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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 5
686611de957d68b57534e36a
2 juillet 2025
KAUFMAN & BORAD [Localité 25] venant aux droits de la société SERI OUEST par suite d'une opération de fusion-absorption intervenue le 30 novembre 2023, prise en la personne de ses représentants légaux
Chambre 1-9
696a9cfccdc6046d47927959
15 janvier 2026
Au jour de cette publication, il existait trois créanciers inscrits : la société Kaufmann & Broad Promotion 3, la société Kaufmann & Broad Promotion 6 et l'association syndicale libre Aquae Verde, régulièrement
Première Présidence
62f49bbd5d4cce05d41417be
21 juillet 2022
Le cabinet d'architecture Hermann Kaufmann dont le siège est en Autriche, a justifié être assuré dans le cadre de ces missions par une compagnie autrichienne aux droits de laquelle se trouve la société
3e chambre civile
68e89641f14914fb075ebcd1
9 octobre 2025
KAUFMAN & BROAD PROMOTION 3 Société en nom collectif immatriculée au RCS de [Localité 15] sous le n° 444 266 381, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège
4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01736_20250625
25 juin 2025
Par un mémoire, enregistré le 25 octobre 2021, la société à responsabilité limitée Kaufman et Broad Real Estate, venant aux droits de la société Kaufman et Broad Provence, représentée par la SCP Celice
6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00626_20230403
3 avril 2023
Le 22 août 2011, le contrat de concession a été signé avec la société Kaufman et Broad Provence.
8ème Ch Prud'homale
6811b1cbf1c2315e26d1a096
29 avril 2025
KAUFMAN & BROAD GIE Représentée par Me Jérôme WATRELOT de la SELAFA CHASSANY WATRELOT ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier J248899 -------------------------------------------------
4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02145_20231128
28 novembre 2023
Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Dmaissi, représentant la société AGS Réunion. Considérant ce qui suit : 1.
1ere Chambre Section 1
63c8ef66dc5b777c909931d1
17 janvier 2023
KAUFMAN & BROAD S.A.S. EIFFAGE CONSTRUCTION MIDI-PYRENEES S.A.R.L.
Chambre civile 1-5
6a22596ccdc6046d4737aafd
4 juin 2026
& Broad Promotion 4 et Kaufman & Broad Développement ont entrepris, en qualité de maître d'ouvrage, la construction d'un ouvrage d'habitation situé [Adresse 22] et [Adresse 3] à [Localité 1].
6780badcf25437b69df75b0e
9 janvier 2025
KAUFMAN ET BROAD LANGUEDOC ROUSSILLON SARL immatriculée au RCS de Montpellier sous le n° 479 491 185 venant aux droits de la SCI [Adresse 25] [Adresse 26], prise en la personne de son représentant légal
Cour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT00430_20230303
3 mars 2023
C0166 du 30 août 2022 par lequel le maire de la commune d'Orléans a, suite à l'avis favorable de la commission nationale d'aménagement commercial du 8 décembre 2022, accordé à la société Kaufman
DCA_23BX00023_20230620
20 juin 2023
Michaël Kauffmann a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Pôle 5 - Chambre 6
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9 octobre 2024
FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Entre le 26 juin et le 26 septembre 2019, pensant faire un investissement dans un livret d'épargne par l'intermédiaire de l'établissement bancaire Kaufman
Ch civ. 1-4 construction
668398188da90185712ea647
1 juillet 2024
KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5 Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 27 Mars 2023 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 04 N° Section : N° RG : 22/00539 Expéditions
Cour d'Appel
6253c8afbd3db21cbdd85f3f
7 février 2002
En 1997, et à la demande du CDR, la société a recherché un repreneur qu'elle n'a pas trouvé, et a donc décidé de céder à la société KAUFMANN & BROAD une grande partie des sociétés civiles immobilières
6253ca21bd3db21cbdd8a22c
20 septembre 2007
Dans son rapport déposé le 10 novembre 2002 l'expert a conclu comme suit : Kaufman et Broad ayant livré la dalle de couverture du parking non conforme aux exigences contractuelles ne peut prétendre rejeter
64a66074bbd03a05db965308
5 juillet 2023
- La somme de 4 000 euros à la SNC Kauffmann et Broad promotion III sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.
DCA_23BX00154_20230704
4 juillet 2023
Michaël Kauffmann, - et les observations de Me Payet, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_22BX00103_20231212
12 décembre 2023
Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
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