CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

113 résultats pour « Kathy »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 10

615e0dafc25a97f0381f4ecb

Appel

3 février 2015

3 février 2015

rendu le 08 Avril 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MEAUX RG n° 08/00760 APPELANT Monsieur [E] [H] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Thomas GODEY et par Me Kathy

Source officielle

Page 4 sur 6

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 6 - Chambre 10

615e0dafc25a97f0381f4ecc

Appel

3 février 2015

3 février 2015

le 16 Décembre 2011 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de MEAUX RG n° 08/01321 APPELANT Monsieur [L] [Y] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Thomas GODEY et par Me Kathy

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

615e0dafc25a97f0381f4ecd

Appel

3 février 2015

3 février 2015

rendu le 08 Avril 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MEAUX RG n° 08/00758 APPELANT Monsieur [N] [C] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Thomas GODEY et par Me Kathy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e36f

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

née le 02 Février 1984 à VAULX-EN-VELIN (69120) ... 01320 SAINT-NIZIER-LE-DESERT représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de Me Kathy BOZONNET, avocat au barreau de l'AIN *

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6162c5151e6e05567349089d

Appel

27 février 2013

27 février 2013

plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal BARTHOLIN, Présidente Madame Odile BLUM, Conseillère Madame Isabelle REGHI, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Katy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a92

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

BREMARD/ BARADEZ & ASSOCIES, avocat au barreau d'ESSONNE, substitué sur l'audience par Me Emmanuel LEBLANC de la SELARL BREMARD/ BARADEZ & ASSOCIES, avocat au barreau d'ESSONNE INTIMÉES Madame Katy

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6162a32236ab09eb9a2fd7ed

Appel

21 novembre 2012

21 novembre 2012

Paul TURCHET, avocat au barreau de l'AIN Intimé dans 11/06106 (Fond) INTIMÉE : [U] [Y] née le [Date naissance 2] 1952 à [Localité 1] - 01 - [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Kathy

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6162ec2d6c9bddc82584765b

Appel

12 janvier 2012

12 janvier 2012

rendu le 15 Décembre 2009 par le conseil de prud'hommes de Meaux RG n° 08/00831 APPELANTE Madame [W] [S] [Adresse 1] [Localité 2] comparante en personne, assistée de Me Thomas GODEY et de Me Kathy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6fbd3db21cbdd8d75d

Appel

10 février 2011

10 février 2011

X... vit en concubinage avec Mme Kathy C...; que les revenus de sa concubine d'un montant de 2 000 euros ne sont pas justifiés ; que selon le contrat de bail, seul produit aux débats, ils s'acquitteraient

Source officielle
CA

3ème chambre A

6718949bd8ceca1cd7019084

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

naissance 1] 1967 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Pierre ROBILLARD de la SELARL PARALEX, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, postulant et ayant pour avocat plaidant Me Katy

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

615e0e34c25a97f0381f5364

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

Monsieur [A] [G] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 3] - de nationalité Française demeurant : [Adresse 2] Représenté par Me Marguerite TIBERGHIEN, avocat au barreau de LILLE Assistée de Me Katy

Source officielle
CA

Référés et Recours

6a0fea81cdc6046d478807b3

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Avec l'assistance de Madame TORRESAN, Greffier ENTRE : Maître [H] [S] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Katy

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6789f230e53fca3659f672ac

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

EXPRO, JCP de [Localité 17] N° RG : 24/00017 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 16.01.2025 à : Me Katy CISSE, avocat au barreau de VAL D'OISE (10) Me Patrick FLORENTIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbc0

Appel

11 avril 2011

11 avril 2011

né le 25 Mai 1942 à VASSONVILLE (76890) ... 01000 BOURG-EN-BRESSE représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Kathy BOZONNET, avocat au barreau de L'AIN Date de clôture

Source officielle
CA

1ère Chambre

62d79aec71d9f5effbdf2a32

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Maître Frédéric BONY, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté APPELANTE ET : CONGREGATION DES SOEURS DE L'ENFANT JESUS [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Maître Katy

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

61631523e03efc4516bd2e4b

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

de Me Jean DUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D0007 - Monsieur [W] [G] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU et PELIT JUMEL, avoués à la Cour assisté de Me Katy

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

616389a4a5395b851a399de4

Appel

28 octobre 2010

28 octobre 2010

Encadrement RG n° 07/00193 APPELANTE ET INTIMÉE SARL FIGA [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Chantal MILLIER LEGRAND, avocat au barreau de PARIS, toque : P0411 substitué par Me Katy

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6360caa23c369c7f74997061

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Monsieur [P] [E] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Pierre CYCMAN, avocat au barreau de PARIS, toque : A0141 INTIMEE SARL MY LITTLE FINGER [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Kathy

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

68e4a077cfbd3050592a1480

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

INTIMEES S.A. [13] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 6] Représentée et plaidant par Me Kathy

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

69eafbe6cdc6046d47570d83

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

URBAUTO immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le N° 383 557 238 représentée par son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Maître Katy

Source officielle