CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 034 résultats pour « Kauffman »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 5

686611de957d68b57534e36a

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

KAUFMAN & BORAD [Localité 25] venant aux droits de la société SERI OUEST par suite d'une opération de fusion-absorption intervenue le 30 novembre 2023, prise en la personne de ses représentants légaux

Source officielle
CA

Chambre 1-9

696a9cfccdc6046d47927959

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Au jour de cette publication, il existait trois créanciers inscrits : la société Kaufmann & Broad Promotion 3, la société Kaufmann & Broad Promotion 6 et l'association syndicale libre Aquae Verde, régulièrement

Source officielle
CA

Première Présidence

62f49bbd5d4cce05d41417be

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Le cabinet d'architecture Hermann Kaufmann dont le siège est en Autriche, a justifié être assuré dans le cadre de ces missions par une compagnie autrichienne aux droits de laquelle se trouve la société

Source officielle
CA

3e chambre civile

68e89641f14914fb075ebcd1

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

KAUFMAN & BROAD PROMOTION 3 Société en nom collectif immatriculée au RCS de [Localité 15] sous le n° 444 266 381, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA01736_20250625

Admin. Appel

25 juin 2025

25 juin 2025

Par un mémoire, enregistré le 25 octobre 2021, la société à responsabilité limitée Kaufman et Broad Real Estate, venant aux droits de la société Kaufman et Broad Provence, représentée par la SCP Celice

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00626_20230403

Admin. Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

Le 22 août 2011, le contrat de concession a été signé avec la société Kaufman et Broad Provence.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6811b1cbf1c2315e26d1a096

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

KAUFMAN & BROAD GIE Représentée par Me Jérôme WATRELOT de la SELAFA CHASSANY WATRELOT ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier J248899 -------------------------------------------------

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02145_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Dmaissi, représentant la société AGS Réunion. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

63c8ef66dc5b777c909931d1

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

KAUFMAN & BROAD S.A.S. EIFFAGE CONSTRUCTION MIDI-PYRENEES S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6a22596ccdc6046d4737aafd

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

& Broad Promotion 4 et Kaufman & Broad Développement ont entrepris, en qualité de maître d'ouvrage, la construction d'un ouvrage d'habitation situé [Adresse 22] et [Adresse 3] à [Localité 1].

Source officielle
CA

3e chambre civile

6780badcf25437b69df75b0e

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

KAUFMAN ET BROAD LANGUEDOC ROUSSILLON SARL immatriculée au RCS de Montpellier sous le n° 479 491 185 venant aux droits de la SCI [Adresse 25] [Adresse 26], prise en la personne de son représentant légal

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_23NT00430_20230303

Admin. Appel

3 mars 2023

3 mars 2023

C0166 du 30 août 2022 par lequel le maire de la commune d'Orléans a, suite à l'avis favorable de la commission nationale d'aménagement commercial du 8 décembre 2022, accordé à la société Kaufman

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00023_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

20 juin 2023

Michaël Kauffmann a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6707702b81e733ee26982f2d

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Entre le 26 juin et le 26 septembre 2019, pensant faire un investissement dans un livret d'épargne par l'intermédiaire de l'établissement bancaire Kaufman

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

668398188da90185712ea647

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5 Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 27 Mars 2023 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 04 N° Section : N° RG : 22/00539 Expéditions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8afbd3db21cbdd85f3f

Appel

7 février 2002

7 février 2002

En 1997, et à la demande du CDR, la société a recherché un repreneur qu'elle n'a pas trouvé, et a donc décidé de céder à la société KAUFMANN & BROAD une grande partie des sociétés civiles immobilières

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a22c

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

Dans son rapport déposé le 10 novembre 2002 l'expert a conclu comme suit : Kaufman et Broad ayant livré la dalle de couverture du parking non conforme aux exigences contractuelles ne peut prétendre rejeter

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

64a66074bbd03a05db965308

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

- La somme de 4 000 euros à la SNC Kauffmann et Broad promotion III sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00154_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Michaël Kauffmann, - et les observations de Me Payet, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00103_20231212

Admin. Appel

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 4 sur 52

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.