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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00060_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Par une lettre du 20 mars 2020, la société Lafarge Holcim Bétons, dont le numéro d'immatriculation et l'adresse étaient identiques à ceux de la société Lafarge Bétons France, a répondu à la lettre précitée
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90df2
4 septembre 2013
4 septembre 2013
Tous représentés par la SELARL TEISSONNIERE-TOPALOFF-LAFFORGUE-ANDREU, avocats au barreau de PARIS AUTRE INTERVENANTE La Caisse de Compensation des Prestations Familiales, des Accidents du Travail
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01676_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
La société Lafarge Granulats relève appel de ce jugement. 2.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00059_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Par la décision contestée, une amende de 150 euros a été infligée à la société Lafarge.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90bb1
26 août 2013
26 août 2013
COUR : L'affaire a été débattue le 12 Août 2013, en chambre du conseil, devant la cour composée de : Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, président, Anne AMAUDRIC DU CHAFFAUT, Conseiller, Régis LAFARGUE
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00092_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Vu la procédure suivante : Procédure antérieure : La société Lafarge Holcim Bétons nouvellement dénommée Lafarge Bétons a demandé au tribunal administratif de Nice, dans le dernier état de ses écritures
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e29c
22 juin 2011
22 juin 2011
Ils demandent : - de débouter Mme Z..., la SA Lafarge et Me A...de leurs demandes, - subsidiairement, de condamner in solidum Mme Z..., la SA Lafarge et Me A..., ès qualités, à leur payer, à titre de
Source officielle19e chambre
650d31c571dfcd8318201750
6 septembre 2023
6 septembre 2023
La société Lafarge succombant à la présente instance, en supportera les dépens de première instance et d'appel.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA00662_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
La SAS Lafarge Bétons n'était que le fournisseur de la société ECTM, sous-traitant de ce groupement.
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE00572_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Une note en délibéré, présentée pour la SA Lafarge, a été enregistrée le 9 février 2023. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre sociale 4-1
662b4419fe25450008314e9a
25 avril 2024
25 avril 2024
PAR CES MOTIFS: DÉCLARE irrecevable comme tardif l'appel interjeté le1er mars 2024 par la SAS Lafarge Distribution, RAPPELLE que la présente ordonnance met fin à l' instance.
Source officielle5e Chambre
5fde7dbb1d3c8c55386c1e6b
28 juin 2018
28 juin 2018
JUIN DEUX MILLE DIX HUIT, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre: SA LAFARGE CIMENTS [...]
Source officielle1re chambre civile
6358cd8ac40aa805a7864b80
25 octobre 2022
25 octobre 2022
CHARPENTE LABARGE Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1ère
Source officielle4eme Chambre Section 1
6986d614cdc6046d4751ad08
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[X] [S] S.A.S.U. [4] Copie certifiée conforme délivrée le à Me Marine CHATRY-LAFFORGUE
Source officielle1ère Chambre
6163014f4c6681071edf67d1
15 février 2011
15 février 2011
LAFARGUE, S.A.R.L. FRANCIS DUCLOS, [T] [I], S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd9171b
20 mars 2014
20 mars 2014
Régis LAFARGUE, Conseiller, M. Edmond HNACEMA, assesseur coutumier de l'aire Drehu M. Paul PALENE, asseusseur coutumier de l'aire Nengone qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Régis LAFARGUE.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f6c
18 novembre 2013
18 novembre 2013
Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, M. Régis LAFARGUE, Conseiller, ayant présenté son rapport. Greffier lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd60
30 septembre 2010
30 septembre 2010
ARRET No STE LAFARGE GRANULATS SEINE NORD C/ M. X... Mme Vve Y... S. Mme Y... B. Mlle Y... C. M. Y... E. M. Z...
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
68df5a3521a269c127203a46
2 octobre 2025
2 octobre 2025
La société Lafarge est spécialisée dans les matériaux de construction.
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919db
5 juin 2014
5 juin 2014
Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Régis LAFARGUE et des assesseurs coutumiers : M. Rémy DAWANO, de l'aire coutumière Djubea Kapone M.
Source officiellePage 4 sur 145