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104 résultats pour « Kopp »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre A

6789f70a39ae1759ccf606e8

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

376, représentée par son président en exercice [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jérôme HABOZIT de la SELARL ACO, avocat au barreau de LYON, toque : 855 Plaidant à l'audience par Me KOPP

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 5

67f753d3eb05d6bf6564d9a4

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

DU [Adresse 1] [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Charles-Hubert OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Et assistée de Me Martin LODÉON, collaborateur de Me François KOPF, Darrois

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

603385957d29c338fd4e49ca

Appel

30 mai 2017

30 mai 2017

domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant Me François KOPF

Source officielle
CA

Chambre 1 A

653a0685d0451e8318d0e9e4

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Le bailleur conteste en revanche les valeurs retenues par l'expert pour trois autres locaux commerciaux (De Fursac, What For, The Kooples) en soutenant que pour évaluer le loyer payé, il convient de tenir

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

68fb977f11af6ba0065f3a05

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

SELIMA [Adresse 12] [Localité 3] représentée par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de Rouen et assisté par Me François KOPF de l'EURL FRANCOIS KOPF AVOCAT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fca577030558a1f8cd622ec

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

H] [D] N° SIRET : 316 655 125 [Adresse 8] [Localité 11] Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Représentée par Me François KOPF

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc0bd3db21cbdd94604

Appel

16 avril 2019

16 avril 2019

Représentée par Maître Martine DUPUIS avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - No du dossier 1859621 et par Maître François KOPF avocat plaidant au barreau de PARIS.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69eaff73cdc6046d47579b8f

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

SIRET 1], représentée par son gérant en exercice, [Adresse 2] [Localité 2] (FRANCE) représentée par Me Pierre-Luc NISOL de la SELARL ACO, avocat au barreau de VIENNE, postulant et plaidant par Me KOPP

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6866152811adae0daca5333f

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

française, infirmière domiciliée : [Adresse 17] [Localité 4] représentée par Me Virginie DANEZAN, CABINET CELIER-DANEZAN-SOULA, avocat postulant au barreau du GERS et par Me Elisa OPPLIGER-KHAN, AARPI KOOP

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02996_20221011

Admin. Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Si le jugement attaqué indique à son point 6 que " l'intéressé est membre du kop des supporters strasbourgeois situé dans la tribune ouest haute et s'est déplacé à la mi-temps pour insulter et provoquer

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

63bfb2585e2fbe7c900435ea

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

SELIMA Représentée par Me Jérémie PAJEOT, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier LC5945 Assistée de Me François KOPF et Me Mathieu DELLA VITTORIA, avocats au barreau de PARIS C/ Maître [W] [Y] Mandataire

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

61631f478007cf6451ddcc56

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

diligences de son représentant légal anciennement dénommée FINANCIERE JEMINI [Adresse 3] [Localité 2] représentée par : la SCP FISSELIER CHILOUX BOULAY (avoués à la Cour) assistée de Me François KOPF

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6288823dedb9a9057d0d2957

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

domiciliée 52, rue des Saints Pères 75007 PARIS Représentée par Me Charles-Hubert OLIVIER de SEPTEIME AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029, Ayant pour avocats plaidants Me François KOPF

Source officielle
CA

Chambre-2 famille

680c68a6230da8dfaf90c036

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

[MX] [Adresse 3] [Localité 27] Comparant et concluant par Me Fabienne Justine, membre de la SCP Delgenès - Justine - Delgenès, avocat postulant au barreau des Ardennes, et plaidant par Me Jean Kopf

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

60321db9e3fccb551a8d3973

Appel

12 avril 2018

12 avril 2018

Adresse 1] [Localité 1] INTIMEES SNC GROUPE [U] [B] Immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro [B]5 ayant son siège social : [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me François KOPF

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6348ff8963d497adffda4021

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

C6 N° RG 20/01830 N° Portalis DBVM-V-B7E-KOPO N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

697087c0cdc6046d47145119

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

domicilié de droit au siège : [Adresse 15], [Localité 2] Représentée par Me Martin BOELLE, avocat au barreau de REIMS (SELARL LX PARIS-VERSAILLES-[Localité 14]), avocat postulant, et par Mes François KOPF

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6809c74a5f55848ebdc1a013

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

, domicilié de droit au siège : [Adresse 10], [Localité 2] Représentée par Me Martin BOELLE, avocat au barreau de REIMS (SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS), avocat postulant, et par Mes François KOPF

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8ebd3db21cbdd93a61

Appel

20 juin 2016

20 juin 2016

représenté et assisté de Me Olivier Y... de la SCP KOOPS, Y..., DELSOL, GUIZARD, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant Maître Didier Z... 

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69fd7c35cdc6046d4704228b

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 2] représentés par Me Pierre-luc NISOL de la SELARL ACO, avocat au barreau de VIENNE, postulant et plaidant par Me Liu-Marie KOPP

Source officielle