc infirmé en ce qu'il a condamné Joseph X...à payer à Eugène Y... la somme de 228, 76 euros par mois entre le mois de mai 2004 et la signification du jugement, et Joseph X...débouté
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d856
22 février 2011
22 février 2011
* * * * Monsieur Joseph X... a subi le 9 novembre 2007 à l'Hôpital Saint-Joseph Saint Luc à Lyon, une néphrectomie gauche en raison d'une tumeur rénale.
Source officielleChambre 1-1
6a1e69e8cdc6046d47cb328f
1 juin 2026
1 juin 2026
Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Julie O'RORKE, avocat au barreau de TOULON Appelant S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4bf
30 mai 2008
30 mai 2008
Joseph, demeurant ...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02230_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Article 2 : Les conclusions de la commune de Saint-Joseph tendant à l'application de l'article L.761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4fd
18 avril 2012
18 avril 2012
Saisie par François et Joseph Y..., la cour de céans a par arrêt du 24 octobre 1994 confirmé la décision entreprise et ordonné la poursuite des opérations d'expertise.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893ce
14 décembre 2007
14 décembre 2007
Caisse des congés payés, a débouté M Joseph Jean Y... de toutes ses autres demandes et M Jean Claude X... de sa demande reconventionnelle, a condamné M Joseph Jean Y... à verser à M Jean Claude X... une
Source officielleCour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd85229
30 novembre 2000
30 novembre 2000
Joseph, CPAM DE LA REGION CHOLETAISE Jugement du T.A.S.S. ANGERS du 03 Juin 1999.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91869
24 juin 2014
24 juin 2014
Il souligne que sa soeur Odile habite loin et ne peut donc pas s'occuper de Marie-Josèphe.
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90522
10 avril 2013
10 avril 2013
Contrairement cependant à ce que soutient Madame X...veuve Y..., il résulte des pièces versées aux débats par Monsieur Joseph Y...
Source officielle20e chambre
63bfb3a25e2fbe7c90043ad3
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Maître CAPINIELLI Marie-Josèphe, avocate, était représentée.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7b2
19 octobre 2011
19 octobre 2011
Joseph X...n'a jamais réglé cette somme ni le moindre acompte.
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e8b
10 février 2016
10 février 2016
Joseph X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd9379c
30 novembre 2016
30 novembre 2016
Par acte du 15 janvier 2013, la Banque Populaire Provençale et Corse assignait Me Paul X..., notaire associé de la SCP Henri B..., Joseph C...Paul X...et la SCP Henri B..., Joseph C..., Paul X...devant
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a339
19 juin 2007
19 juin 2007
Il sera donc fait droit partiellement aux demandes de Brigitte Y... et de Joseph X....
Source officielleChambre 1-3
642fb543cece1704f57472f0
6 avril 2023
6 avril 2023
La société Joseph Romeo maçonnerie conclut à la prescription de cette action.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fd6
22 janvier 2014
22 janvier 2014
Joseph Y...et du notaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d330
15 mai 2009
15 mai 2009
C / Monsieur Joseph Y... Monsieur le tuteur général municipal de la ville de Strasbourg, agissant en qualité de curateur de M. Joseph Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9c6
13 décembre 2011
13 décembre 2011
Joseph X... a saisi la Commission de recours amiable de la caisse le 21 mai 2008.
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